Les « arrêts jumeaux » en droit administratif français
Maxime Charité, Nolwenn Duclos - Collection Logiques juridiques
276 pages, parution le 06/06/2024
Résumé
L'expression « arrêts jumeaux » est utilisée par la doctrine et la jurisprudence, française et étrangère, généralement afin de qualifier plusieurs décisions de justice distinctes, rendues par la même juridiction, le même jour - plus largement « au même moment » - lesquelles, du fait des propriétés qu'elles partagent, se prolongent, se complètent et s'amplifient.
Le présent ouvrage collectif propose d'interroger la pertinence du concept d'« arrêts jumeaux » dans le cadre d'une matière particulière, le droit administratif français, pour en esquisser les critères et l'utilité.
À cette fin, ledit ouvrage réunit des spécialistes dont les contributions analysent cette pratique à partir d'arrêts représentatifs couvrant les différents champs et temps de la matière sous la forme d'études comparées.
Le présent ouvrage collectif propose d'interroger la pertinence du concept d'« arrêts jumeaux » dans le cadre d'une matière particulière, le droit administratif français, pour en esquisser les critères et l'utilité.
À cette fin, ledit ouvrage réunit des spécialistes dont les contributions analysent cette pratique à partir d'arrêts représentatifs couvrant les différents champs et temps de la matière sous la forme d'études comparées.
L'auteur - Maxime Charité
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L'auteur - Nolwenn Duclos
Autres livres de Nolwenn Duclos
Caractéristiques techniques
| PAPIER | NUMERIQUE | |
| Éditeur(s) | L'Harmattan | |
| Auteur(s) | Maxime Charité, Nolwenn Duclos | |
| Collection | Logiques juridiques | |
| Parution | 06/06/2024 | 10/06/2024 |
| Nb. de pages | 276 | - |
| Format | 15.5 x 24 | - |
| Couverture | Broché | - |
| Poids | 420g | - |
| Intérieur | Noir et Blanc | - |
| Contenu | - |
ePub |
| EAN13 | 9782336449432 |
9782336449456 9782336449449 |
| ISBN13 | 978-2-336-44943-2 | - |
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