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Manuel de droit romain. 12e édition
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Manuel de droit romain. 12e édition

Manuel de droit romain. 12e édition

Ou explication des institutes de justinien par demandes et réponses

Jean-Jacques-Eugène Lagrange - Collection Sciences sociales

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614 pages, parution le 01/02/2020
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Résumé

Manuel de droit romain ou Explication des Institutes de Justinien par demandes et réponses... (12e édition) / par E. Lagrange,...
Date de l'édition originale : 1869

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

TABLE DES MATIÈRES.

AVERTISSEMENT5
PRÉFACE7
INTRODUCTION HISTORIQUE A L'ÉTUDE DE DROIT ROMAIN. -9
Première période9
Deuxième période34
Troisième période45
Quatrième période60
Recueils de droit de Justinien73
Destinée du droit romain après Justinien77
BIBLIOTHÈQUE CHOISIE DU DROIT ROMAIN85

LIVRE PREMIER.

TITRE I. De la justice et du droit91
TITRE II. Du droit naturel, du droit des gens et du droit civil94
TITRE III. Des personnes101
TITRE IV. Des ingénus110
TITRE V. Des affrancspans111
TITRE VI. Quels sont ceux qui ne peuvent affrancspanr, et par quels motifs117
TITRE VII. De l'abrogation de la loi Fusia Caninia121
TITRE VIII. De ceux qui dépendent d?eux-mêmes ou d?autrui122
TITRE IX. De la puissance paternelle125
TITRE X. Des noces127
TITRE XI. Des adoptions140
TITRE XII. De quelles manières se dissout le droit paternel145
TITRE XIII. Des tutelles150
TITRE XIV. Quels tuteurs on peut nommer par testament153
TITRE XV. De la tutelle légitime des agnats156
TITRE XVI. De la diminution de tête157
TITRE XVII. De la tutelle légitime des patrons160
TITRE XVIII. De la tutelle légitime des ascendants160
TITRE XIX. De la tutelle fiduciaire161
TITRE XX. Du tuteur atilien, et de celui qui était donné en vertu de la loi Julia et Tilia163
TITRE XXI. De l'autorisation des tuteurs163
TITRE XXII. De quelles manières finit la tutelle169
TITRE XXIII. Des curateurs169
TITRE XXIV. De la caution des tuteurs et des curateurs.172
TITRE XXV. Des excuses des tuteurs et des curateurs174
TITRE XXVI. Des tuteurs et des curateurs suspects177

LIVRE SECOND.

TITRE I. De la division des choses et de l'acquisition de la propriété181
TITRE II. Des choses corporelles et incorporelles212
TITRE III. Des servitudes d'héritages ruraux et urbains213
TITRE IV. De loeusufruit220
TITRE V. De loeusage et de l'habitation228
TITRE VI. Des usucapions et des prescriptions de longtemps230
TITRE VII. Des donations239
TITRE VIII. De ceux qui peuvent ou ne peuvent pas aliéner246
TITRE IX. Par quelles personnes on acquiert250
TITRE X. De la forme des testaments255
TITRE XI. Du testament militaire265
TITRE XII. Des personnes à qui il n?est pas permis de tester268
TITRE XIII. De l'exhérédation des enfants271
TITRE XIV. De l'institution des héritiers279
TITRE XV. De la substitution vulgaire288
TITRE XVI. De la substitution pupillaire290
TITRE XVII. De quelles manières les testaments sont infirmés294
TITRE XVIII. Du testament inofficieux297
APPENDICE301
TITRE XIX. De la qualité des héritiers et de leur différence302
TITRE XX. Des legs310
TITRE XXI. De la révocation et de la translation des legs337
TITRE XXII. De la loi Falcidie339
TITRE XXIII. Des hérédités fidécommissaires et du sénatus-consulte Trébellien344
TITRE XXIV. Des objets particuliers laissés par fidéicommis351
TITRE XXV. Des codicilles354

LIVRE TROISIÈME.

TITRE I. Des hérédités qui sont déférées ab intestat357
TITRE II. De la succession légitime des agnats366
Note sur l'ancienne succession des gentils370
TITRE III. Du sénatus-consulte Tertullien374
TITRE IV. Du sénatus-consulte Orpspantien378
TITRE V. De la succession des cognats380
TITRE VI. Des degrés de parenté382
TITRE VII. De la succession des affrancspans384
TITRE VIII. De l'assignation des affrancspans387
TITRE IX. Des possessions de biens388
APPENDICE AUX TITRES PRÉCÉDENTS. Des successions ab intestat, suivant les novelles 118 et 127.394
TITRE X. De l'acquisition par adrogation397
TITRE XI. De celui à qui les biens sont adjugés pour valider les affrancspanssements399
TITRE XII. Des successions supprimées401
TITRE XIII. Des obligations405
TITRE XIV. De quelles manières une obligation se contracte par la chose415
TITRE XV. Des obligations verbales424
TITRE XVI. Des costipulants et des copromettants431
TITRE XVII. De la stipulation des esclaves433
TITRE XVIII. De la division des stipulations434
TITRE XIX. Des stipulations inutiles437
TITRE XX. Des fidéjusseurs446
TITRE XXI. Des obligations littérales450
TITRE XXII. Des obligations consensuelles455
TITRE XXIII. De la vente457
TITRE XXIV. Du louage462
TITRE XXV. De la société465
TITRE XXVI. Du mandat469
TITRE XXVII. Des obligations qui naissent comme doeun contrat475
TITRE XXVIII. Par quelles personnes on acquiert une obligation480
TITRE XXIX. De. quelles manières s?éteint une obligation481

LIVRE QUATRIÈME.

TITRE I. Des obligations qui naissent doeun délit.492
TITRE II. De l'action des biens ravis par force.501
TITRE III. De la loi Aquilia503
TITRE IV. Des injures507
TITRE V. Des obligations qui naissent comme par un délit511
TITRE VI. Des actions514
TITRE VII. Des actions données en raison des affaires traitées avec un individu alieni juris.557
TITRE VIII. Des actions noxales562
TITRE IX. De l'action résultant du dégât causé par un quadrupède565
TITRE X. De ceux par qui nous pouvons agir566
TITRE XI. Des cautions569
TITRE XII. Des actions perpétuelles ou temporaires et de celles qui passent aux héritiers et contre les héritiers572
TITRE XIII. Des exceptions574
TITRE XIV. Des répliques580
TITRE XV. Des interdits581
TITRE XVI. De la peine des plaideurs téméraires.591
TITRE XVII De l'office du juge592
TITRE XVIII. Des jugements publics598
FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES.
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Jean-Jacques-Eugène Lagrange
Collection Sciences sociales
Parution 01/02/2020
Nb. de pages 614
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 850g
EAN13 9782329387666

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