Mémorial de jurisprudence commerciale et maritime
Mathieu Maurice Fieux - Collection Littératures
278 pages, parution le 28/03/2024
Résumé
Mémorial de jurisprudence commerciale et maritime...
Date de l'édition originale : 1834
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1834
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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L'auteur - Mathieu Maurice Fieux
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Sommaire
TABLE DES MATIERES CONTENUES DANS CETTE LIVRAISON.
PREMIERE PARTIE.
- Lettre de change. - Protêt. - Retour sans frais257.
- Faillite. - Ouverture. - Cessation de payemens. - Protêts259.
DEUXIEME PARTIE.
- Octroi. - Grains et Farines209.
- Marchandises. - Réception211.
- Arbitrage forcé. - Arbitres. - Nomination d'office. - Production213.
- Expertise. - Expert. - Nomination. - Nombre. - Opération215.
- Table des matières contenues dans le tome 1.er1.
- Table alphabétique des noms des parties33.
- Table des articles des Codes sur lesquels il y a décision39.
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Mathieu Maurice Fieux |
| Collection | Littératures |
| Parution | 28/03/2024 |
| Nb. de pages | 278 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 392g |
| EAN13 | 9782418129269 |
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