Mémorial de jurisprudence des cours royales de france

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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Mémorial de jurisprudence des cours royales de france

Cour D'appel - Collection Littératures

492 pages, parution le 06/11/2024

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Résumé

Mémorial de jurisprudence des cours royales de France : avec une notice des arrêts les plus notables de la Cour de cassation, et des décisions ministérielles les plus remarquables / par M. Tajan, avocat
Date de l'édition originale : 1837-01

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
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Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire

TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE TOME 34me.

ACCROISSEMENT. - (Legs.) page 75
ACQUIESCEMENT. - V. Appel incident.
ACTE DE COMMERCE. - (Brevet d'invention. - Cession.)270
ADJUDICATAIRE. - (Capacité. - Insolvabilité.)52
ADJUDICATION. - (Jugement. - Nullité. - Adjudication sur surenchère.)116
ALIGNEMENT. - (Chemins vicinaux. - Constructions. - Demande en autorisation.)160
ALIMENS. - (Enfant naturel. - Reconnaissance. - Nullité.)180
APPEL. - (Acquiescement. - Signification du jugement sans réserves.)43

2. - (Arbitrage. - Amiables compositeurs.)414
3. - (Commandement. - Domicile élu.)55
4. - (Effet. - Ministère public. - Administration forestière.)287
5. - (Expédition de jugement irrégulière. - Signification.)392
6. - Juge. - Qualification des faits. - Conclusions prises en première instance.)353
7. - (Jugemens commerciaux. - Délai de l'opposition. - Jugemens civils. - Exception.)202
8. - (Lettre de change. - Supposition de lieu.)144
9 - (Ministère public. - Tribunaux de police.)321
10. - (Ordonnance de mise en liberté. - Emprisonnement. - Défaut de consignation. - Déclinatoire. - Fin de non-recevoir.)67
11. - (Saisie-immobilière. - Demande en distraction.)376

APPEL INCIDENT. - (Acquiescement.)149

2. - (Recevabilité.)42

ARBITRAGE. - (Procès verbal de discord. - Défaut de signature. - Nomination du tiers-arbitre. - Validité.)272
ARMATEUR D'UN NAVIRE. - V. Navire.
ASSIGNATION. - (Communes. - Maire absent.)167
AVOUNT. - (Donation. - Cumul.)292
AVOUÉ. - (Continuation de mandat.)187

2. - (Droit de plaidoirie. - Ordonnance du 27 Février 1822. - Constitutionnalité.)397
V. Copie de pièces.

AVANT-CAUSE. - (Saisie-arrêt. - Quittance sous seing privé.)237
BAIL. - V. Preuve testimoniale.
BILLET A ORDRE. - (Acte notarié. - Endossement. - Cession.)284
CAHIER DES CHARGES. - (Changement. - Nullité.)116
CENS ÉLECTORAL. - (Conseils de département. - Possession annale. - Donataire en avancement d'hoirie.)221
CHAMBRE DES NOTAIRES. - (Délibérations. - Instruction.)172
CHASSE. - (Délit. - Port d'armes. - Terrain clos.)232

2. - (Permis de. - Consignation.)317

CHEMINS. - V. Servitude légale.
CHEMINS DE HALAGE. - V. Servitude légale.
CHEMINS PUBLICS. - (Chemins vicinaux. - Caractères.)312
CHOSE JUGÉE. - (Influence du criminel sur le civil. - Option de la voie criminelle. - Litispendance.)191

2. - (Ordonnance de la chambre du conseil. - Arrêt de la chambre des mises en accusation. - Douanes.)425
3. - (Surenchère. - Créanciers.)421

COMMENCEMET DE PREUVE PAR ÉCRIT. - (Acte. - Transcription. - Registres de l'enregistrement)310
COMMERÇANT. - (Qualité.)284
COMMISSAIRES-PRISEURS. - V. Ventes publques à l'encan.
COMMUNES. - (Aliénation. - Défaut d'autorisation - Nullité relative.)43

2. - (Procès - Dépens - Impositions.)79

COMPAGNIE D'ASSURANCE. - (Incendie. - Action. - Locataire.)383
COMPÉTENCE. - (Chambre des notaires. - Peines disciplinaires. - Tribunaux.)182

2. - (Commissionnaire. - Action. - Commettant.)270
3. - (Conseils de préfecture. - Procès verbaux de recollement. - Matière forestière)150
4. - (Tribunaux civils - Chambre des notaires. - Décisions. - Révision.)172
5. - (Tribunaux de commerce. - Effet commercial. - Epoque du paiement. - Décès d'un tiers.)153
6. - (Tribunaux de commerce. - Vente d'une machine. - Contestations.)449
7. - (Tribunaux de police. - Conseils de préfecture. - Chemins vicinaux. - Usurpations.)312
V. Ventes publiques à l'encan.

COMPROMIS. - (Renonciation. - Fin de non-recevoir.)11
CONSEIL JUDICIAIRE. - (Action.)60
CONTRAINTE PAR CORPS. - (Débiteur. - Prison. - Translation.)12

2. - (Durée. - Fixation. - Montant des frais.)159

COPIE DE PIÈCES. - (Avoués. - Huissiers. - Droit exclusif. - Concurrence.)36
DÉCLINATOIRE. - (Conclusions.) - Conclure au fond, c'est conclure implicitement au rejet du déclinatoire proposé285

2. - (Tiers-saisi. - Contestations. - Exception.)372
V. Appel.

DÉCRETS IMPÉRIAUX. - (Force. - Non promulgation.)207
DEGRÉS DE JURIDICTION. - (Evocation.)73
DÉLAI. - (Débiteur. - Concession.)296
DÉLIT DE LA PRESSE. - (Bonne foi. - Excuse.)47
DEMANDE NOUVELLE. - (Retrait litigieux. - Exception.)113
DERNIER RESSORT. - (Dommages-intérêts. - Demande reconventionnelle.)127
DÉSISTEMENT. - (Appel. - Acte d'avoué. - Arrêt.)187

2. - (Effet. - Extinction de l'instance. - Dépens non payés. - Continuation de procédure.)227

DESTITUTION. V. Prescription.
DISCIPLINE. - (Notaire. - Ministère public. - Appel incident.)137

V. Notaire.

DISTRIBUTION PAR CONTRIBUTION. - (Règlement provisoire. - Dénonciation. - Partie saisie.)164
DOMMAGES-INTÉRÊTS. - (Office. - Intérimaire.)40

V. Office.

DONATION. - (Incapacité de recevoir. - Cotuteur de fait.)156

V. Portion disponible.

DOT. - (Aliénation. - Autorisation judiciaire. - Prix fixé.)340

2. - (Aliénation. - Constructions. - Entrepreneurs.)134
3. - (Aliénation. - Dépens.)134
4. - (Aliénation. - Enfans. - Hypothèque.)125
5. - (Aliénation. - Mari. - Autorisation. - Droit ancien - Révocation.)11
6. - (aliénation. - Refus d'autorisation. -Remploi. - Hypothèque.)340
7. - (Emploi. - Immeubles. - Hypothèque.)393
8. - Immeuble. - Subrogation. - Rapport en nature. - Inaliénabilité.)189
V. Vente.

DOUANES. - (Contravention. - Citation. - Formalités. - En matière425

2. - (Contravention. - Procès verbal. - Notification.)425
3. - (Procès-verbal. - Formalités. - Rédaction.)426
4. - (Procès verbal. - Inscription de faux. - Recevabilité.)426
5. - Saisie. - Nullité. - Défaut d'offre de main-levée)426
V. Chose jugée.

DROIT ROMAIN. - (Etude du. - Son utilité.) - Dissertation81

V. Obligations naturelles.

EGLISE. - (Propriété. - Fabriques. - Communes. - Action.)203
EMPRISSONNEMENT. - V. Appel.
ENDOSSEMENT. - V. Billet à ordre.
ENFANT NATUREL. - (Réserve. - Étendue.)400
EXPERTISE. (Rapport. - Nullité. - Fin de non-recevoir. - Maire.)186

2. - (Rapport. - Rédaction. - Lieux contentieux. - Signature.)228

EXPLOIT. - (Nullité. - Notification. - Copie. - Surenchère - Purge.)267

2. - (Idem. - Copies. - Nombre.)267

EXPLOIT D'APPEL. - (Domicile. - Nullité. - Juge de paix.)266
EXECUTION PROVISOIRE. - (Demande accessoire.)200
FABRIQUES. V. Eglise.
FAUX. V. Inscription de faux.
FEMME. - (Obligations. - Absence du mari. - Défaut d'autorisation maritale.279

2. - (Ordre. - Dettes. - Indemnité.)34
3. - (Ordre. - Hypothèque légale. - Purge.)290

FIDÉICOMMIS TACITE. V. Preuve testimoniale.
FRUITS. - (Restitution. - Solidarité)73
GARANTIE. - (Servitude non déclarée. - Signe apparent.)432

V. Incendie.

HABITATION. - (Droit d'. - Étendue.)412
HAIE. - (Présomption de mitoyenneté. - Possession annale.)157
HUISSIERS. - V. Copie de pièces. - Prisée de meubles.
HYPOTHÈQUE. - (Constructions.)183
HYPOTHÈQUE LÉGALE. - (Femme. - Part de communauté.)30
INCENDIE. - (Détenteur à titre pignoratif. - Responsabilité.)73

2. - (Usufruitier. - Responsabilité. - Cas fortuit. - Preuve. - Garantie. - Fermier. - Caution.)443
V. Compagnie d'assurance.

INSCRIPTION DE FAUX. - (Délai. - Déclaration. - Déchéance.)328

2. - (Faculté)234

INSCRIPTION HYPOTHÉCAIRE. - (Défaut d'élection de domicile. - Nullité. - Rectification postérieure. - Effet rétroactif.)33

2 - Election de domicile. - Formalités substantielles.)161
3. (Privilége de copartageans.)30

INTERDICTION. - (Notoriété de la démence. - Preuve.)14
INTERVENTION - (Cause d'appel.)369
INVENTAIRE. - V. Prisée de meubles.
JUGEMENT. - (Juge-suppléant. - Nullité.)285
JUGEMENT DE DÉFAUT. - (Opposition.)23
LEGS. - (Mobilier. - Papier. - Etendue.)412
LÉSION. - (Partage fait en justice. - Chose jugée.)223
LETTRE DE CHANGE. - (Besoin. - Endosseurs. - Protêt.)276

2. - (Supposition de lieu. - Exception.)143
V. - Compétence. Prescription.

LICITATION. - V. Partage d'ascendans.
MANDAT DE VENDRE. - (Prêt. - Expropriation forcé. - Mineurs.)324

Décisions affirmatives.377

MARCHANDISES. - V. Vente.
MARIAGE. - (Mort civilement. - Conjont.)441
MÉDICAMENS. - (Débitu poids médicinal. - Remèdes secrets.)361
MURS ET FORTIFICATIONS DES PLACES DE GUERRE. - V. Prescription.
NAVIRE. - (Armateurs-Gérans. - Copropriétaires. - Dommages)8

2. - (Réparations. - Majorité. - Minorité des actionnaires. - Droit.)274

NOMS. - (Propriété. - Possession, - Autorisation royale.)349

NOTAIRE. - (Destitution. - Chose jugée.)228 et 137

2. - (Destitution. - Offre de démission. - Règle non bis in idem.)137
3. - (Maire. - Poursuites disciplinaires. - Autorisation préalable du gouvernement.)134
V. - Chambre des notaires. - Compétence.

OBLIGATIONS NATURELLES. - (Droit romain. - Droit français. - Dissertation.)241
OFFICE. - (Vente. - Caractères.)415

2. - (Vente. - Promesse de démission. - Inexécution. - Dommages-intérêts. - Contrainte par corps.)415
V. Dommages-intérêts.

OFFRES RÉELLES. - (Notaire.)68 et 331
OPPOSITION. - V. Jugement de défaut.
OPPOSITION (tierce.) - (Qualité. - Acquéreur.)118

2. - (Qualité. - Acquéreur.)118
3. - (Représentons. - Acquéreur.)118

ORDRE. - (Hypothèque. - Déchéance. - Créanciers hypothécaires.)309

2. - (Règlement provisoire. - Dénonciation. - Créanciers. - Déchéance.)166
V. Femme.

PAIEMENT. - V. Vente.
PARTAGE D'ASCENDANS. - (Licitation.)386
PÊCHE FLUVIALE. - (Filets. - Signification du mot marinier.)354
PÉREMPTION D'INSTANCE. - (Négligence du juge. - Actes valables. - Communication officieuse.)70

2. - (Tribunal de commerce.)314

PORTION DISPONIELE. - (Donation. - Conjoint. - Usufruit. - Evaluation. - Disposition ultérieure.)59

2 - (Donation. - Conjoint. - Usufruit. - Evaluation. - Disposition ultérieure.)394
3. - (Etendue. - Mineur de plus de seize ans. - Dispense de rapport.)213

POSTES. - (Lettres. - Perquisition. - Saisie. - Marchand de volailles.)123

2. - (Idem. - Roulier)146

PRESCRIPTION. - (Action. - Exception.)440

2. - (Délit de diffamation.)147
3. - (Lettre de change.)118
4. - (Lettre de change. - Fraude et simulation. - Prescription de paement.)118
5. - (Murs et fortifications. - Places de guerre.)304
6. - (Sommes dotales. - Intérêts.)296
7. - (Suspension. - Loi du 10 Juin 1793.)43
8. - (Usage. - Contradiction.)55

PRESCRIPTION DE DIX ANS. - (Faculté de rachat. - Acquéreur. - Possession. - Vendeur.)437

2. - (Servitude.)432

PRÊT. - V. Mandat de vendre.
PREUVE TESTIMONIALE. - (Bail à ferme. - Commencement d'exécution.)282

2. - (Fidéicommis tacite. - Legs.)63
3. - (Possession. - Droits d'usage. - Délivrance.)333
4. - (Registres de l'état civil. - Procuration. - Perte. - Présomption.)310

PRISÉE DE MEUBLES. - (Inventaire. - Huissier.)344
PRIVILÉGE DE COPARTAGEANT. - V. Hypothèque légale.
PROCÈS VERBAL. - (Matière forestière. - Nullité. - Instance d'appel.150
PROTÊT. V. Lettre de change.
PURGE. - (Notification du titre. - Acquisition. - Mari. - Femme - Remploi.)420
QUOTITÉ DISPONIBLE. - V. Portion disponible.
RAPPORT - (Donation déguisée.)435

V. Portion disponible.

RÉFÉRÉ. - (Juge du. - Pouvoirs. - Titre. - Validité.)200
REGISTRES. - JOURNAUX. V. Rente.
REGISTRES DE L'ÉTAT CIVIL. V. Preuve testimoniale.
REMÈDES SECRETS. V. Médicamens.
REMPLACEMENT MILITAIRE. - (Condition résolutoire. - Indemnité.)168
REMPLOI. V. Vente.
RENTE. - (Féodalité. - Suppression.)130

2. - (Quérable. - Remboursement. - Mise en demeure. - Commandement.)129
3. - (Idem. - Délai.)129
4. - (Registres. - Journaux. - Acte récognitif. - Stipulation pour autrui.)27

RÉSERVE LÉGALE. - (Père et mère d'enfant naturel.)342
RÉSOLUTION. - (Vente. - Jugement. - Paiement postérieur.)68
RESPONSABILITÉ. - (Aubergistes. - Effets des voyageurs perdus)25

V. Incendie. - Navire.

RETOUR. - (Droit de - Contrat de mariage. - Avancement d'hoirie. Partage.)261
RETRAIT D'INDIVISION. - (Femme. - Droit personnel. - Créanciers.)316
RUE. - (Nivellement. - Dommages. - Propriétaire riverain. - Expertise préalable.)217
SAISIE-ARRÊT. - V. Ayant-cause, Déclinatoire.
SÉNATUS-CONSULTE VELLÉÏEN. - (Femme. - Prescription.)440
SÉPARATION DE PATRIMOINES. - (Fin de non-recevoir, - Vente des immeubles. - Distribution du prix.)366
SERMENT DÉCISOIRE. - (Recherche de maternité.)71
SERVITUDE. - V. Garantie, Prescription de dix ans.
SERVITUDE LÉGALE. - (Chemins de halage. - Chemins. - Réparations.)401
SPECTACLES. - (Redevances. - Provinces.)306
STIPULATION POUR AUTRUI. - V. Rente.
SUBSTITUTION FIDÉICOMMISSAIRE. - (Caractères)236
SURENCHÈRE - (Titres. - Inscription. - Contestation. - Acquéreur. - Qualité.)152

V. - Copie. - Chose jugée.

TESTAMENT. - (Campagne. - Caractères.)300

2. - (Clause additionnelle. - Nullité.)75
3. - (Contagion. - Choléra.)61
4. - (Déclaration de ne savoir signer. - Effet.)334
5. - (Défaut de lecture. - Nullité.)213
6. - (Dictée. - Interpellation438
7. - (Dictée. - Réponses. - Preuve testimoniale. - Témoins instrumentaires.)438
8. - (Révocation.)75

USAGE. - V. Prescription. - Preuve testimoniale.
USUFRUIT. - V. Portion disponible.
VENTE. - (Dot. - Remploi.)48

2. - (Grains en vert.)5
3. - (Marchandises. - Promesse. - Correspondance. - Livraison. - Lieu de paiement.)449
4. - (Mineur. - Nullité - Ratification. - Rescision. - Revente.)318

VENTES PUBLIQUES A L'ENCAN. - (Commissaires-priseurs.)346

2. - (Commissaires-priseurs. - Marchands sédentaires. - Contestations. - Tribunaux de commerce. - Compétence.)346

VÉRIFICATION D'ÉCRITURE. - (Tribunal de commerce.)288
VOIRIE. - (Voitures de transport. - Fermier. - Largeur des jantes)240
FIN DE LA TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES DE TOME 34me.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Cour D'appel
Collection	Littératures
Parution	06/11/2024
Nb. de pages	492
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	1160g
EAN13	9782418251342