Notice générale sur les principales lois promulguées au brésil, 1891-1894
Aperçu politique, droit, administration
Vte Cavalcanti - Collection Sciences sociales
106 pages, parution le 01/11/2020
Résumé
Notice générale sur les principales lois promulguées au Brésil de 1891 à 1894, aperçu politique, droit, administration, par le Vte de Cavalcanti,...
Date de l'édition originale : 1896
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1896
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HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
TABLE DES MATIÈRES
1891
| APERÇU POLITIQUE | 5 |
| CONSTITUTION ET ADMINISTRATION FÉDÉRALE | 14 |
| FINANCES: Budget 1892, régime douanier, factures consulaires, dette publique, banques d'émission, etc | 16 |
| JUSTICE ET AFFAIRES INTÉRIEURES: Organisation judiciaire, législation civile, commerciale et pénale, procédure, assistance publique, instruction publique, cultes, etc | 19 |
| AFFAIRES ÉTRANGÈRES: Légations, consulats, traités et conventions | 24 |
| ARMÉE ET MARINE: - armée de terre, promotion eux grades, pensions et retraites, districts militaires, écoles pratiques, commission technique, code pénal maritime, poursuites répressives, école navale, corps de sauté, embarquement et missions, pensions et retraites, abordages en mer, bureau de la carte maritime | 27 |
| INDUSTRIE, VOIRIE, TRAVAUX PUBLICS: Inspection générale des chemins de fer, laboratoire de physiologie expérimentale, chevaux importés de l'étranger, stations agronomiques | 28 |
1892
| APERÇU POLITIQUE | 29 |
| FINANCES: Budget 1893, banques d'émission, convention de réciprocité, factures consulaires, réorganisation du ministère des finances, tribunal des comptes, douanes et agences fiscales, caisses d'épargne, navigation de cabotage | 34 |
| JUSTICE ET AFFAIRES INTÉRIEURES: Réorganisation, crimes de responsabilité, incompatibilités, extradition, police, législation civile, loi réglementaire des élections, administration municipale, instruction publique, musée national, gymnase, bibliothèque, institut de musique, santé publique | 40 |
| AFFAIRES ÉTRANGÈRES: Classement des légations, consulats, représentation diplomatique, traités et conventions | 45 |
| ARMÉE ET MARINE: Forces de terre et de mer 1892 et 1893, corps des ingénieurs navals, collège militaire | 45 |
| INDUSTRIE, VOIRIE, TRAVAUX PUBLICS: Réorganisation de ce ministère, compétence pour la concession de chemins de fer et de navigation fluviale, concessions avec garanties d'intérêts | 46 |
1893
| APERÇU POLITIQUE | 47 |
| FINANCES: Budget, réforme des banques, titres au porteur, émission d'obligations au porteur, conversion du dépôt des banques, courtiers de fonds publics | 56 |
| JUSTICE ET AFFAIRES INTÉRIEURES: Associations civiles et religieuses, auxiliaires du procureur de la République (voir appendice page 9), administration de la justice civile dans le district fédéral, décrets d'exception, facultés de médecine, école de mines, arcspanves nationales, service sanitaire des ports, assistance médico-légale des aliénés, élections fédérales | 59 |
| RELATIONS EXTÉRIEURES: Secrétariat d'État, commissions rogatoires, nouveaux postes | 64 |
| MARINE: Force de mer, bureau de la carte maritime, corps de santé de la flotte, école de mécaniciens industriels et de pilotes | 65 |
| GUERRE: Forces de terre 1894, tribunal suprême militaire, militaires employés dans des travaux publics | 66 |
| INDUSTRIE, VOIRIE, TRAVAUX PUBLICS: Emigration | 67 |
1894
| APERÇU POLITIQUE | 67 |
| FINANCES: Situation financière, dette publique et circulation fiduciaire, budget 1895, lois et décrets divers, régime douanier, navigation de cabotage, employés de l'administration financière | 80 |
| JUSTICE ET AFFAIRES INTÉRIEURES: Organisation de la justice fédérale, frais judiciaires, appointements des fonctionnaires de justice, système pénitentiaire, brigade de police et corps de pompiers, conseil municipal du district fédéral, instruction publique, code de l'enseignement supé rieur, bibliothèque nationale, hygiène publique, élections fédérales | 83 |
| RELATIONS EXTÉRIEURES: Traité de commerce, mission en Cspanne, examen des candidats, émoluments consulaires | 88 |
| GUERRE ET MARINE: Armée de terre 1895, collège militaire, corps sanitaire, forteresses punies, décrets barbares, force navale 1895, bureau d'électricité et de torpilles, appointements des fonctionnaires civils des arsenaux de la marine et de la guerre | 89 |
| INDUSTRIE, VOIRIE, TRAVAUX PUBLICS: Chemin de fer central, postes et télégraphes, service téléphonique, navigation subventionnée, colonisation et immigration | 91 |
| APPENDICE | 95 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Vte Cavalcanti |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/11/2020 |
| Nb. de pages | 106 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 162g |
| EAN13 | 9782329494586 |
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