Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la marine du mois d'août 1681. Tome 1
Alexandre-Claude Louis XIV, Emmanuel Pastoret - Collection Sciences sociales
516 pages, parution le 01/02/2021
Résumé
Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la marine du mois d'août 1681. Tome 1 / . Par M***
Date de l'édition originale : 1803
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1803
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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L'auteur - Alexandre-Claude Louis XIV
Autres livres de Alexandre-Claude Louis XIV
L'auteur - Emmanuel Pastoret
Autres livres de Emmanuel Pastoret
Sommaire
TABLE DES Livres et Titres de l'Ordonnance, contenus dans ce premier Volume.
LIVRE PREMIER.
Des Officiers de l'Amirauté.
| TIT. PREMIER. De l'Amiral | page 4 |
| TIT. II. De la Compétence des Juges de l'Amirauté. | 53 |
| TIT. III. Des Lieutenans, Conseillers, Avocats et Procureurs du Roi aux Sièges de l'Amirauté. | 89 |
| TIT. IV. Du Greffier | 103 |
| TIT. V. Des Huissiers-Audienciers, Visiteurs et autres Sergens de l'Amirauté. | 114 |
| TIT. VI. Du Receveur de l'Amiral. | 120 |
| TIT, VII. Des Interprêtes, et des Courtiers-Conducteurs des Maîtres de Navires. | 124 |
| TIT. VIII. Du Professeur d'Hydrograpspane | 143 |
| TIT. IX. Des Consuls de la Nation Française dans les Pays Etrangers. | 150 |
| TIT. X. Des Congés et Rapports. | 178 |
| TIT. XI. Des Ajournemens et Délais. | 197 |
| TIT. XII. Des Prescriptions et fins de non recevoir. | 200 |
| TIT. XIII. Des Jugemens et de leur exécution. | 213 |
| TIT. XIV. De la Saisie et vente des Vaisseaux, et de la distribution du prix. | 219 |
LIVRE SECOND.
Des Gens et des Bâtimens de Mer.
| TIT. I. Du Capitaine, Maître ou Patron. | 236 |
| TIT. II. De l'Aumônier. | 323 |
| TIT III. De l'Ecrivain. | 326 |
| TIT. IV. Du Pilote. | 331 |
| TIT. V. Du Contre-Maître eu Nocher. | 337 |
| TIT. VI. Du Cspanrurgien. | 339 |
| TIT. VII. Des Matelots. | 346 |
| TIT. VIII. Des Proprétaires des Navires. | 381 |
| TIT. IX. Des. Charpentiers et Calfateurs. | 390 |
| TIT. X. Des Navires et autres Bâtimens de Mer. | 407 |
LIVRE TROISIÈME.
Des Contrats Maritimes.
| TIT. I. Des Chartes-Parties, Afretemens ou Nolissemens. | 425 |
| TIT. II. Des Connaissemens ou Polices de Chargement. | 432 |
| TIT. III. Du Fret ou Nolis. | 437 |
| Fin de la Table du Tome premier. |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Alexandre-Claude Louis XIV, Emmanuel Pastoret |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/02/2021 |
| Nb. de pages | 516 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 703g |
| EAN13 | 9782329583044 |
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