Nouveau traité des hypothèques, avec des remarques sur l'ancien traité

Olivier Estienne - Collection Sciences sociales

680 pages, parution le 01/11/2020

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QUANTITÉ

Résumé

Nouveau traité des hypothèques, avec des remarques sur l'ancien traité, par Me Olivier Estienne, avocat au parlement de Normandie
Date de l'édition originale : 1705

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Sommaire

TABLE DES TITRES ET DES CHAPITRES

TITRE PREMIER

DE LA PREMIERE PARTIE DES HYPOTHEQUES.

CHAP. I. DU nom et de la définition de l'Hypotheque, et en quoy elle est differente du Gage et du Privilège.	page 1
CHAP. II De l'Hypotheque generale, de l'Hypotheque speciale.	5
CHAP. III. De l'Hypotheque pure simple, et de l'Hypotheque privilegiée.	8
CHAP. IV. Des diverses fortes de rentes, de leurs changemens de nature.	17
CHAP. V. D'où procede la contrarieté des Jurisprudencesprudences de Paris et de Rouen en matiere d'Hypotheques.	21
CHAP. VI. De la difference quil y a entre L'Hypotheque du Droit Romain, et celle du Royaume de France.	25
CHAP. VII. Des Hypotheques qui naissent de l'ordre naturel et de la foy publique.	41
CHAP. VIII. Des Hypotheques qui naissent de la Coutume.	45
CHAP. IX. Des Hypotheques qui naissent des Contrats.	50
CHAP. X. Des Hypotheques qui naissent des fautes.	54
CHAP. XI. Des Hypotheques qui naissent de la mort: et en quels cas l'absence la mort font égales.	57
CHAP. XII. De lHypotheque retroactive.	66
XIII. De la subrogation en matiere d'Hypotheques, et de la régle que subrogation n'a point de lieu de Coutume en Coutume.	74
CHAP. XIV. De ceux qui ne stipulent point de subrogation, et qui ne se reservent point à demander leur recompense.	81
CHAP. XV. De l'Hypotheque des Contrats qui font passez hors du Royaume de France.	88
CHAP. XVI. Des effets de l'Hypotheque.	89
CHAP. XVII. Des differentes especes de l'action hypothequaire.	94
CHAP. XVIII. De l'avantage qu'ont les Creanciers hypothequaires sur les Offices et autres biens du bebiteur.	101
CHAP. XIX. Des augmentations et diminutions qui arrivent à l'Hypotheque.	109
CHAP. XX. Des régles des Hypotheques, de celles des Privileges.	114
CHAP. XXI Des moyens par lesquels l'Hypotheque finit.	119
CHAP. XXII. Dissertation avec deux Jurisconsultes de Paris sur plusieurs Questions utiles.	125

TITRE SECOND DE LA PREMIERE PARTIE.

Des Gages.

CHAP. I. DU nom du Gage, et de ses diverses significations.	137
CHAP. II. De la définition du Gage, et des raports qu'il a avec l'Hypotheque et le Privilege.	138
CHAP. III. Des diverses manieres par lesquelles le Gage se contracte	141
CHAP. IV. Des diverses especes de Gages en general	146
CHAP. V. Des diverses especes des Gages tacites.	154
CHAP. VI. Des especes de Gages, qui se forment par expression	157
CHAP. VII. De la difference qu'il y a entre le pouvoir de vendre et le pouvoir d'engager.	161
CHAP. VIII. Des obligations de donner des Gages.	169
CHAP. IX Des diverses pactions qui se rencontrent dans les engagemens.	172
CHAP. X. Des Gages, par raport aux fruits de la chose engagée.	179
CHAP. XI. De l'engagement par raport. aux Droits feodaux et lignagers.,	181
Des diverses actions qui naissent des engagemens.	185
CHAP. XIII. Des diverses manieres de faire la distribution des deniers qui proviennent des choses engagées.	193
CHAP. XIV. Des raports qu'il y a entre le gage le dépost	196
CHAP. XV. Des differens effets du Contrat d'engagement, et des autres Contrats.	199
CHAP. XVI. Du droit de forgage et des raports qu'il a avec le retrait lignager	206
CHAP. XVII. Des moyens par lesquels le Gage cesse d'être Gage.	210
CHAP. XVIII. Interpretation de l'Article 67. de la Coutume de Normandie.	218
CHAP. XIX. Interpretation de Article 364. de la même Coutume de Normandie.	223

TITRE TROISIE'ME DE LA PREMIERE PARTIE

Des Privileges.

CHAP. I. DES diverses significations du mot Privilege, et de quelle maniere le Droit Romain en parle.	237
CHAP. II. Des diverses sortes de Privileges.	240
CHAP. III. Des Privileges qui naissent de la Coutume.	247
CHAP. IV. Des Privileges qui nainaissent des Contrats.	250
CHAP. V. De la Consignation actuelle, et de ses especes.	258
CHAP. VI. Des Privileges qui naissent de la négligence.	270
CHAP. VII. Des Privileges qui naissent des fautes.	272
CHAP. VIII. Des accroissemens dont les Privileges sont susceptibles.	274
CHAP. IX. Des diverses régles des Privilèges.	280
CHAP. X. Des moyens par lesquels les Privileges prennent fin.	282
CHAP. XI. Interpretation de l'Article 578. de la Coûtume de Normandie.	290
CHAP. XII. En quels cas les biens sont présumez propres.	300

TITRE PREMIER

DE LA SECONDE PARTIE DES CAUTIONS.

CHAP. I. ES differentes significations du mot Caution.	307
CHAP. II. Des differentes fortes de Cautionnemens.	309
CHAP. III. Des differences qu'il y a entre le Cautionnement, l'Hypotheque, le Gage, le Privilege et la Garantie.	312
CHAP. IV. Des diverses manieres de cautionner.	314
CHAP. V. Des choses qui se trouvent dans le détail du cautionnement.	317
CHAP. VI. Des choses qui font necessaires pour rendre le cautionnement valable.	319
CHAP. VII. Des devoirs de donner caution	322.
CHAP. VIII. Des devoirs qui naissent du Cautionnement.	327
CHAP. IX. Des a actions du Creancier contre les Cautions.	330
CHAP. X. Des a actions que les Cautions ont contre le debiteur.	332
CHAP. XI. Des actions d'une de plusieurs Cautions contre les autres.	336
CHAP. XII. Des exceptions que les Cautions ont contre le créancier.	338
CHAP. XIII. Des limitations que la Coutume de Normandie apporte aux Cautionnemens.	341
CHAP. XIV. Des diverses fins du Cautionnement.	344
CHAP. XV. Des moyens par lesquels le cautionnement finit.	347
CHAP. XVI. Conciliation de la Loy Eleganter ff. de pignoratiâ actione, avec la Loy Si quis aliam rem ff. de solutionibus	351
CHAP. XVII. Conciliation de la Loy 6. Is cui bonis ff. de verborum-obligationibus, avec la Loy 25. Marcellus ff. de sidejussorbus: & de la Loy 16. ff. de sidejussorbus, avec la. Loy 11. §. Non solum ff. ad Senatus Consultum. Macedonianum. Ulpien & Papinien vengez.	355

TITRE SECOND DE LA SECONDE PARTIE.

Des Ordres & Mandemens.

CHAP. I. DES diverses significations du mot Ordre.	361
CHAP. II. De la difference de l'Ordre et du Mandement d'avec le Cautionnement et la Garantie.	363
CHAP. III. Des diverses especes d'Ordres.	365
CHAP. IV. Des devoirs de celuy qui donne l'ordre, et des devoirs de celuy qui le reçoit.	367
CHAP. V. Des choses qui se rencontrent dans le détail de l'Ordre.	369
CHAP. VI. Du Mandement, et de la difference qu'il y a entre le Mandement et l'Ordre.	370
Des CHAP. VII. Des differentes fortes de Mandemens, et de leurs diverses qualitez.	372
, CHAP. VIII. De la difference qu'il y a entre le Contrat de mandement et le Contrat de prest	378
CHAP. IX. Quant et comment le mandement finit.	382
, CHAP. X. Des délégations, et de leur difference d'avec les mandemens.	384
CHAP. XI. Des Assignats	390
CHAP. XII. Des Lettres et Billets de change.	395

TITRE TROISIE'ME DE LA TROISIE'ME PARTIE.

Des Garanties.

CHAP. I. DU mot Garantie, de sa signification et de son origine.	401
CHAP. II. Des Rapports, et de la difference qu'il y a entre la Garantie et les autres moyens de s'assurer.	404
CHAP. III. Des especes de Garantie.	407
CHAP. IV. Des especes de Garantie par rapport aux évenemens.	410
CHAP. V. Des differentes sources d'où procedent les Garanties.	414
CHAP. VI. Des differentes clauses par-lesquelles la Garantie s'exprime.	416
CHAP. VII. Des diverses fortes de Garants.	421
CHAP. VIII. Des devoirs des Garants des Garantis.	424
CHAP. IX. Des differens effets des Garanties.	428
CHAP. X. Des Garanties qui procedent des actions redspanbitoires, et autres semblables.	431
CHAP. XI. Des moyens par lesquels la Garantie finit.	439
CHAP. XII. Des matieres ausquelles il n'y a point de Garantie.	441
CHAP. XIII. Explication de la Loy Saepe, au Digeste De re . dicata.	445
CHAP. XIV. DES actions directes et indirectes	450
CH AP. XV. D'une espece de Garantie, qui se pratique dans la Province de Normandie.	460
CHAP. XVI. Du ferment qu'on appelle in litem.	463
CHAP. XVII. DE la Garantie des choses pertes.	469
CHAP. XVIII. Des differentes sortes d'évictions, et de leurs differentes qualités.	472

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Olivier Estienne
Collection	Sciences sociales
Parution	01/11/2020
Nb. de pages	680
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	923g
EAN13	9782329496054