Observations notables sur les règles et principes du droit coutumier, touchant les matières
Les plus importantes des droits des seigneurs, des retraits féodal et lignager, des successions
T. Brunel - Collection Sciences sociales
886 pages, parution le 01/02/2021
Résumé
Observations notables sur les règles et principes du droit coutumier, touchant les matières les plus importantes des droits des seigneurs ; des retraits féodal & lignager ; des successions...
Date de l'édition originale : 1724
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1724
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Sommaire
TABLE Des Chapitres contenus en cet Ouvrage.
| CHAP. I. TOUCHANT la faculté qu ont les Seigneurs de pouvoir user et profiter des fruits croissans sur les heritages tenus d'eux à faute d'Hommes, Reliefs, droits et devoirs; l'imprescriptibilité entre le Seigneur le Vassal. | page 1 |
| CHAP. II. Touchant les droits des Seigneurs, en ce qui concerne les profits Feodaux et Seigneuriaux dans les mutations de leurs Vassaux et Tenanciers, tant en Reliefs, que Quints, Lots et Ventes, et droits d'Indemnité. | pag. 53 |
| CHAP. III. Touchantles Retraits, Seigneurial Lignager. | pag. 199 |
| CHAP. IV. Touchant la Succession des biens meubles et acquets immeubles, autrement dits biens libres indifferens. | pag. 367 |
| CHAP. V. Touchant les Successions des heritages propres, autrement dits, patrimoniaux: où sont établies, par ordre, les Regles des diverses classes d'habilité, entre les differens heritiers qui doivent y succeder. | pag. 439. |
| CHAP. VI. Touchant les Partages, et charges des Successions; comme aussi l'acquisition des droits Réels; et le Louage | pag. 695 |
| DISSERTATION particuliere sur la consistence, et l'estimation des Catheux. | page 847 |
Voir tout
Replier
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | T. Brunel |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/02/2021 |
| Nb. de pages | 886 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1215g |
| EAN13 | 9782329567099 |
Avantages Eyrolles.com
Livraison à partir de 0,01 € en France métropolitaine
Paiement en ligne SÉCURISÉ
Livraison dans le monde
Retour sous 15 jours
+ d'un million et demi de livres disponibles
Consultez aussi
- Les meilleures ventes en Graphisme & Photo
- Les meilleures ventes en Informatique
- Les meilleures ventes en Construction
- Les meilleures ventes en Entreprise & Droit
- Les meilleures ventes en Sciences
- Les meilleures ventes en Littérature
- Les meilleures ventes en Arts & Loisirs
- Les meilleures ventes en Vie pratique
- Les meilleures ventes en Voyage et Tourisme
- Les meilleures ventes en BD et Jeunesse
