Ajouter à une liste

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Oeuvres. Tome 1

Antoine Despeisses - Collection Sciences sociales

866 pages, parution le 01/06/2020

Ajouter à une liste

Expédié sous 9 jours

Livraison à partir de 0,01€ dès 35€ d'achats
Pour une livraison en France métropolitaine

QUANTITÉ

Résumé

Oeuvres de M. Antoine d'Espeisses. Tome 1 / ... Nouvelle édition, revue... par M. Guy Du Rousseaud de La Combe,...
Date de l'édition originale : 1778

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

TABLE DES TITRES, ARTICLES ET SECTIONS DE CE PREMIER TOME.

PREMIERE PARTIE.

DES DIVERSES ESPECES DE CONTRATS.

TITRE PREMIER.

De l'Achat.

Page 1

SECTION I. DE l'Origine de l'Achat, et des personnes qui peuvent acheter ou vendre.	2
SECT. II. Des choses qui peuvent être vendues et achetées.	13
SECT. III. De la forme de l'Achat.	20
SECT. IV. De l'obligation de l'Acheteur.	26
SECT. V. De l'obligation du Vendeur.	40
SECT. VI. Des cas esquels le contrat d'achat se dissout.	71

TITRE II.

Du Bail à Loyer, ou Louage.

SECT. I. Des personnes qui peuvent bailler ou prendre a loyer, et des choses qui peuvent y être baillées ou prises.	88
SECT. II. De la forme du Louage.	90
SECT. III. Des obligations du Locateur envers le Locataire.	95
SECT. IV. Des obligat. du Locataire envers le Locateur.	100
SECT. V. Des cas esquels le Louage se dissout.	119

TITRE III.

De la communion des choses, ou de la Société.

132

SECT. I. Des personnes qui peuvent contracter Société, et de la forme de la Société.	133
SECT. II. Des droits des Associés.	136
SECT. III. Des cas esquels la Société prend fin.	150
SECT. IV. De la division des choses communes.	154
DIST. I. De ceux qui peuvent demander le Partage.	154
DIST. II. De ce qui doit être pris avant la Division.	159
DIST. III. De la forme du Partage.	160
DIST. IV. De ceux qui contribuent aux frais au Partage.	163
DIST. V. De la cassation du Partage.	163

TITRE IV.

Du Mandement.

166

SECT. I. Des personnes qui peuvent être Procureurs, ou qui en peuvent établir.	166
SECT. II. De la forme en laquelle les Procureurs peuvent être établis.	168
SECT. III. De l'obligation du Procureur, tant envers le Mandant qu'envers le Tiers avec lequel il a contracté.	170
SECT. IV. De l'obligation du Mandant, tant envers son Procureur qu'envers celui avec lequel le Procureur a contracté.	175
SECT. V. Des cas esquels la charge de Procureur prend fin.	184

TITRE V.

Du Prêt, appellé par les Latins, Mutuum.

188

SECT. I. Des personnes qui peuvent valablement prêter, ou emprunter.	188
SECT. II. De la forme du Prêt.	194
SECT. III. De l'obligation de celui qui a emprunté.	194

TITRE VI.

Du Dépôt.

231

TITRE VII.

Du Commodat.

240

TITRE VIII.

Du Précaire.

244

TITRE IX.

Du Gage.

247

SECT. I. Des personnes qui peuvent valablement bailler en gage, et des choses qui y peuvent être baillées.	247
SECT. II. De la forme du Gage.	251
SECT. III. Des droits du Créancier qui a reçu le Gage.	251
SECT. IV. Des droits. du Débiteur qui a baillé le Gage.	258

TITRE X.

Des Gageures.

264

TITRE XI.

Des Contrats qui n'ont point de nom.

265

TITRE XII.

De l'Echange.

266

TITRE XIII.

Du Mariage.

268

SECT. I. Des personnes qui peuvent se marier.	272
SECT. II. De la forme du Mariage.	291
SECT. III. De l'obligation mutuelle des mariés pendant le Mariage.	307
SECT. IV. Des cas esquels on dissout le Mariage.	317
SECT. V. De l'obligation des mariés après la dissolution du Mariage.	326
SECT. VI. Des peines des secondes Noces.	353

TITRE XIV.

Des Donations.

381

SECT. I. Des personnes qui peuvent donner.	388
SECT. II. De la forme des Donations entre-vifs, ou à cause de mort.	409
SECT. III. Des droits du Donataire.	422
SECT. IV. Des divers cas esquels les Donations font révoquées.	437

TITRE XV.

De la Dot.

469

SECT. I. Des personnes qui font obligées à constituer la Dot.	469
SECT. II. De divers droits que le mari a sur la Dot pendant le Mariage.	473
SECT. III. De la restitution de la Dot après la dissolution du Mariage.	494

TITRE XIV.

Des Tuteurs & Curateurs.

540

SECT. I. De ceux auxquels on donne des Tut. ou Curat.	541
SECT. II. De ceux qui sont obligés à faire pourvoir de Tuteurs ou Curateurs aux Pupilles ou Mineurs.	543
SECT. III. De ceux qui peuvent décerner les charges de Tuteurs ou Curateurs.	546
SECT. IV. De ceux qui peuvent être Tuteurs ou Curat.	550
SECT. V. Du devoir des Tuteurs ou Curateurs pendant leurs charges.	568
SECT. VI. Des cas esquels les charges des Tuteurs ou Curateurs prennent fin.	583
SECT. VII. Des obligations et actions respectives des Tuteurs ou Curateurs, Pupilles ou Mineurs, après la charge finie.	588

PARTIE II.

Des accidens des Contrats; savoir des Servitudes, des Cautions, des Hypotheques & de la conjonction des Contractans.

606

TITRE PREMIER.

Des Servitudes.

606

ART. I. DE l'Usufruit.	606
SECT. I. De la constitution de l'Usufruit.	606
SECT. II. De l'obligation, tant de l'Usufruitier que du Propriétaire.	612
SECT. III. Des droits de l'Usufruitier.	619
SECT. IV. Des divers cas esquels l'Usufr. perd son droit.	627
SECT. V. De celui qui a droit de jouir des fruits après que l'Usufruit a pris fin.	635
ART. II. De l'Usage.	637
ART. III. De l'Habitation.	641
ART. IV. Des Servitudes réelles ou prédiales.	643
SECT. I. De la constitution des Servitudes, et de leurs diverses especes.	643
SECT. II. Des droits de celui à qui est due la servitude.	647
SECT. III. Des divers cas esquels les servitudes pren. fin.	654

TITRE II.

Des Cautions.

658

SECT. I. Des personnes qui peuvent cautionner.	658
SECT. II. De la forme du Cautionnement.	667
SECT. III. De l'obligation, tant de la Caution envers le Créancier, que de la personne qui la reçoit, et des cas esquels elles en font déchargées.	669
SECT. IV. De l'obligation du débiteur principal envers la Caution. et des cas esquels il en est déchargé.	680

TITRE III.

Des Hypotheques.

694

SECT. I. Des personnes qui peuvent bailler en Hypotheque, et des choses qui peuvent être hypothéquées.	694
SECT. II. De la forme de l'Hypotheque.	696
SECT. III. Des effets de l'Hypotheque.	698
SECT. IV. Des cas esquels l'Hypotheque prend fin.	699

TITRE IV.

De la conjonction de divers Contractans.

704

PARTIE III.

Des Exécutions qu'on fait contre l'obligé par Contrat, à faute d'y satisfaire.

707

TITRE I.

Des divers cas esquels il est permis de faire emprisonner son débiteur pour dette civile.

707

TITRE II.

Des Exécutions, Arrêts ou Saisies qui se font sur les biens du Débiteur.

720

SECT. I. DU droit que le Créancier a de se prendre sur les biens de son Débiteur, et de quelle autorité il y peut procéder.	721
SECT. II. Des biens sur lesquels le Créancier peut faire exécution.	722
SECT. III. Des formalités requises pour obtenir l'adjudication par décret.	728
SECT. IV. Des oppositions aux fins de distraire, annuller et conserver.	741
SECT. V. De la séparation des biens du Débiteur défunt, d'avec ceux de son Héritier.	743
SECT. VI. De l'adjudication par décret, et remise du prix de l'enchere.	747
SECT. VII. De l'ordre et préférence des Créanciers sur la distribution des deniers provenans du prix des choses adjugées par décret.	750
SECT. VIII. Des cas esquels l'adjudication par décret est résolue.	766

PARTIE IV.

De divers moyens par lesquels les Obligations des Contrats prennent fin.

769

TITRE I.

Du Paiement.

769

TITRE II.

De la Consignation de la chose due.

779

TITRE III.

De la Compensation.

780

TITRE IV.

De la Prescription.

783

TITRE V.

De la Novation.

800

TITRE VI.

De la Délégation.

801

TITRE VII.

De la Confusion.

803

TITRE VIII.

Du Pacte de ne demander.

804

TITRE IX.

Si le Créancier est devenu Propriétaire de la chose à lui due.

805

TITRE X.

De la Perte du corps ou espece due.

806

TITRE XI.

Des Restitutions en entier.

807

SECT. I. Qui sont ceux qui peuvent demander ou accorder la Restitution, et dans quel temps.	807
SECT. II. Des diverses causes de Restitution, et premiérement de la Minorité.	811
SECT. III. De la Restit. en entier pour cause de crainte.	821
SECT. IV. De la restitution pour dol.	826
SECT. V. De la Restitution pour erreur de fait.	830
SECT. VI. Des effets de la Restitution en entier.	837

Voir tout

Replier

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Antoine Despeisses
Collection	Sciences sociales
Parution	01/06/2020
Nb. de pages	866
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	1174g
EAN13	9782329417448