Résumé
Oeuvres de M. Antoine d'Espeisses. Tome 1 / ... Nouvelle édition, revue... par M. Guy Du Rousseaud de La Combe,...
Date de l'édition originale : 1778
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1778
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Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
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Sommaire
TABLE DES TITRES, ARTICLES ET SECTIONS DE CE PREMIER TOME.
PREMIERE PARTIE.
DES DIVERSES ESPECES DE CONTRATS.
TITRE PREMIER.
| De l'Achat. | Page 1 |
| SECTION I. DE l'Origine de l'Achat, et des personnes qui peuvent acheter ou vendre. | 2 |
| SECT. II. Des choses qui peuvent être vendues et achetées. | 13 |
| SECT. III. De la forme de l'Achat. | 20 |
| SECT. IV. De l'obligation de l'Acheteur. | 26 |
| SECT. V. De l'obligation du Vendeur. | 40 |
| SECT. VI. Des cas esquels le contrat d'achat se dissout. | 71 |
TITRE II.
| Du Bail à Loyer, ou Louage. | 87 |
| SECT. I. Des personnes qui peuvent bailler ou prendre a loyer, et des choses qui peuvent y être baillées ou prises. | 88 |
| SECT. II. De la forme du Louage. | 90 |
| SECT. III. Des obligations du Locateur envers le Locataire. | 95 |
| SECT. IV. Des obligat. du Locataire envers le Locateur. | 100 |
| SECT. V. Des cas esquels le Louage se dissout. | 119 |
TITRE III.
| De la communion des choses, ou de la Société. | 132 |
| SECT. I. Des personnes qui peuvent contracter Société, et de la forme de la Société. | 133 |
| SECT. II. Des droits des Associés. | 136 |
| SECT. III. Des cas esquels la Société prend fin. | 150 |
| SECT. IV. De la division des choses communes. | 154 |
| DIST. I. De ceux qui peuvent demander le Partage. | 154 |
| DIST. II. De ce qui doit être pris avant la Division. | 159 |
| DIST. III. De la forme du Partage. | 160 |
| DIST. IV. De ceux qui contribuent aux frais au Partage. | 163 |
| DIST. V. De la cassation du Partage. | 163 |
TITRE IV.
| Du Mandement. | 166 |
| SECT. I. Des personnes qui peuvent être Procureurs, ou qui en peuvent établir. | 166 |
| SECT. II. De la forme en laquelle les Procureurs peuvent être établis. | 168 |
| SECT. III. De l'obligation du Procureur, tant envers le Mandant qu'envers le Tiers avec lequel il a contracté. | 170 |
| SECT. IV. De l'obligation du Mandant, tant envers son Procureur qu'envers celui avec lequel le Procureur a contracté. | 175 |
| SECT. V. Des cas esquels la charge de Procureur prend fin. | 184 |
TITRE V.
| Du Prêt, appellé par les Latins, Mutuum. | 188 |
| SECT. I. Des personnes qui peuvent valablement prêter, ou emprunter. | 188 |
| SECT. II. De la forme du Prêt. | 194 |
| SECT. III. De l'obligation de celui qui a emprunté. | 194 |
TITRE VI.
| Du Dépôt. | 231 |
TITRE VII.
| Du Commodat. | 240 |
TITRE VIII.
| Du Précaire. | 244 |
TITRE IX.
| Du Gage. | 247 |
| SECT. I. Des personnes qui peuvent valablement bailler en gage, et des choses qui y peuvent être baillées. | 247 |
| SECT. II. De la forme du Gage. | 251 |
| SECT. III. Des droits du Créancier qui a reçu le Gage. | 251 |
| SECT. IV. Des droits. du Débiteur qui a baillé le Gage. | 258 |
TITRE X.
| Des Gageures. | 264 |
TITRE XI.
| Des Contrats qui n'ont point de nom. | 265 |
TITRE XII.
| De l'Echange. | 266 |
TITRE XIII.
| Du Mariage. | 268 |
| SECT. I. Des personnes qui peuvent se marier. | 272 |
| SECT. II. De la forme du Mariage. | 291 |
| SECT. III. De l'obligation mutuelle des mariés pendant le Mariage. | 307 |
| SECT. IV. Des cas esquels on dissout le Mariage. | 317 |
| SECT. V. De l'obligation des mariés après la dissolution du Mariage. | 326 |
| SECT. VI. Des peines des secondes Noces. | 353 |
TITRE XIV.
| Des Donations. | 381 |
| SECT. I. Des personnes qui peuvent donner. | 388 |
| SECT. II. De la forme des Donations entre-vifs, ou à cause de mort. | 409 |
| SECT. III. Des droits du Donataire. | 422 |
| SECT. IV. Des divers cas esquels les Donations font révoquées. | 437 |
TITRE XV.
| De la Dot. | 469 |
| SECT. I. Des personnes qui font obligées à constituer la Dot. | 469 |
| SECT. II. De divers droits que le mari a sur la Dot pendant le Mariage. | 473 |
| SECT. III. De la restitution de la Dot après la dissolution du Mariage. | 494 |
TITRE XIV.
| Des Tuteurs & Curateurs. | 540 |
| SECT. I. De ceux auxquels on donne des Tut. ou Curat. | 541 |
| SECT. II. De ceux qui sont obligés à faire pourvoir de Tuteurs ou Curateurs aux Pupilles ou Mineurs. | 543 |
| SECT. III. De ceux qui peuvent décerner les charges de Tuteurs ou Curateurs. | 546 |
| SECT. IV. De ceux qui peuvent être Tuteurs ou Curat. | 550 |
| SECT. V. Du devoir des Tuteurs ou Curateurs pendant leurs charges. | 568 |
| SECT. VI. Des cas esquels les charges des Tuteurs ou Curateurs prennent fin. | 583 |
| SECT. VII. Des obligations et actions respectives des Tuteurs ou Curateurs, Pupilles ou Mineurs, après la charge finie. | 588 |
PARTIE II.
| Des accidens des Contrats; savoir des Servitudes, des Cautions, des Hypotheques & de la conjonction des Contractans. | 606 |
TITRE PREMIER.
| Des Servitudes. | 606 |
| ART. I. DE l'Usufruit. | 606 |
| SECT. I. De la constitution de l'Usufruit. | 606 |
| SECT. II. De l'obligation, tant de l'Usufruitier que du Propriétaire. | 612 |
| SECT. III. Des droits de l'Usufruitier. | 619 |
| SECT. IV. Des divers cas esquels l'Usufr. perd son droit. | 627 |
| SECT. V. De celui qui a droit de jouir des fruits après que l'Usufruit a pris fin. | 635 |
| ART. II. De l'Usage. | 637 |
| ART. III. De l'Habitation. | 641 |
| ART. IV. Des Servitudes réelles ou prédiales. | 643 |
| SECT. I. De la constitution des Servitudes, et de leurs diverses especes. | 643 |
| SECT. II. Des droits de celui à qui est due la servitude. | 647 |
| SECT. III. Des divers cas esquels les servitudes pren. fin. | 654 |
TITRE II.
| Des Cautions. | 658 |
| SECT. I. Des personnes qui peuvent cautionner. | 658 |
| SECT. II. De la forme du Cautionnement. | 667 |
| SECT. III. De l'obligation, tant de la Caution envers le Créancier, que de la personne qui la reçoit, et des cas esquels elles en font déchargées. | 669 |
| SECT. IV. De l'obligation du débiteur principal envers la Caution. et des cas esquels il en est déchargé. | 680 |
TITRE III.
| Des Hypotheques. | 694 |
| SECT. I. Des personnes qui peuvent bailler en Hypotheque, et des choses qui peuvent être hypothéquées. | 694 |
| SECT. II. De la forme de l'Hypotheque. | 696 |
| SECT. III. Des effets de l'Hypotheque. | 698 |
| SECT. IV. Des cas esquels l'Hypotheque prend fin. | 699 |
TITRE IV.
| De la conjonction de divers Contractans. | 704 |
PARTIE III.
| Des Exécutions qu'on fait contre l'obligé par Contrat, à faute d'y satisfaire. | 707 |
TITRE I.
| Des divers cas esquels il est permis de faire emprisonner son débiteur pour dette civile. | 707 |
TITRE II.
| Des Exécutions, Arrêts ou Saisies qui se font sur les biens du Débiteur. | 720 |
| SECT. I. DU droit que le Créancier a de se prendre sur les biens de son Débiteur, et de quelle autorité il y peut procéder. | 721 |
| SECT. II. Des biens sur lesquels le Créancier peut faire exécution. | 722 |
| SECT. III. Des formalités requises pour obtenir l'adjudication par décret. | 728 |
| SECT. IV. Des oppositions aux fins de distraire, annuller et conserver. | 741 |
| SECT. V. De la séparation des biens du Débiteur défunt, d'avec ceux de son Héritier. | 743 |
| SECT. VI. De l'adjudication par décret, et remise du prix de l'enchere. | 747 |
| SECT. VII. De l'ordre et préférence des Créanciers sur la distribution des deniers provenans du prix des choses adjugées par décret. | 750 |
| SECT. VIII. Des cas esquels l'adjudication par décret est résolue. | 766 |
PARTIE IV.
| De divers moyens par lesquels les Obligations des Contrats prennent fin. | 769 |
TITRE I.
| Du Paiement. | 769 |
TITRE II.
| De la Consignation de la chose due. | 779 |
TITRE III.
| De la Compensation. | 780 |
TITRE IV.
| De la Prescription. | 783 |
TITRE V.
| De la Novation. | 800 |
TITRE VI.
| De la Délégation. | 801 |
TITRE VII.
| De la Confusion. | 803 |
TITRE VIII.
| Du Pacte de ne demander. | 804 |
TITRE IX.
| Si le Créancier est devenu Propriétaire de la chose à lui due. | 805 |
TITRE X.
| De la Perte du corps ou espece due. | 806 |
TITRE XI.
| Des Restitutions en entier. | 807 |
| SECT. I. Qui sont ceux qui peuvent demander ou accorder la Restitution, et dans quel temps. | 807 |
| SECT. II. Des diverses causes de Restitution, et premiérement de la Minorité. | 811 |
| SECT. III. De la Restit. en entier pour cause de crainte. | 821 |
| SECT. IV. De la restitution pour dol. | 826 |
| SECT. V. De la Restitution pour erreur de fait. | 830 |
| SECT. VI. Des effets de la Restitution en entier. | 837 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Antoine Despeisses |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/06/2020 |
| Nb. de pages | 866 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1174g |
| EAN13 | 9782329417448 |
Avantages Eyrolles.com
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