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Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Oeuvres. Tome 2

Antoine Despeisses - Collection Sciences sociales

828 pages, parution le 01/06/2020

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QUANTITÉ

Résumé

Oeuvres de M. Antoine d'Espeisses. Tome 2 / ... Nouvelle édition, revue... par M. Guy Du Rousseaud de La Combe,...
Date de l'édition originale : 1778

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire

TABLE DES PARTIES, TITRES ET SECTIONS DE CE SECOND TOME.

PREMIERE PARTIE. DES SUCCESSIONS TESTAMENTAIRES.

TITRE PREMIER.

Des Testaments.

Pag. 2

SECTION I. Des personnes qui peuvent faire Testament.	10
SECT. II. Du Testament de celui qui n'a pas voulu tester.	27
SECT. III. Du Testament qui ne contient pas toute la volonté du Testateur.	28
SECT. IV. De la forme du Testament.	29
SECT. V. De la révocation des Testaments.	95

TITRE II.

Des Substitutions.

110

SECT. I. De la Substitution vulgaire.	110
SECT. II. De la Substitution pupillaire.	114
SECT. III. De la Substitution exemplaire.	122
SECT. IV. De la Substitution réciproque.	124
SECT. V. De la Substitution compendieuse.	126
SECT. VI. De la Substitution fidéicommissaire.	128

ART. I. De divers cas où il y a Fidéicommis.	128
ART. II. Des personnes comprises en divers Fidéicommis.	139
ART. III. Des droits du Fidéicommissaire.	151
ART. IV. De divers cas esquels le Fidéicom. n'est pas dû.	184

TITRE III.

Des Legs.

239

SECT. I. Des personnes comprises en divers Legs.	240
SECT. II. Des droits du Légataire.	244
SECT. III. De divers cas esquels le Legs n'est pas dû.	288

TITRE IV.

De la Légitime.

pag. 347

SECT. I. Des personnes qui ont droit de Légitime.	pag. 347
SECT. II. Des droits du Légitimaire.	361

TITRE V.

De la Trébellianique.

385

SECT. I. De ceux qui peuvent distraire cette Quarte.	385
SECT. II. Sur quels biens se prend la Trébellianique.	395

TITRE VI.

De la Falcidie.

400

SECT. I. De ceux qui peuvent distraire la Falcidie.	400
SECT. II. Sur quoi se prend la Falcidie.	404

PARTIE II. TITRE UNIQUE.

Des Successions ab-intestat.

410

PARTIE III. TITRE PREMIER.

Des droits & obligations des Héritiers, tant testamentaires, qu'ab-intestat.

SECT. I. Des droits des Héritiers.	458
SECT. II. Des obligations de l'Héritier.	472
SECT. III. Des divers cas esquels l'Héritier est privé de l'hérédité.	485

TRAITÉ de l'Ordre Judiciaire observé ès Causes Civiles.

Pag. 499

TITRE PREMIER.

Des Ajournemens ou Assignations.

Pag. 500

TITRE II.

Des Défauts.

507

TITRE III.

De la Compétence des Juges.

510

TITRE IV.

De la Récusation des Juges.

519

TITRE V.

De la Communication des Pieces & Titres.

529

TITRE VI.

Des Exceptions.

531

TITRE VII.

Du Serment de calomnie, de la Caution de payer le Jugé, & de la Contestation.

532

TITRE VIII.

Des cas esquels l'Instance ayant pris fin par la mort de l'une des Parties, ses héritiers doivent être assignés en reprise.

537

TITRE IX.

De la Péremption d'Instance.

538

TITRE X.

Des Preuves.

542

SECT. I. De ce qui est commun à toutes les especes de Preuves.	542
SECT. II. De la Preuve par Témoins.	545

ART. I. Des personnes qui peuvent procéder à la faction des Enquêtes.	546
ART. II. Des personnes qui peuvent valablement porter témoignage et qui y peuvent être contraints.	547
ART. III. Des diverses especes d'Enquêtes et de leur forme.	556
ART. IV. Des objets ou reproches des Témoins et de leurs salvations.	571
ART. V. De l'effet de la Preuve par Témoins.	581

SECT. III. De la Preuve qui se fait par titres ou pieces.	583.
SECT. IV. De la Preuve par ferment.	594

ART. I. Des personnes qui peuvent déférer le serment.	595
ART. II. Des personnes qui font obligées de jurer.	597
ART. III. De la forme du ferment.	602
ART. IV. Des effets du ferment.	604

SECT. V. De la Preuve qui se fait par la confession.

609

SECT. VI. De la Preuve qui se fait par l'aspect ou par la vue de la chose.	611
SECT. VII. Des especes de preuves abrogées.	612

TITRE XI.

Des Sentences& Arrêts, & de leur exécution.

613

SECT. I. De qui peuvent donner les Sentences ou Arrêts.	613
SECT. II. De ce qui est requis pour la validité des Sentences ou Arrêts.	617
SECT. III. Des effets des Sentences ou Arrêts & de leur exécution.	637

TITRE XII.

Des divers moyens par lesquels on se pourvoit contre les Sentences ou Arrêts.

645

SECT. I. Des Appellations.

645

ART. I. De quelles Sentences on se peut porter pour appellant.	645
ART. II. Dans quel temps on se peut porter pour appellant, ou renoncer à l'Appel.	650
ART. III. Pardevant quels Juges l'Appel doit être relevé.	652
ART. IV. De la forme de l'Appellation.	654
ART. V. Des effets de l'Appel.	656
ART. VI. Du devoir du Juge en jugeant les causes d'Appel.	660

SECT. II. Des Requêtes civiles ou en interpétation, ou de la proposition d'erreur, et Lettres en opposition.

662

ART. I. Des Lettres royaux en forme de Requête civile.	663
ART. II. Des Propositions d'erreur.	667
ART. III. Des Lettres en opposition.	667
ART. IV. De la Requête en interprétation.	668

TRAITÉ DES CRIMES & de l'Ordre Judiciaire observé ès Causes Criminelles.

Pag. 669

PARTIE PREMIERE.

De la Procédure criminelle qu'on fait contre un ou plusieurs particuliers délinquants.

pag. 670

TITRE PREMIER.

Des personnes qui peuvent valablement accuser les délinquants.

671

TITRE II.

Des personnes qui peuvent être valablement accusées.

674

TITRE III.

Des Juges qui peuvent prendre connoissance des Crimes.

682

TITRE IV.

Des Informations.

691

TITRE V.

Des Décrets d'ajournement personnel ou de prise de corps.

693

TITRE VI.

Des Interrogatoires & Réponses des prévenus, appel Auditions.

696

TITRE VII.

De la forme de procéder ordinaire ou extraordinaire.

698

TITRE VIII.

Du Récollement & Confrontation des Témoins.

700

TITRE IX.

De la Procédure criminelle qui se fait contre les défaillans & contumax, de la Mainmise; des Ajournemens à trois briefs jours; de la Saisie & annotation de biens, & des Exoines.

703

TITRE X.

De la Question.

707

TITRE XI.

De l'Absolution des Accusés.

715

TITRE XII.

De la Condamnation des Accusés.

721

SECT. I. Des cas esquels le Juge doit aggraver ou diminuer les peines.	722
SECT. II. Des diverses especes de crimes.	725

ART. I. Du crime de lese-Majesté.	725
ART. II. Du crime de Parricide.	727
ART. III. Du simple crime d'Homicide ou Meurtre.	729
ART. IV. Du crime de Luxure.	735
ART. V. Du crime du Rapt.	747
ART. VI. Du crime de Larcin.	747
ART. VII Du crime de Péculat.	752
ART. VIII. Du crime de Rapine.	753
ART. IX. Du crime de Faux.	753
ART. X. Du crime de fausse Monnoie.	760
ART. XI. Du crime de Part supposé.	761
ART. XII. Du crime de Sortilege, ou de Magie, ou de Divination.	761
ART. XIII. Du crime d'Injure.	764
ART. XIV. Du Bris de Prison.	769
ART. XV. Du crime de Sépulchre violé.	769
ART. XVI. Du crime des Receleurs ou Receptateurs des délinquants.	771
ART. XVII. Des Rebelles à Justice et des outrageurs de ses Ministres.	771
ART. XVIII. Du crime d'Abigeat.	772
ART. XIX. Du crime de Stellionat.	772
ART. XX. Du crime de Simonie.	773

SECT. III. Des diverses especes de peines.

773

ART. I. De l'Amende pécuniaire.	773
ART. II. Du Bannissement.	773
ART. III. De la Condamnation aux Galeres.	775
ART. IV. De la peine d'Infamie.	776
ART. V. De la peine de Mort.	778
ART. VI. De la Confiscation.	785
ART. VII. Des diverses peines non pratiquées aujourd'hu.	785

TITRE XIII.

Des divers cas esquels les Condamnés sont délivrés de leurs peines.

788

SECT. I. Comment les Condamnés par défaut peuvent être reçus à purger leur contumace.	789
SECT. II. Comment le Condamné est déchargé de sa peine par les Lettres de grace, de pardon ou d'abolition.	791
SECT. III. Des Condamnés aux Galeres ou au Bannissement, déchargés de leurs peines par Lettres de rappel de ban.	796

PARTIE DEUXIEME.

De la Procédure Criminelle qui se fait contre une Communauté qui a délinqué.

797

PARTIE TROISIEME.

De la Procédure criminelle qui se fait contre le corps mort de celui qui s'est tué.

798

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Antoine Despeisses
Collection	Sciences sociales
Parution	01/06/2020
Nb. de pages	828
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	1123g
EAN13	9782329417462