Oeuvres. Tome 2

Guy Coquille - Collection Sciences sociales

794 pages, parution le 01/10/2020

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Résumé

Les oeuvres de maistre Guy Coquille, sieur de Romenay. Tome 2 / , contenans plusieurs traitez touchant les libertez de l'église gallicane, l'histoire de France et le droict français, entre lesquels plusieurs n'ont point encore esté imprimez...
Date de l'édition originale : 1703

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Sommaire

TABLE DES CHAPITRES DE LA COUTUME DE NIVERNOIS.

CH. I. DE justice et droits d'icelle.	page 7
CH. II. Des confiscations.	29
CH. III. Des droits de blairie.	37
CH. IV. Des fiefs	39
CH. V. Des cens, censives et droits d'iceux.	87
CH. VI. Des bordelages.	102
CH. VII. Des rentes et spanpoteques.	119
CH. VIII. Des servitudes personnelles, tailles, poursuites, main-mortes, et autres droits d'icelles.	127
CH. IX. Coûtume locale du Val de Lurcy.	142
CH. X. Des maisons, murs, ruës, échenez, égouts, heritages aux champs et servitudes réelles.	142
CH. XI. Des champars et parties.	157
CH. XII. Des dismes.	159
CH. XIII. Des vignes.	164
CH. XIV. Des prez et rivieres.	165
CH. XV. Des prises de bêtes.	167
CH. XVI. Des eaux, rivières et étangs.	172
CH. XVII. Des bois et forêts.	174
CH. XVIII. Des Fours, moulins et bans d'iceux.	182
CH. XIX. Des Colombiers.	186
CH. XX. Des baux et accenses.	187
CH. XXI. Des croists et chaptels de bêtes:	189
CH. XXII. Des Communautez et associations.	198
CH. XXIII. Des droits appartenans à gens mariez.	211
CH. XXIV. De douaire.	245
CH. XXV. De partage de gens communs.	258
CH. XXVI. Quelles choses sont reputées meubles, conquets et heritage.	260
CH. XXVII. Des donations.	266
CH. XXVIII. Des hôteliers et taverniers.	280
CH. XXIX. Des marchands publics.	281
CH. XXX. Des tuteles et curateles.	282
CH. XXXI. De retrait lignager.	289
CH. XXXII. Des executions, criées et subhastations.	305
CH. XXXIII. Des testamens et codicilles.	344
CH. XXXIV. Des successions.	352
CH. XXXV. De droit d'ainesse.	374
CH. XXXVI. Des prescriptions.	380
CH. XXXVII. D'assiette de terre.	385

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Guy Coquille
Collection	Sciences sociales
Parution	01/10/2020
Nb. de pages	794
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	1082g
EAN13	9782329491066