Ordonnance du roi du 3 novembre 1776, concernant le corps-royal de l'artillerie

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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Ordonnance du roi du 3 novembre 1776, concernant le corps-royal de l'artillerie

Émile-Nicolas Louis XVI - Collection Sciences sociales

150 pages, parution le 28/06/2022

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Résumé

Ordonnance du roi, concernant le Corps-royal de l'artillerie. . Du 3 novembre 1776
Date de l'édition originale : 1776

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L'auteur - Émile-Nicolas Louis XVI

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Sommaire

TABLE DES TITRES ET ARTICLES Contenus dans cette Ordonnance.

TITRE PREMIER.

COMPOSITION du Corps-royal de l'Artillerie

Page 1

ARTICLES de ce Titre.

Troupes du Corps-royal	1
Officiers employés dans les Places	2
Composition des régimens	2
Composition des bataillons et des brigades	2
Officiers des Compagnies de Canonniers et Bombardiers	2
Officiers des Compagnies de Sapeurs	3
Composition des Compagnies de Canonniers et Sapeurs	3
Composition des Compagnies de Bombardiers	3
Division des Compagnies par escouades	3
Composition de l'État-major	4
Capitaine en second attachés à la suite des régimens	4
Fonctions des Colonels et Lieutenans-colonels	4
Fondions des Chefs de brigade	4
Fonctions du Major	5
Fondions et rang de l'Aide-major	5
Fondions et rang du Quartier-maître-trésorier	6
Fondions des Capitaines en second	6
Fondions des Capitaines en premier	7
Fonctions des Lieutenans en premier et en second	7
Fonctions des Lieutenans en troisième	7
Choix des Officiers supérieurs	9
Ordre à observer pour l'avancement des Capitaines en premier et des Lieutenans	10
Les Capitaines en second et les Lieutenans ne rouleront que dans leur régiment pour leur avancement	10
Choix de l'Aide-major et du Quartier-maître-trésorier	10
Choix des Lieutenans en troisième	11
Fonctions des Sergens-majors	12
Fonctions des Sergens	12
Fonctions des Fourriers	12
Fonctions des Caporaux	12
Choix des Sergens-majors	13
Choix des Sergens et Fourriers	13
Choix des Caporaux	14
Choix des Appointés et Hautes-payes	15
Suppression d'une Compagnie de Mineurs	15
Corps des Mineurs	15
Composition des Compagnies de Mineurs	15
Formation des Compagnies par escouades	16
Commandant en chef des Mineurs	16
Commandant en second des Mineurs	16
Choix et fonctions du Chef de brigade des Mineurs	16
Fonctions et choix de l'Aide-major des Mineurs	17
Fondions et choix des Lieutenans en troisième des Mineurs	17
Fondions et choix du Sergent-major	18
Choix des Sergens	18
Choix des Caporaux et Appointés	19
Choix des Mineurs	19
Fonctions des bas Officiers de Mineurs	19
Les Officiers de Mineurs fixés dans leur service	19
Ils participeront à l'avancement et aux traitemens du Corps-royal	20
Compagnies d'Ouvriers aux ordres des Directeurs d'Arsenaux	21
Composition des Compagnies d'Ouvriers	21
Proportion établie entre les différentes professions des Ouvriers desdites Compagnies	21
Division des Compagnies d'Ouvriers par escouades	22
Fondions et choix des Lieutenans en troisième d'Ouvriers	22
Fonctions et choix des Sergens-majors d'Ouvriers	23
Fonctions et choix des Sergens d'Ouvriers	23
Choix des Caporaux, Appointés, premiers et seconds Ouvriers	24
Les Officiers d'Ouvrièrs rouleront avec ceux des régimens	24
Comment ils sortiront des régimens; et comment ils y rentreront	24
Service des Officiers supprimés ou surnuméraires dans les régimens et Compagnies du Corps-royal	25
Rang des Officiers du Corps-royal, qui ne seront point attachés aux Troupes	26
Leurs prérogatives	26
Fonctions du premier Inspecteur	26
Fonctions des Inspecteurs généraux	26
Prérogatives des Inspecteurs	27
Fondions des Commandans d?École	27
Fonctions des Directeurs, Sous-directeur et Capitaines employés dans les Places	28
Fonctions et nombre des Commissaires des guerres et du Corps-royal	28
Emplois de Gardes d?Artillerie et Artificiers, par qui remplis	28
Les Quatre deniers pour livre payés par la Caisse des régimens	29
Appointemens et solde	29
Appointemens conservés aux Officiers supprimés	33
Traitement en guerre aux Officiers tirés des Places	34
Retenue pour linge et chaussure	34
Établissement de la Masse générale	35
Les Capitaines des Mineurs et d?Ouvriers, chargés du détail de leurs Compagnies	35
Bourse du Soldat	36
Répartition de cette bourse	37
Emplacement des fonds	38

TITRE II.

De l'Administration des Régimens et Compagnies du Corps-royal de l'Artillerie

ARTICLES de ce Titre.

Conseil d'Administration	40
Conseil d'Administration des Compagnies de Mineurs et d'Ouvriers	45
Armement, Habillement, Équipement et Entretien	45
Des Recrues	48
Suppression des Hautes-payes accordées par l'Ordonnance du 16 Avril 1771, et rengagemens	50
Police intérieure des Corps	51
Discipline et subordination	51
Récompenses militaires attribuées au Corps-royal	53
Emplois des Compagnies de Canonniers-invalides, attribués de préférence aux Officiers, bas Officiers et Soldats du Corps-royal	54
Des Punitions	55
Des Congés et Semestres	55
Des Revues des Commissaires des guerres et du Corps-royal	57
Des Revues des Inspecteurs généraux	57

TITRE III.

Du Service en général du Corps-royal de l'Artillerie

ARTICLES de ce Titre.

Rang que les Régimens tiendront entr'eux	57
Rang des Bataillons	57
Rang des Brigades	57
Chefs fixés à leur Brigade, dont on ne changera pas les Compagnies	58
Rang des Compagnies dans les Brigades	58
Rang que tiendront entr'eux, les Régimens, Bataillons, Brigades, Compagnies et Détachemens	58
Rang des Officiers entr'eux	59
Commandement en cas de réunion de différentes Troupes	59
Police et Discipline comme dans l'Infanterie	60
Le Service se sera par Bataillons, Brigades, Compagnies, Escouades, et demi-Escouades	60
Commandement des Gardes et des Travailleurs	60
Les Capitaines et les Lieutenans rouleront entr'eux pour ces services dans leurs Bataillons, et les Officiers de Bombardiers dans leur Brigade	60
Logemens des Commandans dÉcole, Chef de Brigades et Capitaines des Compagnies de Mineurs et d'Ouvriers, etc	61

TITRE IV.

Du. Service du Corps-royal dans les Places

ARTICLES de ce Titre.

Service d?Infanterie des régimens du Corps-royal	61
Ne fourniront pour la Garde que la moitié au plus de ce que fourniront les autres Troupes	61
Seront exempts de tout autre service d'Infanterie, hors les cas de nécessité absolue	62
Les Mineurs exempts du service d?Infanterie dans les Places	62
Les Compagnies d?Ouvriers exemptes du même service	63
Les Officiers détachés dans les Places, communiqueront leurs ordres aux Commandans desdites Places, et à ceux de l'Artillerie	63
À qui appartiendront les honneurs du commandement, lors des détachemens dans les Places	63
Commandement de l'Artillerie dans les Places assiégées	64
Les Officiers de Mineurs et les autres Officiers du Corps-royal, ne prendront les uns sur les autres, que les honneurs du commandement	64
Par qui l'Ordre sera porté	64
Revue du Commissaire des guerres	65
Comptes rendus par les Officiers détachés dans les Places	65
Les Inspecteurs des Manufactures d'armes, rendront compte au premier Inspecteur	65
A qui feront laissés les papiers concernant l'Artillerie dans les Places	66
Apposition des scellés sur les papiers de l'Artillerie après la mort doeun Officiers et levée desdits scellés	67
Tournées des Directeurs	67
Le Directeur remettra les projets d'ouvrages à l'Inspecteur	67
Projets des ouvrages	68
Exécution des ouvrages; par qui faits	68
Compte à rendre de l'avancement des ouvrages	69
Conservation de chaque fonds pour son objet	69
Ouvrages qui peuvent se commencer sans ordre	69
Toisé définitif des ouvrages	70
Dépenses relatives aux attirails d?Artillerie	70
Conditions sous lesquelles un Officier peut s?absenter de sa résidence,	70
Un Officier peut être tiré d'une résidence, pour être employé dans une autre, par l'Inspecteur et le Directeur	71
Tout Officiers qui quittera une Place, sera obligé de demander la permission au Commandant de la Place	71
Le Commandant de l'Artillerie veillera sur le service du Garde d?Artillerie.	71
Travailleurs de la Garnisson	72
Compte que les Directeurs rendront des Officiers qui sont à leurs ordres.	72
Compte qu?ils rendront aux Inspecteurs généraux lors de leurs tournées	72
Défenses de communiquer les papiers de l'Artillerie	72
Les Gardes d'Artillerie sont responsables des effets qui sont à leur charge	73
Les Gardes d?Artillerie seront payés sur les Revues des Commissaires des guerres	73
Leurs fonctions	73
Registres tenus par les Gardes	73
Ils ne pourront rien délivrer sans l'ordre doeun Officiers du Corps-royal	74
Inventaire qu?ils enverront tous les ans	74
États de remises et de consommations à envoyer tous les trois mois	74
Conducteurs du charroi. Leurs fonctions	74
Artificiers, Leurs fonctions	75
Ouvriers d?État. Leurs fonctions	75
Canonniers d?État. Leurs fonctions	75
Tous les Employés feront payés sur les revues des Commissaires	75
Résidence des Commissaire des guerres et du Corps-royal	75
Revues qu?ils doivent faire	75
Extraits de Revue, à qui remis	76
Vérification qu'ils doivent faire des papiers des Gardes d?Artillerie	76
Tournée qu?ils feront	76
Apposition des scellés sur les papiers d'un Garde d'Artillerie qui viendra à mourir	77
Vérification des Magasins après la mort doeun Garde	78
Marchés au-dessus de mille livres, par qui faits	78
Vérifications des dépenses faites pour construction et réparation d?attirails.	78
Les Commissaires des guerres assisteront à l'épreuve des poudres	79
Fonctions des Commissaires dans les fonderies	79
Ils assisteront aux remises faites par les Fournisseurs et Entrepreneurs	80

TITRE V.

Du Service des Mineurs dans les Places

ARTICLES de ce Titre.

Plans des Places à remettre au Commandant des Mineurs	80
Devis des Mines à remettre à l'Ingénieur	81
Choix des fronts à décider entre les Ingénieurs et les Mineurs	81
Le Commandant des Mineurs chargé exclusivement de l'exécution des projets de Mines	81
Travaux des Mines à la fortification, tracés et arrêtés par l'Ingénieur	82
Poudre et outils fournis par l'Artillerie	82
Toisés définitifs des travaux de Mines	82
Lesdits travaux inscrits dans le livre in-folio de l'Ingénieur	82
Défenses aux Officiers des Mineurs, de communiquer ou conserver des Plans	83
Officiers de Mineurs, instruits par le Commandant du projet des contre-mines.	83
Défenses de laisser fréquenter les Mines	83

TITRE VI.

Du Service en général dans les anciennes Écoles du Corps-royal

ARTICLES de ce Titre.

Les Officiers Supérieurs assisteront à l'École de pratique	84
Le Colonel et le Lieutenant-colonel remplacés aux exercices de pratique, par les Chefs de Brigades	84
Maîtres entretenus dans chaque École	84
École de théorie et de pratique	84
Chefs de Brigades et Majors rouleront pour le Commandement à l'École de théorie	85
Un Capitaine y présidera	85
Gardes et Travailleurs pour l'École	85

TITRE VII.

Des Exercices de théorie et de pratique dans les anciennes Écoles

ARTICLES de ce Titre.

Partie du Régiment doit aller chaque jour à l'École de pratique	85
Instruction des Sapeurs	85
Instruction des Canonniers	86
Instruction des Bombardiers	86
Bouches-à-feu à mettre en batterie et à manoeuvrer en plaine	87
Les Sapeurs travailleront armés	87
L'exercice du Canon et des Mortiers; par qui commandé	87
Choix du Directeur et du Sous-directeur du Parc, ainsi que leurs Aides	88
Leur Service	88
Fonctions du Directeur	89
Fondions du Sous-directeur	89
Fondions des Conducteurs et Gardes du Parc	89
Inventaires et états de remises et de consommations; par qui certifiés et envoyés	90
Constructions et réparations; par qui proposées	90
Remises de consommation de l'Ecole de Dessin	90
Salle de Mathématiques	91
Officiers qui doivent s'y trouver	92
Ceux qui pourront en être exemptés	92
Compte à rendre des Officiers qui auront manqué à la salle	92
Assemblées des Capitaines	92
Matières qu'on y traitera	93
Ceux qui devront se trouver à ces assemblées	94
Ordre à observer dans le choix des matières qu?on traitera à ces assemblées	94
Par qui ces assemblées seront présidées	94
Salle de Dessin	94
Sera devisé en deux classes	95
Par qui les Salles de Dessin et de Physique seront présidées	95
Examen des Lieutenans	96
Instruction des Sergens	96
Connoissances que les Officiers doivent se procurer	97
Opérations pratiques	97
Instructions sur les ponts	97

TITRE VIII.

Du Service particulier des Mineurs à l'École destinée pour ce Corps

ARTICLES de ce Titre.

Commandement de l'École	98
Obligations des Officiers sur l'étude des Mathématiques	99
Obligations des Capitaines sur l'étude de la théorie pratique des Mines	99
Exercice de pratique pour les Mines	99
Conduite des travaux extérieurs	99
Officiers de Mineurs seront instruits pour concourir, avec les Ingénieurs, à la prompte exécution des retranchemens	100
Choix du Directeur et du Garde du Parc	100
Exercice d?Infanterie	100

TITRE IX.

Du Service du Corps-royal en Campagne

101

ARTICLES de ce Titre.

Composition de l'État-major des Équipages	101
Établissement doeun Commis du Trésorier général	101
Division de l'Artillerie à l'armée	101
Les Canons de l'Infanterie servis par le Corps-royal	102
Canonniers destinés au canon d?Infanterie, et à celui de réserve	102
Ordre de bataille des régimens du Corps-royal	103
Première et seconde lignes à fournir par les Brigades	104
Troupes d?Infanterie affectées au service de l'Artillerie en campagne	104
Distribution de l'Infanterie attachée au service de l'Artillerie	105
Où camperont les Mineurs	106
Supplément de solde aux Ouvriers	106
Formation des petits Parcs	106
Deux piéces affectées à chaque escouade	107
Fondions des bas Officiers en campagne	107
Devoirs des Commandans des escouades	107
Défenses de rien admettre dans les caissons avec les munitions	107
Les Officiers en répondent	108
Devoir du Sergent en bataille	108
Devoir des Officiers subalternes	108
Service en bataille, des Colonels et Lieutenans-colonels	109
Service des Commandans de réserve	109
Attention du Commandant en chef de l'Artillerie dans l'action	110
Service et prérogatives du Major de l'équipage de l'armée	110
Service des Aides-major	111
Service de l'Aide-major des Régimens	112
Officiers d?Artillerie pour porter les ordres du Général de l'armée	112
Service du Directeur du Parc	112
Il détachera des Officiers de détails aux réserves	112
Il aura la police dans le Parc	113

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Émile-Nicolas Louis XVI
Collection	Sciences sociales
Parution	28/06/2022
Nb. de pages	150
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	221g
EAN13	9782329775715