Ordonnance du roi du 3 octobre 1774, concernant le corps royal de l'artillerie

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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Ordonnance du roi du 3 octobre 1774, concernant le corps royal de l'artillerie

Émile-Nicolas Louis XVI - Collection Sciences sociales

144 pages, parution le 01/01/2020

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Résumé

Ordonnance du roi, concernant le corps royal de l'artillerie . Du 3 octobre 1774
Date de l'édition originale : 1775

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L'auteur - Émile-Nicolas Louis XVI

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Sommaire

TABLE DES TITRES ET ARTICLES Contenus dans cette Ordonnance.

TITRE PREMIER.

COMPOSITION du Corps-royal de l'Artillerie.

page 1

ARTICLES DU TITRE PREMIER.

Composition des Régimens	2
Composition des Bataillons et des Brigades	2
Compagnies de Mineurs et d'Ouvriers, ferontpartie du Corps-royal	2
Composition des compagnies de Canonniers et de Sapeurs	3
Composition des compagnies de Bombardiers	3
Division des compagnies par escouades	3
Rétablissement des Chefs de brigade	3
Composition de l'État-major	4
Rétablissement d'un Officier-major dans chaque compagnie	4
Rang et autorité des Chefs de brigade et des Majors	4
Choix des Officiers supérieurs	4
Commissions de Lieutenant-colonel	5
Commissions de Major et de Lieutenant-colonel	5
Commissions de Capitaine	6
Ordre à observer pour l'avancement des Officiers	7
Fondions des Chefs de brigade	7
Rang et fonctions du Major	8
Fondions de l'Aide-major	8
Fondions des Sous-aides-major	8
Fondions des Adjudans	9
Ne pourront prétendre à d?autres emplois dans les compagnies.	9
Adjudant des Bombardiers faisant des fonctions de Sous-aide-major	10
Rang et fonctions du Quartier-maître	10
Fondions des Trésoriers; par qui nommés	10
Établissement doeune Caisse	10
Trois clefs à ladite Caisse	10
États qui doivent être dans la Caisse	11
Fondions du Tambour-major	11
Choix des Adjudans	11
Choix du Quartier-maître	12
Choix des Fourriers	12
Choix des Sergens	13
Choix des Caporaux	14
Choix des Appointés et Hautes-payes	14
Fonctions du Fourrier	15
Fourriers subordonnes au Quartier-maître	15
Fonctions des Sergens	15
Fonctions des Caporaux	15
Corps des Mineurs faisant partie du Corps - royal	16
Composition de ce Corps	16
Composition des compagnies	16
Formation des compagnies par escouades	16
Commandement en chef des Mineurs	17
Commandement particulier	17
Établissement d'un Chef de brigade	17
Choix du Chef de brigade	17
Établissement doeun Aide-major	18
L'Aide-major fixé dans son état	18
Établissement des Adjudans	18
Par qui proposés	18
Choix des Fourriers	19
Choix des Sergens	19
Choix des Caporaux et des Appointés	20
Les Officiers de Mineurs fixés dans leur service	20
Tenue et Discipline	20
Choix des Mineurs	20
Ils participeront à l'avancement du Corps- royal	21
Ils obtiendront les traitemens en conséquence	21
Compagnies d?Ouvriers distribuées dans les Arsenaux, et subordonnées aux Directeurs	22
Composition des compagnies d?Ouvriers	22
Division des compagnies par escouades	23
Rang des Lieutenans en second, et d?où tirés	23
Par qui proposés	23
Fixés dans leur emploi	24
Choix des Sergens	24
Choix des Caporaux, Appointés, premiers et seconds Ouvriers.	25
Les Officiers d'Ouvriers rouleront avec ceux des régimens	25
Rengagemens	26
Récompense pour les Soldats de seize ans de service	27
Récompense pour les Soldats qui auront servi vingt - quatre ans	28
Récompense des Mineurs et des Ouvriers de seize et de vingt-quatre ans de service	28
Officiers employés dans les Places	29
Rang conservé à ces Officiers	29
Pourront être employés aux armées	29
Jouiront des mêmes honneurs que les autres Officiers du Corps	30
Service des Officiers surnuméraires	30
Nombre des Commissions des guerres fixé	30
Fonctions des Inspecteurs généraux	30
Ils jouiront des prérogatives des autres Inspecteurs généraux	31
Conservation des anciennes Écoles	31
Emplois de Gardes d?Artillerie et d?Artificiers; par qui remplis	31
Officiers du Corps, admis de préférence dans les compagnies de Canonniers Invalides	32
Paye en paix et en guerre	32
Traitement en guerre aux Officiers qui seront tirés des Places	40
Retenue pour linge et chaussure	40
Traitement des détachemens aux Colonies	41
Avances qu?ils recevront	41
Par qui payés.	41
Capitaines de Mineurs et d''Ouvriers chargés du détail de leurs compagnies	42
Établissement d'une Masse pour les Recrues	42
Défense de donner des congés absolus aux Soldats des régimens	43
Capitaines de Mineurs et d?Ouvriers chargés de leurs recrues	43
Conditions sous lesquelles il leur est permis de donner des congés absolus	43
Armement et équipement fournis par le Roi	44
Masse pour l'habillement	44
Petite Masse d?entretien	44
Administration de ladite Masse	45
Un sou pour l'entretien des Caisses	45
Retenue des quatre deniers pour livre	46
Bours du Soldat	46
Répartition de cette bourse	47
Uniforme des régimens	48
Uniforme des compagnies de Mineurs	49
Uniforme des compagnies d?Ouvriers	49
Distinctions pour les différens grades	51
Uniforme des Gardes d?Artillerie et autres Employés	52

TITRE II.

DU service en général du Corps-royal de l'Artillerie.

ARTICLES DU TITRE II.

Rang que les régimens tiendront entr'eux	52
Rang des bataillons	52
Rang des brigades	52
Chefs fixés à leurs brigades, dont on ne changera pas les compagnies	53
Rang des compagnies dans les brigades	53
Rang que tiendront entr'eux les régimens, bataillons, brigades, compagnies et détachemens	53
Rang des Officiers entr eux	54
Commandement en cas de réunion de différentes Troupes	54
Police dise comme dans l'Infanterie	55
Le service se sera par bataillons, brigades, compagnies, escouades et demi-escouades	55
Commandement des Gardes et des Travailleurs	55
Les Capitaines et les Lieutenans rouleront entr euxpour ces services dans leurs bataillons, et les Officiers de Bombardiers dans leur brigade.	55
Logement des Commandans d'École, Chefs de brigade et Lieutenans.	55

TITRE III.

DU Service du Corps-royal dans les Places

ARTICLES DU TITRE III.

Service d'Infanterie des régimens du Corps-royal	56
Ne fourniront pour la garde, que la moitié, tout au plus, de ce que fourniront les autres troupes	56
Seront exempts de tout autre service d'Infanterie, hors les cas de nécessité absolue	57
Les Mineurs exempts du service d?Infanterie dans les Places	57
Les compagnies d'Ouvriers, exemptes du même service	57
Les Officiers détachés dans les Places, communiqueront leurs ordres aux Commandans desdites Places et à ceux de l'Artillerie	57
A qui appartiendront les honneurs du commandement lors des détachemens dans les Places	58
Commandement de l'Artillerie dans les Places assiégées	58
Les Officiers de Mineurs et les autres Officiers du Corps-royal, ne prendront les uns fur les autres que les honneurs du commandement Par qui l'ordre sera porté	58
Revue du Commissaire des guerres	60
Comptes rendus par les Officiers détachés dans les Places	60
Les Inspecteurs des manufactures d?armes rendront compte au Secrétaire d?État de la guerre	60
A quiferont laissés les papiers concernant l'Artillerie dans les Places	61
Apposition des scellés sur les papiers de l'Artillerie après la mort d'un Officier, et levée desdits scellés	61
Devis des ouvrages; par qui faits	62
Compte à rendre de l'avancement des ouvrages	62
Conservation de chaque fonds pour son objet	63
Ouvrages qui peuvent se commencer sans ordre	63
Toisé définitif des ouvrages	63
Dépenses relatives aux attirails d?Artillerie	64
Tournée des Directeurs	64
Le Directeur remettra les projets d'ouvrages à l'Inspecteur	64
Condition sous lesquelles un Officier peut s'absenter de sa résidence.	64
Un Officier peut être tiré d'ne résidencee pour être employé dans une autre, par l'Inspecteur et par le Directeur	65
Tout Officier qui quittera une Place, sera obligé de demander la permission au Commandant de la Place	65
Le Commandant de l'Artillerie veillerasur le service du Garde d'Artillerie	65
Travailleurs de la garnison	66
Compte que les Directeurs rendront des Officiers qui sont à leurs ordres.	66
Compte qu'ils rendront aux Inspecteurs généraux lors de leurs tournées.	66
Defense de communiquer les papiers de l'Artillerie	67
Les Gardes d'Artillerie sont responsables des effets qui sont à leur charge.	67
Les Gardes d'Artillerie seront payés sur les revues des Commissaires des guerres	67
Leurs fonctions	67
Registres tenus par les Gardes	68
Ils ne pourront rien délivrer sans l'ordre d'un Officier du Corps-royal.	68
Inventaire qu ils enverront tous les ans	68
États de remises et de consommation à envoyer tous les trois mois.	69
Conducteurs du charroi; leurs fonctions	69
Artificiers; leurs fonctions	69
Ouvriers d'État; leurs fonctions	69
Canonniers d'État; leurs fonctions	69
Tous les Employés seront payés sur les revues des Commissaires	69
Résidence des Commissions des guerres et du Corps-royal	70
Revues qu'ils doivent faire	70
Extrait de Revue; à qui remis	70
Vérification qu?ils doivent faire des papiers des Gardes	70
Tournées qu?ils feront	70
Apposition des scellés sur les papiers d'un Garde d'Artillerie qui viendra à mourir	71
Vérification des magasins, après la mort d'un Garde	72
Marchés. au-dessus demille livres; par qui faits	72
Vérification des dépenses faites pour constructions et réparations d?attirails.	73
Les Commissaires. des guerres assisteront à l'épreuve des poudres	73
Fonctions des Commissaires. dans les fonderies	73
Ils assisteront aux remises faites par les Fournisseurs et Entrepreneurs.	74

TITRE IV.

DU service des Mineurs dans les Places

ARTICLES DU TITRE IV.

Plan des Places à remettre au Commandant des Mineurs	75
Devis des Mines à remettre à l'Ingénieur	75
Choix des fronts à décider entre les Ingénieurs et les Mineurs.	75
Le Commandant des Mineurs, chargé exclusivement de l'exécution des projets de Mines	76
Travaux des Mineurs à la fortification tracés et arrêtés par l'Ingénieur	76
Poudres et Outils fournis par l'Artillerie	76
Toisés définitifs des travaux de Mines	76
Lesdits travaux inscrits dans le livre in-folio de l'Ingénieur	76
Défenses aux Officiers des Mineurs, de communiquer ou conserver des plans	77
Officiers de Mineurs, instruits par le Commandant, du projet des contremines	77
Défense de laisser fréquenter les Mines	77

TITRE V.

DU Service en général dans les anciennes Écoles du Corps-royal

ARTICLES DU TITRE V.

Les Officiers supérieurs assisteront à l'école de Pratique	78
Le Colonel et le Lieutenant-colonel remplacés aux exercices de Pratique, par les Chefs de brigade	78
Maîtres entretenus dans chaque École	79
Écoles de Théorie et de Pratique	79
Chefs de brigade et Majors rouleront pour le commandement à l'École de Théorie	79
Un Capitaine y présidera	79
Gardes et Travailleurs pour l'École	79

TITRE V I.

Du service particulier des Mineurs à l'École destinée pour ce Corps

ARTICLES DU TITRE VI.

Commandement de l'École	80
Obligations des Officiers, sur l'étude des Mathématiques	80
Obligations des Capitaines, sur l'étude de la Théorie-pratique des Mines.	81
Exercice de Pratique pour les Mines	81
Conduite des travaux extérieurs	81
Officiers de Mineurs, seront infruits pour concourir, avec les Ingénieurs, à la prompte exécution des retranchemens	81
Choix du Directeur et du Garde du parc	81
Exercices d'infanterie	81

TITRE VII.

DES Exercices de Théorie et de Pratique dans les anciennes Écoles

ARTICLES DU TITRE VII.

Partie du régiment doit aller chaque jour à l'école de Pratique	82
Instruction des Sapeurs	83
Instruction des Canonniers	83
Instruction des Bombardiers	84
Bouches à feu à mettre en batterie et à manoeuvrer en plaine	84
Les Sapeurs travailleront armés	84
L'exercice du canon et des mortiers; par qui commandé	85
Choix du Directeur et du Sous-directeur du parc, ainsi que leurs Aides	85
Leurs Services	86
Fondions du Directeur	86
Fondions du Sous-directeur	86
Fondions des Conducteurs et Gardes du parc	86
Inventaires et états de remises et consommations; par qui certifiés et envoyés	87
Constructions et réparations; par qui proposées	87
Remises et consommations de l'école de Dessin	88
Salle de Mathématiques	88
Officiers qui doivent s'y trouver	89
Ceux qui pourront en être exemptés	89
Compte à rendre des Officiers qui auront manqué à la salle	89
Assemblées des Capitaines	90
Matières qu?on y traitera	90
Ceux qui devront se trouver à ces assemblées	91
Ordre à observer dans le choix des matières qu?on traitera à ces assemblées	91
Par qui ces assemblées seront présidées	91
Salle de Dessin	92
Sera divisée en deux classes	92
Par qui les salles de Dessin et de Physique seront présidées	93
Examen des Lieutenans	93
Instruction des Sergens	93

TITRE VIII.

Du service du Corps-royal en campagne

ARTICLES DU TITRE VIII.

Composition de l'État-major des équipages	96
Établissement d'un Commis du Trésorier général	96
Division de l'Artillerie à l'armée	96
Les canons de l'Infanterie servis désormais par le Corps-royal	97
Canonniers destinés au canon d'infanterie et à celui de réserve	97
Ordre de bataille des régimens du Corps-royal	98
Première et seconde lignes à fournir par les brigades	99
Troupes d'Infanterie affectées au service de l'Artillerie en campagne.	99
Distribution de l'Infanterie attachée au service de l'Artillerie	100
Fondions des bas Officiers en campagne	102
Devoir des Officiers commandant les escouades	102
Défense de rien admettre dans les caissons avec les munitions	102
Les Officiers en répondent	102
Devoir du Sergent en bataille	103
Devoir des Officiers subalternes	103
Service en bataille des Colonels et Lieutenans - colonels	104
Service des Commandans de réserve	104
Attention du Commandant en chef de l'Artillerie dans l'action	104
Service et prérogatives du Major de l'équipage de l'armée	104
Service des Aides-major	105
Service de l'Aide-major et des Sous-aides-major des Régimens	107
Officiers d?Artillerie pour porter les ordres du Général de l'armée.	107
Service du Directeur du parc.	107
Il détachera des Officiers de détails aux réserves.	107
Il aura la police dans le parc	108
Son service lors doeune bataille	108
Service du Sous-directeur du parc	108

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Émile-Nicolas Louis XVI
Collection	Sciences sociales
Parution	01/01/2020
Nb. de pages	144
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	216g
EAN13	9782329359021