Organismes de placement collectif
Et véhicules d'investissement apparentés en droit luxembourgeois
Résumé
Six ans après la parution de la première édition, le présent ouvrage connaît une mise à jour complète rendue nécessaire par l'évolution permanente du droit des OPC.
Les développements sur les OPCVM coordonnés font l'objet d'une refonte intégrale à la suite de l'entrée en vigueur des directives européennes communément appelées "UCITS III". Le chapitre sur les OPC non coordonnés se trouve profondément remanié, pour tenir compte, en particulier, du régime modifié des fonds du type "alternatif". L'incidence de la directive "prospectus" sur les OPC n'est pas négligée. Les règles de conduite nouvelles en matière d'erreurs dans le calcul des valeurs nettes d'inventaire, de prévention du market timing, du late trading et du blanchiment de capitaux font l'objet d'exposés détaillés. Le titre sur la fiscalité est mis à jour pour inclure, notamment, un chapitre concernant l'incidence sur les OPC de la directive sur la fiscalité de l'épargne. L'impact que peut avoir le droit européen sur ces divers aspects est examiné dans un titre spécifique.
Deux nouveaux titres, consacrés aux sociétés d'investissement en capital à risque (SICAR) et aux organismes de titrisation sont ajoutés. Ceci justifie la modification de l'intitulé du précis par rapport à l'édition précédente.
L'ouvrage, qui est le fruit de l'expérience des deux auteurs en la matière, aborde les sujets sous un angle essentiellement pratique, de manière à apporter des réponses précises et immédiates dans un domaine qui, jusqu'à présent, n'a pas fait l'objet d'une étude d'ensemble.
L'auteur - Claude Kremer
Autres livres de Claude Kremer
L'auteur - Isabelle Lebbe
Autres livres de Isabelle Lebbe
Sommaire
- Introduction
- Classification des organismes de placement collectif
- Activités permises aux organismes de placement collectif
- Création des organismes de placement collectif
- Titres émis par les organismes de placement collectif
- Agents intervenant dans le fonctionnement des organismes de placement collectif
- Commercialisation au Grand-duché de Luxembourg des parts d'organismes de placement collectif
- Contrôle des organismes de placement collectif
- Dissolution et restructuration des organismes de placement collectif
- Organismes de placement collectif et droit pénal
- Organismes de placement collectif et droit fiscal
- Organismes de placement collectif et droit européen
- Les sociétés d'investissement en capital à risque
- Les organismes de titrisation
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Larcier |
| Auteur(s) | Claude Kremer, Isabelle Lebbe |
| Parution | 12/03/2007 |
| Édition | 2eme édition |
| Nb. de pages | 796 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1220g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782804423667 |
| ISBN13 | 978-2-8044-2366-7 |
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