TABLE DES MATIÈRES.

• DE la nature du bien et du mal, page 1
• De la double loi de nature,3
• De la loi propre à l'homme, ou de la loi de raison,4
• De la fin naturelle des biens,6
• Les vertus tirent leur origine de la loi de nature,8
• Des maladies de l'ame, ou des vices,9
• De la vie heureuse du sage,10
• Des droits de la raison humaine,11
• De l'origine de la société,12
• Du droit des gens, et de l'origine du commerce,13
• L'échange est la source de presque tous les contrats,14
• Du droit de la paix,17
• Du droit de la guerre,19
• De la puissance civile,21
• De la justice des Romains,21
• Du droit du sage sur les autres hommes,22
• De l'origine de l'empire et de la juridiction,23
• DU changement des choses,25
• Des mouvemens civils,26
• Des lois des différens pays, et de leur origine,28
• Fragmens du droit Papyrien, ou des lois royales,35
• Des lois des XII Tables,38
• Des auteurs anciens qui ont écrit sur les lois des XII Tables, et des différentes dénominations de ce droit,41
• Du droit paternel,41
• Du droit des tuteurs,46
• Du droit de patronage,52
• Des mariages,53
• Des divorces,56
• De la grossesse d?onze mois,57
• De l'enfantement monstrueux,60
• Des choses litigieuses,61
• Des servitudes des biens,62
• Loi qui répare le dommage qu?on fait à autrui par le moyen des eaux de la pluie, et qui l'empêche pour l'avenir,63
• De l'élaguement de l'arbre qui nuit au champ d?autrui,64
• Du droit de cueillir ses fruits dans le champ d?autrui,65
• De la distance qu?il doit y avoir entre deux champs voisins, appartenans à deux particuliers,65
• Des limites,66
• De loeusucapion,67
• Des testamens,69
• Des successions ab intestat,70
• Du partage de l'héritage,73
• De ceux dont le testament rend l'etat libre,74
• Des mancipations,74
• Des collèges,76
• Du serment,77
• De loeusure,77
• Des crimes, et premièrement du larcin,83
• Des arbres et des grains coupés furtivement,86
• Du dol en fait de dépôt,87
• Du dommage causé par le quadrupède,87
• Du pâturage,88
• De la matière propre à la construction doeune maison ou au soutien doeune vigne, qu?on dérobe pour la convertir à son usage,89
• Des libelles diffamatoires,90
• Des injures de fait,92
• Du péculat,93
• Des faux témoins,94
• Du témoin déserteur,94
• Des assemblées nocturnes,96
• Du crime de lèse-majesté,96
• Du meurtre et des empoisonnemens,96
• Du parricide,97
• De l'incendie,98
• De la manière d?appeler en justice, et de l'ordre des jugemens,99
• Des répondans,102
• Des conventions,102.
• Du plaidoyer,102
• Du défaut de comparaître,103
• De l'obvagulation,103
• De la jouissance par provision doeune chose litigieuse,103
• De la sentence,106
• Du droit public et de la législation,109
• Du préjudice de la concession,110
• De la personne du citoyen Romain,111
• De l'indulgence envers les ennemis du dehors,111
• Du droit sacré,112
• Des honneurs rendus aux morts, et de la dépense des funérailles,115
• De l'espace qu?il doit y avoir entre la maison d?autrui et le bûcher dressé pour brûler un cadavre,125
• Du droit Flavien,126
• Des actions de la loi et des actes légitimes,128
• De la mancipation,129
• De la cession en droit,130
• De l'émancipation,131
• De l'adoption,131
• De l'adrogation,132
• De l'affrancspanssement,135
• De la prise de possession de l'héritage,136
• De l'option du legs,137
• De l'adjudication du tuteur,138
• De l'acceptilation,138
• DE LA JUSTICE CIVILE,139
• De l'esprit humain et de son droit sur le corps,139
• De ceux que la nature a faits pour commander, et de ceux qu?elle a faits pour obéir,140
• De l'empire pur et de l'empire mixte,142
• Des trois sortes de républiques, et premièrement de la simple ou de la meilleure,143
• De la république mixte,144
• De la république confuse,144.
• Des lois civiles et de leurs causes,146
• De l'autorité du droit divin et de celle du serment,147
• Des diverses formes de la république mixte,149
• De la royauté,149.
• De la tyrannie,155
• Du gouvernement des grands et de ce qui regarde la noblesse,165
• Du moyen ordre des citoyens,167
• De l'oligarcspane,168
• De la république proprement dite, et de l'état populaire ensuite,171
• Des divers changemens de la république Romaine,177
• De la loi Fusia Caninia,180
• De la loi Ælia Sentia,182
• De la loi Julia sur l'affrancspanssement,189
• De la loi Junia Petronia,189
• De la loi Junia Norbana et du sénatus-consulte Largien,189
• De la loi Mensia,193
• De la loi Visellia,193.
• De la liberté donnée par fidéicommis, et du sénatus-consulte Dasumien195
• Du sénatus-consulte Rubrien,196
• Du sénatus-consulte Articuléien,198
• Du sénatus-consulte Vitrasien,198
• Du sénatus-consulte Nonien,199
• Du sénatus-consulte Claudien,201
• De la loi Vectia Lybica,202
• Des lois concernant les tutelles,204
• De la tutelle des femmes et de la loi Claudia,205
• De la loi Létoria,206
• De la loi Julia ou Papia Poppea,207
• Des mariages illicites, annullés sous Marc-Aurèle,211
• Du sénatus-consulte Claudien, relativement à la loi Julia Papia Poppea,214
• Du sénatus-consulte Calvisien,214
• Du sénatus-consulte Pernicien,215
• Des eunuques,215.
• Des fiançailles,216
• De la dispense du mariage,219
• Des vestales,219
• Des peines établies pour les époux non assortis quant à l'âge, et des récompenses pour ceux qui l'étaient,220
• Des divorces des affrancspanes, et du droit des patrons augmenté par leur mariage avec elles,220
• Du droit des affrancspans et des affrancspanes, augmenté par le mariage,222
• Des récompenses établies pour ceux qui avaient des enfans, du sénatus-consulte Claudien et du droit de trois enfans,223
• Des récompenses que les enfans valaient aux affrancspans,227
• Femmes mises hors de tutelle en considération de leurs enfans,229
• Des peines portées contre les célibataires, et de la défense de recevoir par testament,229
• Des testamens des époux,230
• De l'établissement de la dot,234
• De la décharge du serment,235
• De la condition qui empêchait le mariage,235
• De la loi Julia Miscella,236
• Du fonds de la dot, du droit de Latium et de celui de l'Italie,238
• Des divorces,240
• Des testamens des affrancspans et de leur succession,241
• Des biens qui revenaient au fisc, et des vingtièmes,243
• Du droit d?augmentation,249
• Du mariage des tuteurs avec leurs pupilles,253
• Du sénatus-consulte Plancien,257
• De la loi Atinia,260
• De la loi Plautia,261
• De la loi Scribonia,261
• De la loi Mamilia,262
• De loeusufruit des choses dont on fait consommation,262
• Du sénatus-consulte Macédonien,263
• De la loi Julia, concernant la cession des biens,263
• Du sénatus-consulte Velléien,264
• De la loi Cincia, du sénatus-consulte Emilien, et de l'oraison de Marc-Aurèle touchant les transactions,264
• De la loi Cornélia touchant les testamens,266
• Du sénatus-consulte Néronien,267
• De la loi Furia,267
• De la loi Vocania,268
• De la loi Falcidia,269
• Des sénatus-consultes Trébellien, Pégasien, Apronien et Sabinien,270
• De la loi Velléia,275
• De la loi Glicia,278
• Du sénatus-consulte Julien, concernant la demande de l'héritage,279
• Du sénatus-consulte Claudien,280
• Du sénatus-consulte Tertyllien,281
• Du sénatus-consulte Orpspantien,283
• Des lois Cornélia et Julia touchant le crime de lèse-majesté,284
• De la loi Julia touchant les adultères,288
• Du rapt,296
• De l'inceste et de la loi Péducéa,297
• De la pédérastie,298
• De la loi Scantinia,300
• De la loi Plautia, dite aussi Julia, touchant la violence,301
• Du sénatus-consulte Volusien,303
• De la loi Julia touchant les concussions,304
• Des lois Calfurnia et Julia,305
• De la loi Julia touchant le péculat, des sacrilèges et des restes,309
• De la loi Julia concernant les denrées,312
• De la loi Julia, agraire,313
• De la loi Julia louchant la brigue,313
• Des lois Julia, judiciaires,316
• De la loi Cornélia touchant le crime de faux, du sénatus-consulte Libonien, et des autres sénatus-consultes ajoutés à cette loi,318
• De la loi Cornélia Nummaria,323
• De la loi Cornélia touchant les injures,324
• De la loi Cornélia touchant les assassins, les empoisonneurs, et généralement tous ceux qui attentent à la vie des autres, de quelque manière que ce soit,326
• Des lois Cornélia et Pompéia touchant le parricide,334
• Des lois Titia, Publicia et Cornélia touchant le jeu,335
• Des larcins,336
• De la loi Fabia touchant le plagiat,337
• Des lois Remmia et Pétronia, et du séuatus-consulte Turpillien,339
• Des sénatus-consultes Silanien Statilien et autres, touchant le même objet que ci-devant,340
• De la loi Aquilia, et de la démolition des maisons défendue par un sénatus-consulte,344
• De la loi Rhodia,347
• Du sénatus-consulte touchant les tombeaux,350
• DE L'EMPIRE ROMAIN,351
• De la nature de cet Empire,352
• Que l'empire était établi dans la république,354
• Du prince des Romains,355
• En quoi consistait la puissance impériale,356
• De l'origine de l'empereur,358
• Des charges de l'empereur, et de celle de grand-pontife en particulier,359
• De la puissance tribunitienne,360
• De la censure,362
• Du proconsulat,363
• Du droit de rapporter,365
• Du titre de père de la patrie,366
• De la dignité de sénateur de l'empereur,367
• De l'autorité du sénat,368
• De la république transportée au sénat,369
• Des jugemens publics,371
• Du conseil de l'empereur, ou du consistoire,372
• De ce qu?il y avait de commun entre le sénat et le prince,374
• De la différence entre l'empire et la royauté,376
• De la législation du sénat,377
• Des constitutions des empereurs,378
• Sermens sur les actes des empereurs,379
• De la loi royale,380
• Du vrai sens de la loi royale,381
• De l'autorité du sénat, et de la supériorité du pouvoir civil sur le militaire, par le droit des gens,384
• De l'autorité du sénat, et de la supériorité du pouvoir civil sur le militaire, par le droit Romain,386
• Des auspices et de la loi Curiata,387
• Quel fut l'empire des Césars,390
• De la création de l'empereur,392
• De l'autorité du sénat dans la création de l'empereur,393
• Du droit des soldats dans la création de l'empereur,403
• Du droit de la république sur l'armée,404
• Du pouvoir perpétuel du sénat sur l'empereur,408
• De autres pouvoirs du sénat, et de la puissance consulaire,412
• Il est faux que l'empire ait été transporté en Grèce,417
• En quel sens il faut prendre la division de l'empire,418
• Du siège de l'empereur,419
• De ce que Rome avait de commun avec Constantinople,420
• Du droit de Constantin dans la translation de l'empire,421
• De l'intention de Constantin dans la translation de l'empire,422
• Des privilèges de la ville de Constantinople,423
• Des colonies des Romains,423
• Du droit de bourgeoisie romaine accordé au monde entier,424
• Du droit italique de la ville de Constantinople,425
• Conclusion,429
• Abrégé compendiaire de l'origine et du progrès des lois romaines,431
• Du peuple romain et de ses différens ordres,432
• De l'ordre des chevaliers,432
• Des sénateurs,433
• Du peuple de la ville et de celui de la campagne,438
• Des scribes, des appariteurs, des accens, des interprètes, des crieurs, des viateurs et des licteurs,439
• Des optimats, des populaires, des nobles, des roturiers, des hommes nouveaux,440
• Des censeurs,441
• Des tribus de la ville et de celles de la campagne,444
• Des curies,447
• Des classes et des centuries,448
• De la populace du Forum,449
• Des consuls,450
• Du sénat et de son pouvoir,452
• Du sénatus-consulte et du lieu où on devait convoquer le sénat,454
• Du temps où on devait convoquer le sénat,456
• De la manière de convoquer le sénat,456
• Du droit de rapporter les affaires, et de celui de recueillir les suffrages,457
• De la manière de donner son suffrage et de former le sénatus-consulte,458
• Du nombre nécessaire de sénateurs pour former le sénatus-consulte,460
• De la manière d?écrire le sénatus-consulte,461
• De la garde du sénatus-consulte,462
• De l'opposition du tribun,462
• Du décret du sénat,463
• Renvoi du sénat,463
• Du tribun du peuple,464
• Des comices,466
• De l'examen des lois qu?on devait porter,471
• De la publication de la loi, de l'assemblée générale des citoyens, de la manière de tirer au sort et de donner son suffrage,472
• Des premières lois des Romains, et du droit Papirien,477
• Du droit des XII Tables,480
• Des actes légitimes et du droit Flavien,483
• Des lois établies depuis celles des XII Tables,484
• Du droit honoraire du préteur de la ville et de celui des habitans du dehors,492
• Des préteurs des provinces et des juges du criminel,496
• Des commissions établies pour la recherche des crimes,497
• De l'édit perpétuel,499
• Des édiles,504
• De la jurisprudence,506
• De la dispute du barreau,509
• Du droit de donner des consultations,510
• De l'autorité des jurisconsultes,510
• De la pspanlosopspane des jurisconsultes,513
• DES DIVERS AGES DE LA JURISPRUDENCE ET DES JURISCONSULTES DE L'ANCIENNE,515
• Des plus célèbres jurisconsultes: de Tibérius Coruncanus,516
• De Sextus Ælius et de Publius, son frère.517
• De Lucius Atilius,517
• De Brutus,517
• De Marcus Caton,518
• Du pontife P. Mutius Sc?vola,519
• Manlius Torquatus,520
• Caius Martius Figulus,521
• Caius Livius Drusus,521.
• DES JURISCONSULTES DE LA JURISPRUDENCE MOYENNE: P. Rutilius Rufus,521
• Q. Ælius Tuberon,523
• Sextus Pompée et Célius Antipater,524
• L'augure Q. Mutius Sc?vola et le pontife de même nom,524
• C. Aquilius Gallus,527
• L. Lucilius Balbus,529
• Cn. Ausidius,529
• Caius Juventius,530
• Sextus Papyrius,530
• Servius Sulpicius,530
• Caius Trébatius Testa,532
• Offilius,534
• Aulus Cascellius,534
• Q. Ælius Tubéron,535
• Alfénus Varus,536
• Aufidius Tucca et Aufidius Namusa,536
• SECTES DE JURISCONSULTES: Sous Auguste, Tibère, Caius Claudius Néron, les Vespasiens, Trajan, Adrien, Antonin Pie537et 538
• Antistius Labéo,540
• Attéius Capito,542
• Des Nerva, père et fils,544
• Proculus,545
• Pégasus,546
• Celsus le père,546
• Celsus le fils,547
• Nératius Priscus,547
• DE L'ÉCOLE DE CAFITO: Masurius Sabinus,548
• C. Cassius Longinus,549
• Caius, second du nom,551
• C?lius Sabinus,551
• Priscus Javolénus,552
• Salvius Julianus,553
• Paternus,554
• Domitius Labéo,554
• T. Aristo,554
• Arrianus,554
• Sextus C?cilius Africanus,554
• Sextus Pomponius,555
• Junius Mauricianus et Ælius Marcianus,555
• Ulpius Marcellus, Mécianas et Saturninus,555.
• Tertullien,556
• Papyrius Justus et autres jurisconsultes,556
• Fabius Sabinus, père et fils,556
• Cerbidius Sc?vola,557
• Papinien,558
• Domitius Ulpien,560
• Julius Paulus,562
• Hérennius Modestinus,562
• Des autres en général,562
• De l'empereur romain,564
• Des divers emplois de l'empereur,568
• Du pontificat de l'empereur,570
• De la puissance tribunitienne de l'empereur,570
• De la censure de l'empereur,571
• Des consulats de l'empereur,572
• De l'empire proconsulaire,572
• Du droit de rapporter,573
• De la dignité de sénateur de l'empereur,573
• Du titre de père de la patrie,573
• De la loi royale,574
• Des harangues des empereurs,578
• Des questeurs,578
• Du maître d'offices,579
• Du grand et du petit latercules,579
• Des pragmatiques jussions,580
• Des édits des empereurs,581
• Des mandats des empereurs,581
• Des décrets des empereurs,581
• Des lettres des empereurs,582
• Des rescrits des empereurs et des mémoires ou placets,582
• Des préfets du prétoire,583
• Des assesseurs,586
• Des maîtres des cassettes,586
• Des avocats du fisc,588
• Du droit civil; du Digeste sous Justinien,588
• De Justinien,588
• Du code Justinien,589