Possession et meubles incorporels - Tome 8
Nouvelle bibliothèque de thèses
Anne Pélissier - Collection Nouvelle Bibliothèque de Thèses
Résumé
Les notions de possession et de meuble incorporel peuvent apparaître a priori irrémédiablement incompatibles. Des auteurs ont déjà montré que le droit de propriété pouvait avoir pour objet des meubles incorporels et qu'il pouvait en être de même pour des mécanismes fondés sur le droit de propriété tels que la revendication et les saisies. En matière de possession, la conception étant très largement empreinte de matérialité, la démarche semblait plus ardue.
Cette thèse est un plaidoyer pour une appréhension globale du phénomène de l'immatériel par notre Droit, par une vision renouvelée de nos institutions.
Sommaire
I. La compatibilité des notions de possession et de meuble incorporel
Les insuffisances de l'analyse traditionnelle du corpus possessoire
Le dépassement de l'analyse traditionnelle du corpus possessoire
II. Les intérêts liés à la reconnaissance de la possession des meubles incorporels
La possession des meubles incorporels : mode de preuve
La possession des meubles incorporels : mode d'acquisition
La possession des meubles incorporels : mode de protection
Conclusion
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Anne Pélissier |
| Collection | Nouvelle Bibliothèque de Thèses |
| Parution | 19/01/2001 |
| Nb. de pages | 384 |
| Format | 15.7 x 23.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 590g |
| EAN13 | 9782247043712 |
Avantages Eyrolles.com
Consultez aussi
- Les meilleures ventes en Graphisme & Photo
- Les meilleures ventes en Informatique
- Les meilleures ventes en Construction
- Les meilleures ventes en Entreprise & Droit
- Les meilleures ventes en Sciences
- Les meilleures ventes en Littérature
- Les meilleures ventes en Arts & Loisirs
- Les meilleures ventes en Vie pratique
- Les meilleures ventes en Voyage et Tourisme
- Les meilleures ventes en BD et Jeunesse
