Pratique des marchés de travaux
Le CCAG par mots-clés
Résumé
Maîtres d'oeuvre, architectes, ingénieurs, entrepreneurs du bâtiment ou des travaux publics sont quotidiennement confrontés à des difficultés dont la solution se trouve dans le CCAG Travaux.
Mais, pour un non-spécialiste, la compréhension de ce document s'avère délicate. En faciliter l'accès et la connaissance, tel est le but de cet ouvrage.
Pour une meilleure compréhension du CCAG Travaux, l'auteur a déterminé les mots-clés correspondant aux préoccupations des acteurs de la construction. Pour chaque mot-clé, une fiche explique et détaille tout ce que stipule ou prévoit le CCAG sur le sujet ainsi que les textes officiels concernés. Des remarques et conseils attirent l'attention du lecteur sur les pièges les plus fréquents. En annexe, le texte intégral du CCAG Travaux permet de le consulter dans le détail. Des tableaux synoptiques aident visuellement à comprendre certains fonctionnements réputés délicats tels que le circuit de la réception des travaux, l'organisation de l'article 50 du CCAG Travaux...
Véritable outil de travail, ce guide doit permettre à tous les praticiens des travaux, acheteurs publics, maîtres d'oeuvre au sein d'une collectivité ou de l'Etat, juristes ou entrepreneurs, de trouver la solution administrative le mieux adaptée aux difficultés techniques qu'ils rencontrent sur le terrain.
Au sommaire
Extrait
Acceptation du sous-traitant – acompte mensuel
- acte d'engagement – acte spécial - actualisation
des prix - affichage sur chantier – ajournement des
travaux - archéologie - arrêt des travaux par
l'entrepreneur – assurances - augmentation dans la
masse des travaux - autorisation de poursuivre - avances
– avenant
Canalisations enterrées – cautionnement -
changement dans l'importance des diverses natures
d'ouvrages - compte prorata – constats et
attachements - contrôles des ouvrages - coordination des
travaux
Déclaration d'intention de commencement des travaux
– déclaration réglementaire d'ouverture de chantier
– décompte "définitif" et réclamation - décompte des
délais – décompte final et décompte général -
décomptes de travaux - dégradations causées aux voies
publiques - délais essentiels - délai global de paiement -
dépassement du délai d'exécution - dérogations aux
documents généraux - diminution dans la masse des travaux -
distraction de travaux - dommages aux tiers - dossier de
récolement
Ecoulement des eaux - emprunts – engins de
guerre, explosifs - entrepreneurs groupés - essais et
épreuves
Force majeure – forclusion
Garantie décennale – garanties
contractuelles
Hygiène et sécurité
Implantation des ouvrages et piquetages -
information du comptable public - installations de chantier
- intempéries – interdiction de dépasser la masse des
travaux - intérêts moratoires
Maître de l'ouvrage, personne responsable du marché,
maître d'oeuvre – mandataire – marché, pièces
constitutives - marchés fractionnés – matériaux et
produits - mesures coercitives – mise en demeure -
mise à disposition des ouvrages
Nantissement – nettoyage du chantier - normes
– notes de calcul
Ordre de service, obligation d'exécuter, réserves de
l'entrepreneur
Pénalités – planning des travaux - plans
d'exécution - principes de rémunération de l'entrepreneur -
prix forfaitaires – prix nouveaux - prix
unitaires
Réception – réception partielle - refus
d'exécuter – règlement des acomptes - règlement des
litiges - rendez-vous de chantier – résiliation du
marché - retenue de garantie - révision des prix
Signalisation - solde des travaux –
sous-détail de prix - sous-traitance – sujétions
imprévues - surcharges des camions
Travaux correspondant à des besoins nouveaux -
travaux en régie - travaux supplémentaires
Vice de construction
L'auteur - Pierre Boudrand
Pierre Boudrand est ingénieur TPE et ancien dirigeant d'entreprise du BTP. Il exerce aujourd'hui les fonctions "d'expert BTP" près la cour d'appel de Riom. Sa longue expérience dans tous les aspects de la construction lui a permis d'acquérir une vision pratique des problèmes soulevés par l'exécution des marchés de travaux.
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Le Moniteur |
| Auteur(s) | Pierre Boudrand |
| Parution | 20/09/2002 |
| Nb. de pages | 272 |
| Format | 16,5 x 26 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 470g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782281123807 |
| ISBN13 | 978-2-281-12380-7 |
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