Précis de droit public et administratif

Émile-Victor Foucart - Collection Sciences sociales

686 pages, parution le 01/09/2020

Ajouter à une liste

Expédié sous 9 jours

Livraison à partir de 0,01€ dès 35€ d'achats
Pour une livraison en France métropolitaine

QUANTITÉ

Résumé

Précis de droit public et administratif,... par É.-V. Foucart,...
Date de l'édition originale : 1844

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

L'auteur - Émile-Victor Foucart

Autres livres de Émile-Victor Foucart

Géographie, 2e année

Éléments de droit public et administratif. Tome 1

Éléments de droit public et administratif. Tome 3

Éléments de droit public et administratif. Tome 2

Découvrir tous les livres de Émile-Victor Foucart

Sommaire

TABLE DES MATIÈRES.

	Pages.
CHAPITRE Ier. Introduction	1
CHAP. II. Du pouvoir législatif	8
CHAP. III. Du pouvoir exécutif	15
CHAP. IV. Subdivision et organisation du pouvoir exécutif	21
CHAP. V. Des personnes	33
CHAP. VI. Des droits naturels, et spécialement de la liberté et de l'égalité	40
CHAP. VII. De la liberté professionnelle. - Restrictions. - Police de l'industrie	51
CHAP. VIII. Suite de la police de l'industrie. - Institutions commerciales	60
CHAP. IX. De la liberté dans les actes de l'intelligence et de la conscience	69
CHAP. X. De la propriété en général. - De la propriété littéraire et artistique	77
CHAP. XI. Des droits politiques	88
CHAP. XII. Des charges qui pèsent sur les personnes	102
CHAP. XIII. Des charges qui portent sur la propriété. - Expropriation pour cause d'utilité publique	113
CHAP. XIV. Des mines, minières et carrières	124
CHAP. XV. Fortune de l'État. - Domaine national. - Domaine de la couronne. - Domaine privé	130
CHAP. XVI. Suite de la fortune de l'État. -Impôts, contributions directes	138
CHAP. XVII. Contributions indirectes. - Droits de douane, d'enregistrement, de timbre, etc. - Postes	149
CHAP. XVIII. Charges de l'État. - Comptabilité. - Trésor public	164
CHAP. XIX. Travaux publics. - Marchés de constructions et de fournitures	175
CHAP. XX. Des grandes routes	178
CHAP. XXI. Des chemins vicinaux, ruraux, sentiers, rues, quais, places, etc	189
CHAP. XXII. Des eaux	198
CHAP. XXIII. Navigation. - Usines. - Passages d'eau. - Pêche	207
CHAP. XXIV. Administration départementale	216
CHAP. XXV. Administration communale. - Organisation. - Attributions. - Arrêtés des maires	225
CHAP. XXVI. Biens communaux. - Recettes, dépenses	234
CHAP. XXVII. Acquisitions. - Contrats. - Procès des communes	242
CHAP. XXVIII. Etablissements religieux des communes, églises, fabriques, cimetières	251
CHAP. XXIX. Etablissements de bienfaisance et d'enseignement des communes. - Halles. - Octrois. - Logement militaire	258
CHAP. XXX. Juges administratifs du premier degré. - Conseils de préfecture. - Conseils spéciaux. - Commissions. - Maires. - Préfets. - Ministres	270
CHAP. XXXI. Des juges administratifs supérieurs. - Cour des comptes. - Conseil d'État	281
CHAP. XXXII. Des conflits	294
Bibliograpspane administrative	301
Appendice (v. sa table particulière)	333
Table alphabétique	337
FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES.

Voir tout

Replier

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Émile-Victor Foucart
Collection	Sciences sociales
Parution	01/09/2020
Nb. de pages	686
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	936g
EAN13	9782329455570