Précis élémentaire de contentieux contractuel

Droit civil, Editon 2006, 3e édition

Christian Atias

304 pages, parution le 01/08/2006

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Résumé

Le contrat est habituellement décrit comme un accord de volontés par lequel les parties s'obligent. Lorsqu'il est saisi par le contentieux, lorsque l'entente est occasion et source de conflits, il est l'objet d'un traitement judiciaire complexe. L'accord des volontés n'est, dans le contentieux, qu'une image assez lointaine ; c'est ailleurs qu'il faut rechercher les bases et les tendances de l'appréciation judiciaire. Le contrat est sans doute, en principe, le critère et la mesure de la décision qui statue sur les difficultés d'exécution des engagements des parties. Les arrêts relatifs à la détermination de son contenu ou à sa résolution, à l'exception d'inexécution, à l'indemnisation des dommages causés, montrent qu'il ne sort pas indemne du contentieux. La déflagration est encore plus nette lorsqu'elle résulte d'une annulation : le malentendu, la contrainte, les manoeuvres déloyales, le déséquilibre des obligations peuvent la provoquer. L'ouvrage associe une synthèse concise et des arrêts de la Cour de cassation, intégralement reproduits. L'auteur s'attache, depuis une trentaine d'années, à transmettre aux étudiants un certain goût du droit, c'est-à-dire une certaine façon de s'interroger, de poser des questions qui permettent de raisonner, sans perdre de vue la réalité contractuelle.

L'auteur - Christian Atias

Christian Atias, après avoir été étudiant des facultés de Paris X (Nanterre) et de Poitiers, enseigne et pratique le droit ; il est Boulton Senior Fellow à l'Université Mc Gill de Montréal.