Procédures parallèles et décisions contradictoires
Laurence Usunier, Daniel Cohen - Collection Lsb. arbitrage
Résumé
Des praticiens et chercheurs revisitent, à l'occasion d'un colloque, le thème des procédures parallèles et de la contrariété des décisions en présence au moins d'une sentence arbitrale.
L'auteur - Laurence Usunier
Autres livres de Laurence Usunier
L'auteur - Daniel Cohen
Daniel Cohen est directeur du département d'économie de l'École normale supérieure, professeur et membre fondateur de l'École d'économie de Paris. Il est également directeur du CEPREMAP (Centre pour la recherche économique et ses applications). Il a écrit de nombreux ouvrages, dont Richesse du monde, pauvretés des nations, Trois leçons sur la société post-industrielle, La Prospérité du vice, Homo Economicus, prophète (égaré) des temps nouveaux, et Le Monde est clos et le désir infini.
Autres livres de Daniel Cohen
Sommaire
Remerciements
Avant-propos des organisateurs
Liste des abréviations utilisées
Première partie – Les procédures parallèles et la contrariété de décisions dans l'arbitrage d'investissement
Développement des procédures parallèles et facteurs de désordres procéduraux dans l'arbitrage d'investissement, par Walid Ben Hamida
La contrariété de décisions dans l'arbitrage d'investissement : risques et conséquences, par Fernando Mantilla-Serrano
Procédures parallèles : aspects procéduraux et solutions institutionnelles, par Éloïse Obadia
Seconde partie – Les procédures parallèles et la contrariété de décisions dans l'arbitrage commercial international
Propos introductifs relatifs aux Problématiques spécifiques à l'arbitrage commercial international, par Philippe Leboulanger
La prévention des contrariétés de décisions arbitrales et étatiques, par Claire Debourg
L'exclusion de l'arbitrage dans la refonte du règlement Bruxelles I, par Laurence Usunier
Les contrariétés de décisions dans le contrôle des sentences arbitrales, par Sylvain Bollée
Une illustration récente : l'affaire Planor Afrique, par Alexandre Reynaud et Héloïse Meur
La jonction de procédures arbitrales dans le règlement de la Chambre de commerce internationale, par Thomas Granier
Un remède : la concentration du contentieux devant l'arbitre, par Jean-Pierre Ancel
Conclusion
Procédures parallèles et contrariété de décisions dans l'arbitrage international : essai de synthèse, par Daniel Cohen
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Bruylant |
Auteur(s) | Laurence Usunier, Daniel Cohen |
Collection | Lsb. arbitrage |
Parution | 30/06/2015 |
Nb. de pages | 174 |
Format | 15.8 x 23.7 |
Couverture | Broché |
Poids | 300g |
EAN13 | 9782802748946 |
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