Propriété intellectuelle
Jean Tirole, Claude Henry, Michel Trommetter, Laurence Tubiana, Bernard Caillaud
Résumé
Les auteurs des rapports s'accordent pour constater les dérives récentes de la protection de la propriété intellectuelle, tout particulièrement dans le domaine du vivant, et les dysfonctionnements des offices de brevets. Sur la base d'un raisonnement économique, qui cherche à arbitrer entre la nécessaire incitation à innover et un excès de protection qui tuerait la diffusion des connaissances et la concurrence, ils proposent de réformer les modes d'attribution des brevets. Ils plaident aussi pour que l'État joue son rôle de régulateur, en empêchant que des brevets sur des " facilités essentielles " ne nuisent à la recherche et la diffusion d'innovations utiles à l'ensemble de la société.
Ces rapports sont commentés par Daniel Cohen et Lionel Fontagné.
Au sommaire
- Introduction
- Protection de la propriété intellectuelle : une
introduction et quelques pistes de réflexion
- De nouveaux défis
- La vision traditionnelle de l'encouragement à l'innovation
- Les différentes formes de protection de la propriété intellectuelle
- Les institutions
- Pays en développement
- Le cas des organismes génétiquement modifiés
- Innovations et droits de propriété intellectuelle :
quels enjeux pour les biotechnologies ?
- Convient-il de breveter les gènes ?
- Une analyse économique
- Les outils de protection et les législations dans les biotechnologies
- Organisation de la R&D et biotechnologies : que peut nous apporter la théorie ?
- Droits de propriété et incitation à la R&D : analyses empiriques
- Protection des innovations biotechnologiques et enjeux internationaux
- Synthèse, conclusions et perspectives
- La propriété intellectuelle sur les logiciels
- Un traitement particulier pour les logiciels ?
- Quelques caractéristiques de l'innovation logicielle
- Arguments théoriques et spécificités du secteur
- Conséquences pratiques d'une extension de la brevetabilité sur...
- Réflexions et propositions pratiques
- Commentaires
- Daniel Cohen
- Lionel Fontagné
- Résumé
L'auteur - Jean Tirole
Jean Tirole, prix Nobel d'économie 2014, est président de l'École d'économie de Toulouse (TSE), directeur scientifique de l'Institut d'économie industrielle (IDEI) à Toulouse, membre fondateur de l'Institute for Advanced Study in Toulouse (IAST), professeur invité au MIT et directeur d'études cumulant à l'École des hautes études en sciences sociales.
Autres livres de Jean Tirole
L'auteur - Laurence Tubiana
Laurence Tubiana est directrice de l'Iddri (Institut du développement durable et des relations internationales) et de la chaire de développement durable de Sciences Po. Elle a été la principale négociatrice du protocole de Kyoto pour la France et s'est beaucoup impliquée dans les négociations pour le sommet de Copenhague. Elle dirige avec Pierre Jacquet le rapport "Regards sur la Terre".
Autres livres de Laurence Tubiana
L'auteur - Bernard Caillaud
Autres livres de Bernard Caillaud
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | La Documentation française |
| Auteur(s) | Jean Tirole, Claude Henry, Michel Trommetter, Laurence Tubiana, Bernard Caillaud |
| Parution | 15/09/2003 |
| Nb. de pages | 194 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 350g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782110053992 |
| ISBN13 | 978-2-11-005399-2 |
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