Recueil de l'académie de législation fondée à toulouse

Académie De Législation - Collection Littératures

332 pages, parution le 24/09/2024

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Résumé

Recueil de l'Académie de législation fondée à Toulouse
Date de l'édition originale : 1920

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

TABLE DES MATIERES

LISTES ACADEMIQUES:

Bureau de l'Académie	V
Membres de droit	V
Associés honoraires	VI
Associés ordinaires	VI
Associés libres	IX
Membres correspondants: correspondants nationaux	IX
Membres correspondants: correspondants étrangers	XIV

PROGRAMME DES CONCOURS DE 1922 ET 1923:

I. Prix du Ministre de l'Instruction publique	XVII
II. Prix de l'Académie	XVII
III. Conditions générales des concours	XIX
Ouvrages couronnés en dehors des concours	XIX

La lésion d'un droit, unique source de responsabilité, par M. J. CROUZEL	1
Exposé doctrinal du programme du parti communiste russe, adopté à Moscou le 18, 23 mars 1919 (IIIe Internationale), par M. Jean SIGNOREL	28
Les services publics et la diligence du fonctionnaire, par M. Pierre LACROIX	100
Le régime juridique de l'arbre et des forêts en Gaule des temps proto-historiques au Moyen âge, par M. Louis VIE	122
Montaigne, politique et juriste, par M. E.-H. PERREAU	142
COMPTES RENDUS:

VAN BIERVLIET. Cours de droit civil. I. Notions générales concernant un mode d'acquérir la propriété. - II. Les successions. Paris, Sirey, et Louvain. Librairie universitaire, 1921 (E.H.P.)	182
Notice théorique et pratique de l'enregistrement, par M. C. DUBLINEAU, directeur de l'Enregistrement, préface de M. Houques-Fourcade, professeur à la Faculté de droit. Nouvelle édition. Paris, Sirey, et Toulouse, Privat, 1921 (H.-H.P.)	185

ACTES DE L'ACADEMIE:

Séance du 10 novembre 1920	188
Séance du 24 novembre 1920	211
Séance du 8 décembre 1920	216
Séance du 29 décembre 1920	218
Séance du 12 janvier 1921	219
Séance du 26 janvier 1921	220
Séance du 9 février 1921	222
Séance du 23 février 1921	223
Séance publique du 27 février 1921	224
Séance du 9 mars 1921	228
Séance publique du 13 mars 1921	231
Séance du 13 avril 1921	231
Séance du 27 avril 1921	235
Séance du 11 mai 1921	236
Séance du 25 mai 1921	239
Séance du 8 juin 1921	240
Séance du 22 juin 1921	240
Séance publique du 3 juillet 1921: Fête de Cujas	241
Rapport sur le concours général pour l'année 1920-1921, par M. FLINIAUX, secrétaire des séances	242
Rapport sur les travaux de l'Académie, par M. DECLAREUIL, secrétaire perpétuel	267
Discours de M. Jean SIGNOREL, président de l'Académie	278

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Académie De Législation
Collection	Littératures
Parution	24/09/2024
Nb. de pages	332
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	457g
EAN13	9782418219748