Recueil de législation de toulouse

Académie De Législation - Collection Littératures

512 pages, parution le 24/09/2024

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Résumé

Recueil de législation de Toulouse
Date de l'édition originale : 1908

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

TABLE DES MATIERES

Programme des concours pour l'année 1909	V
Liste académique pour l'année 1909	IX

Mémoires:

Henri DUMERIL, professeur à la Faculté des Lettres de Toulouse, GOLDSMITH et les institutions de l'Angleterre au dix-huitième siècle	1
Achille MESTRE, professeur à la Faculté de Droit de Toulouse: La répartition de la contribution mobilière de 1791 à 1794	46
Louis FRAISSAINGEA, professeur à la Faculté de Droit de Toulouse: Le problème de la marine marchande	80
Jules SALMON, docteur en droit: La propriété des biens ecclésiastiques, les paroisses et les associations cultuelles	167
Maurice FOCKENBERGHE: Application des conditions du travail sur les chantiers de la ville de Paris	397
Henri ROUZAUD, docteur en Droit: La mine au mineurs de Rancié	423

Comptes rendus:

Communication sur les oeuvres du docteur Adolfo Léon Gomez, docteur en jurisprudence, président de la Société colombienne de jurisprudence, ancien professeur de droit à Bogotà, par M. A. MERIGNHAC, professeur à la Faculté de Droit de Toulouse	459
Les tendances du Droit disciplinaire, Droit disciplinaire et Droit pénal, de M. Joseph RICOL, par M. A. M.	472

Actes de l'Académie:

Allocution à la séance d'installation du Bureau, par M. FRAISSAINGEA	479
Allocution à l'occasion de la mort de M. Malavialle, par M. FRAISSAINGEA	483

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Académie De Législation
Collection	Littératures
Parution	24/09/2024
Nb. de pages	512
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	1211g
EAN13	9782418219601