Recueil des édits, déclarations, ordonnances, arrêts et règlemens

Concernant l'hôtel royal des invalides. tome 2

Émile-Nicolas Louis XVI - Collection Sciences sociales

410 pages, parution le 01/03/2021

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Résumé

Recueil des édits, déclarations, ordonnances, arrêts et règlemens, concernant l'Hôtel royal des Invalides. Tome 2
Date de l'édition originale : 1781

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Sommaire

TABLE Des Édits, Déclarations, Ordonnances, Arrêts & Règlemens contenus dans ce Volume.

ORDONNANCE du Roi, concernant les Compagnies détachées de l'Hôtel royal des Invalides	Page 1
Ordonnance du Roi, concernant les Compagnies de Las Officiers de l'Hôtel royal des Invalides	3
Subsistance en route pour les Compagnies détachées	5
Admission à l'Hôtel	6
Arrêt du Conseil d'État du Roi, qui commet le sieur Fabus pour achever l'exercice du feu sieur le Riche, ancien Trésorier de l'Hôtel royal des Invalides	7
Règlement concernant les Cspanrurgiens de l'Hôtel, employés sous les ordres du Cspanrurgien-major	7.
Provisions de Conseiller du Roi, Trésorier, et c. pour le sieur Fabus.	10
Provisions de Gouverneur, pour le sieur de la Serre	10.
Commission de Commissaire d'Artillerie, pour le sieur Sandral.	10.
Règlement pour les Convois	11
Admission à l'Hôtel	12
Ordonnance du Roi, pour la formation doeune Compagnie de bas Officiers invalides, destinés à servir à la garde du château de Vincennes	13
Admission à l'Hôtel	15
Règlement pour les Officiers, bas Officiers et Soldats des Compagnies détachées, qui desireront rentrer au service dans les troupes du Roi.	16
Gratifications réglées pour les grades supérieurs	19
Couchers des Compagnies détachées	20
Règle à observer pour les incorporés dans les Compagnies détachées	21
Établissement d'un Corps - de-garde dans les avenues en face de l'Hôtel	22
Ordonnance du Roi, portant règlement pour les Officiers de ses Troupes, retirés à l Hôtel	23
Ordonnance du Roi, pour la formation doeune Compagnie de bas Officiers invalides, destinés à servir à la garde de l'Arsenal à Paris	27
Suppression doeune Compagnie d'invalides en garnison aux îles Sainte-Marguerite	29
Brevet de Directeur de l'Hôtel royal des Invalides, pour le sieur Partyet	30
Brevet de la charge de Secrétaire-garde des Arcspanves dudit Hôtel, en faveur du sieur Jacques-Éléonor le Cul Lefebvre	31
Brevet de retenue de service pendant l'année 1758 seulement, pour le sieur Périchon, Trésorier général, etc.	31
Provisions de Trésorier dudit Hôtel, pour le sieur Dangé de Bagneux, par la démission volontaire du sieur Périchon	31.
Brevet qui commet M. de Cremilles, pour remplir toutes les fonctions-attribuées au Secrétaire d?État de la guerre, en qualité de Directeur et Administrateur général de l'Hôtel royal des Invalides.	32
Tambours des Mousquetaires reçus bas Officiers	33
Arrêt du Conseil d?État du Roi, qui ordonne que les Bénéfices dépendans des Abbayes de Saint-Denys, de Saint-Michel-en-l'Herm, et autres, seront dorénavant assujettis aux Oblats	34
Décision pour remédier aux abus que les grands congés peuvent occasionner	39
Ordonnance du Roi, concernant les Compagnies d'invalides, destinées au service de l'Artillerie dans les Places et sur les Côtes.	41
Brevet qui commet le sieur d'Outremont, Avocat au Parlement, pour traiter, suivre et consulter les affaires de l'Hôtel royal des Invalides.	43
Ordre pour ne rien changer à la réception d'un Brigadier de Cavalerie	43.
Lettre de M. de Cremilles, écrite à M. le Comte de la Serre, Gouverneur de l'Hôtel, portant décision pour M.rs les Maréchaux-des-logis de la Gendarmerie	44
Extrait de la Lettre de M. le Maréchal Duc de Belle-Isle, à M. le Comte de la Serre, Gouverneur, au sujet des Milices-garde-côtes, assimilées aux Troupes de terre	46
Copie de la Lettre de M. de Cremilles, écrite à M. le Comte de la Serre, Gouverneur, portant décision pour M.rs les Gardes-du-corps du Roi	46.
Brevet de la Charge d'Arcspantecte et de Contrôleur des bâtimens de l'Hôtel, en faveur de M. Pierre Contant, etc	48
Arrêt du Conseil d?État du Roi, qui ordonne l'exécution des Arrêts rendus concernant les pensions d'Oblats et Religieux-lays, attribuées à l'Hôtel royal des Invalides: Renvoie pardevant les Commissaires nommés par les arrêts des 16 octobre 1728, et autres subséquens, tous les procès, différends et contestations à naître concernant les droits, privilèges et immunités accordés audit Hôtel: Et commet le sieur d'Outremont aux fonctions de Procureur général en ladite Commission	49
Extrait de l'Ordonnance du Roi, sur la discipline, subordination et service des Maréchaussées du royaume	54
Ordonnance du Roi, concernant la réception à l'Hôtel, des Maréchaux-des-logis et Fourriers des compagnies de Cavalerie et de Dragons	55
Lettres patentes du Roi, qui autorisent l'Hôtel des Invalides à faire un Emprunt de Quatre cents mille livres à rentes viagères.	57
Arrêt du Conseil d'État du Roi, qui attribue à l'Hôtel de l'École royale-militaire, Deux deniers pour livre sur le montant des dépenses des marchés concernant la subsistance, l'entretien et le service, tant des Troupes de Sa Majesté, que de ses Places	61
Aqueduc	63
Observations sur les admissions à l'Hôtel	63.
Extrait des registres du Conseil d'État du Roi, qui commet le sieur Dangé de Bagneux, Trésorier de l'Hôtel, pour l'exercice de 1761, au lieu et place du sieur Fabus Trésorier dudit Hôtel.	64.
Brevet de Cspanrurgien-major en Chef et consultant de l'Hôtel (pour succéder au sieur Morand lors de son décés) en faveur du sieur Sabatier, etc	64.
Arrêt du Conseil d'État du Roi, qui ordonne que toutes les demandes qui pourront concerner les biens et droits appartenans à l'Hôtel royal des Invalides ou à l'École royale-militaire, seront formées par le ministère du Procureur général du Roi en la Commission, etc.	65
Brevet d'Inspecteur-contrôleur général de l'Hôtel, en survivance du sieur de Châtauvillard, pour le sieur de la Ponce, etc	66
Extrait de l'Ordonnance du Roi, concernant l'Infanterie françoise, Récompense pour les Soldats qui ont contracté un troisième engagement	67
Règlement concernant les Cspanrurgiens employés fous les ordres du Cspanrurgien-major, arrêté au Conseil de l'Hôtel	68
Admission à l'Hôtel pour les Troupes allemandes, après vingt-quatre ans de service, etc.	72
Admission à l'Hôtel pour les Troupes françaises, après vingt-quatre ans de service	73
Admission à l'Hôtel, concernant la Gendarmerie, etc.	74
Commission d?Adjoint à la Lieutenance de Roi de l'Hôtel royal des Invalides, pour le sieur Baron d?Espagnac, Maréchal-de-camp des armées du Roi.	75
Édit du Roi, portant suppression des offices de Trésoriers généraux de l'Hôtel royal des Invalides	76
Privilèges aux Soldats retirés dans les provinces	82
Création doeun Receveur de l'Hôtel	83
Brevet de Receveur de l'Hôtel royal des Invalides, pour le sieur de la Poix de Freminville	83.
Règlement pour ce qui concerne le traitement et les fonctions de Receveur de l'Hôtel royal des Invalides, dont il n'est pas fait mention dans l'Édit de rétablissement de cette place	85
Brevet de survivance de la place de Secrétaire-garde des Arcspanves de l'Hôtel royal des Invalides, pour le sieur Hecquet	86
Admission à l'Hôtel, pour le régiment des Gardes-françoises de Sa Majesté	87
Ordonnance du Roi, concernant les Invalides, et qui leur accorde des pensions; Et suppression de plusieurs Compagnies	88
Revues des Compagnies d'Invalides: Extrait de l'Ordonnance du Roi, concernant les revues des Commissaires des guerres.	109
Lettre en faveur des Invalides retirés chez eux: Extrait de la Lettre écrite par M. le Duc de Choiseul, à M. le Comte de la Serre,	110
Admission à l'Hôtel: Extrait de l'Ordonnance du Roi, concernant les régimens Suisses et Grisons qui sont à son service	111
Lettre sur ce qui doit être observé à la réception de ceux admis pendant l'année 1764. Copie de la Lettre écrite par M. le Duc de Choiseul, à M. le Comte de la Serre	112
Inspection générale des Compagnies détachées. Ordre du Roi en faveur du sieur Baron d?Espagnac, Lieutenant de Roi de l'Hôtel royal des Invalides	114
Ordonnance du Roi, concernant les Officiers, bas Officiers et Soldats invalides retirés dans les provinces, et les Compagnies détachées qui ont été conservées sur pied	116
Décision sur les pensions en faveur de la Maréchaussée, &c. Extrait de la Lettre écrite par M. le Duc de Choiseul, à M. le Baron d?Espagnac.	126
Réhabilitation des Invalides rayés des registres de l'Hôtel. Copie de la Lettre écrite par M. le Duc de Choiseul, à M. le Baron d?Espagnac	126.
Admission à l'Hôtel: Extrait de l'Ordonnance du Roi, concernant les Milices	127
Hommes à renvoyer à leurs Corps ou dans leurs pays, s?ils n?ont pas le service requis pour l'Hôtel: Extrait doeune Lettre de M. le Duc de Choiseul, à M. le Comte de la Serre, Gouverneur de l'Hôtel royal des Invalides	128
Observations sur plusieurs Règlemens faits en 1765, pour l'Hôtel et les Infirmeries, etc	129
Infirmeries. Règlement pour servir d'instruction au Commis aux entrées.	129.
Officiers, bas Officiers Soldats détachés, pensionnés ou par grands congés, rappelés à l'Hôtel et dans quel cas	130
Bois, Charbon, Chandelle, Huile à brûler	131
Provisions d?Adjoint au Gouvernement de l'Hôtel royal des Invalides, pour M. le Baron d?Espagnac, Maréchal-de-camp, &c	134
Ordonnance du Roi, pour créer quatre Compagnies de Canonniers invalides, et changer la composition de quelques Compagnies invalides actuellement sur pied	138
Meubles et ustensiles supprimés, etc.	144
Nouvelle décision pour ladite suppression de tout linge, meubles, ustensiles aux Supérieurs et Employés qui en avoient ci-devant.	145
Service des tables (Règlement) pour l'Hôtel royal des Invalides	145.
Bâtimens. Lettre de M. le Duc de Choiseul, à M. Partyet, Intendant de l'Hôtel.	150
Punition aux Officiers et Soldats	151
Réfectoire et Cuisine des Officiers. Nouvel établissement, etc.	152
Ordre du Roi, qui commet le sieur Lefebvre, Commissaire ordinaire des guerres, Secrétaire et Garde des Arcspanves, pour remplir les fondions de Contrôleur, Inspecteur général, par intérim seulement, au lieu et place du sieur de la Ponce, qui en étoit devenu titulaire par la retraite du sieur de Châtauvillard	153
Suppression de l'école des Trompettes et Timbales	155
Ordonnance du Roi, qui accorde une solde par mois aux Soldats qui sont aux Invalides; et augmente celle des bas Officiers.	156
Ordonnance du Roi, concernant les Invalides logés hors de l'Hôtel,	158
Officiers et Soldats mis par bataillons et par compagnies dans l'intérieur de l'Hôtel	161
Traitemens en argent aux Supérieurs, employés quelconques de l'Hôtel, et rations supprimées	162
Leçons d'Anatomie, etc.	163
Ordonnance du Roi, portant règlement pour les Cours d'Anatomie dans l'Hôtel royal des Invalides	164
Cspanrurgiens, Apotspancaire au Concours	166
Règlement provisoire, sur quelques objets, concernant le service des Infirmeries	168
Règlement pour les Manicros et les Moines-lays	176
Ordonnance du Roi, concernant la paye des Officiers, bas Officiers et Soldats invalides détachés de l'Hôtel, pour servir dans les Compagnies ou retirés avec pension	178
Ordonnance du Roi, concernant le payement des Invalides	182
Commission de la charge de Lieutenant de Roi, pour lesieur Daston.	191
Habillement.	191.
Emplois d'Inspecteurs et Contrôleurs des caves, grains et farines, supprimés	194
Chemises fines supprimées	195
Commission de la charge de Major, pour le sieur Guillaume de Gilibert	195.
Admission à l'Hôtel pour l'Infanterie, Cavalerie, Dragons Troupes légères	196
Admission à l'Hôtel: Extrait de l'Ordonnance du Roi, concernant l'augmentation, le service, la discipline et le traitement des Maréchaussées	197
Déclaration du Roi, qui fixe le droit d?Oblat à une somme annuelle de Trois cents livres	198
Buanderie,	200
Vétérance aux Domestiques de l'Hôtel	202
Défenses de vendre des denrées	203
Règlement concernant le rachat, vente et trafic des denrées ou effets donnés aux Officiers, bas Officiers ou Soldats résidans à l'Hôtel, pour leur subsistance et entretien	203.
Arrêt du Conseil d?État du Roi, portant confirmation de la Déclaration du Roi du 2 avril 1768, en interprétation de la réserve qui y est mentionnée au sujet de la pension d?Oblat	206
Événement remarquable	209
Contrat portant nouvelles conventions entre l'Hôtel et la Communauté des Soeurs de la Charité, pour le service des Infirmeries;	209.
Ordonnance du Roi, pour créer deux Compagnies d?Invalides, et réduire celles qui sont détachées dans les provinces	216
Arrêt du Conseil d?État du Roi, en interprétation de la Déclaration du Roi du 2 avril 1768, concernant les pensions d?Oblats	219
Admission à l'Hôtel: Extrait de l'Ordonnance du Roi, concernant les Maréchaussées	226
Brevet de Directeur de l'Hôtel royal des Invalides, en faveur du sieur Jacques-Donatien le Ray de Chaumont	227
Permission aux voitures pour le service de l'Hôtel, de passer sur les nouveaux boulevards	227.
Souliers supprimés aux Infirmeries, pantoufles de buffle à leur place.	227.
Prêtres supprimés	228
Brevet de Médecin de l'Hôtel, en survivance, pour le fleur Munier fils	228.
Brevet qui accorde la survivance de la charge d?Arcspantecte- contrôleur des bâtimens de l'Hôtel, au sieur le Camus, Arcspantecte, pour succéder au fleur Contant	228.
Ordonnance du Roi, portant création de deux compagnies d?Invalides; et suppression de deux autres	229
Admission à l'Hôtel pour les Suisses pensionnés	234
Événement remarquable	235
Admission à l'Hôtel: Extrait de l'Ordonnance du Roi, pour former les bataillons de Milice en Régimens provinciaux	236
Admission à l'Hôtel: Extrait de l'Ordonnance du Roi, pour accorder la solde entière, et des marques distinctives aux anciens Appointés, Grenadiers et Tambours de la Compagnie du corps des Gre nadiers-à-cheval	237
Admission à l'Hôtel: Extrait de l'Ordonnance du Roi, pour la suppression des Grenadiers-de-France	238
Blancspanssage du linge en argent	239
Ordonnance du Roi, concernant les Invalides pensionnés, les Soldats retirés dans les provinces avec leur solde et demi-solde, et les Vétérans	240
Brevet d?Apotspancaire-major de l'Hôtel, en faveur de M. Parmentier.	257
Admission à l'Hôtel. Décision pour les Gardes de M. le Comte de Provence	258
Admission à l'Hôtel. Décision en faveur des Capitaines des Portes de l'École Royale - militaire	259
Admission à l'Hôtel: Extrait de l'Ordonnance du Roi, concernant le Corps-royal de l'Artillerie	260
Arbres coupés dans le quinconce, et pourquoi	261
Règlement concernant le payement des soldes et demi-soldes accordées aux bas Officiers, Soldats, Cavaliers, Hussards ou Dragons retirés: Et pour dispenser de la retenue des Quatre deniers pour livre les pensions des Invalides retirés dans les provinces	262
Filles de la Charité réduites à trente	269
Apotspancaire-major supprimé	269.
Arcspanves de l'Ordre de Saint-Louis établies à l'Hôtel	270
Tables de marbre dans les quatre grands réfectoires	271
Admission à l'Hôtel: Extrait de l'Ordonnance du Roi, concernant la Compagnie de Maréchaussée de l'Isle-de-France	271.
Arbres élagués, et pourquoi	272
Portiers en deuil à la mort de Sa Majesté Louis XV	272.
Arrêt du Conseil d'État du Roi, qui supprimé la place d?Apotspancaire - major de l'Hôtel, dont le sieur Parmentier étoit pourvu.	273
Commission de Receveur des pensions d?Oblats du département de Metz, en faveur du sieur Bremont (Receveur des Oblats de Lorraine), vacante par le décès du sieur d?Humbepaire, qui en étoit pourvu	274
Événement remarquable	274.
Infirmeries; abus réformés et à quelle occasion	275
Infirmeries; abus des bains	276
Uniformes pour les Compagnies d?Invalides	276.
Admission à l'Hôtel: Extrait de l'Ordonnance du Roi, concernant l'Infanterie françoise et étrangère	279
Admission à l'Hôtel: Extrait de l'Ordonnance du Roi, portant règlement sur l'administration de tous les Corps de troupes, etc.	280
Nouvelle administration de l'Hôtel royal des Invalides. Ancienne administration de l'Hôtel supprimée, et nouvelle administration établie, du 17 juin 1776	281
Ordonnance du Roi, concernant la constitution et administration de l'Hôtel royal des Invalides, les Officiers, bas Officiers et Soldats pensionnés, du 17 juin 1776	282
Ordonnance du Roi, concernant les Compagnies détachées de l'Hôtel royal des Invalides, du 17 juin 1776	308
Instruction pour M. de la Ponce, relativement à l'exécution de l'Ordonnance du 17 juin 1776, concernant l'Hôtel royal des Invalides	313
État des traitemens accordés par le Roi aux Officiers du grand État-major, pour les appointemens des Commis de leurs secrétariats, frais de bureaux et d?impression, et leur abonnement pour le bois, lumière et blancspanssage	317
Bas Officiers et Fusiliers détachés à Paris et aux environs, reçus aux Infirmeries	318
Officiers pensionnés à Paris, traités aux Infirmeries	318.
Réduction des Soeurs à trente	319
Décision des Administrateurs; chaussettes et caleçons supprimés aux Infirmeries	320
Médecines de précaution supprimées	320.
Ports de lettres, francspanses desdits ports, à qui accordées	321
Officiers quittant l'Hôtel, rayés des registres	322
Pensions sur les fonds de l'Hôtel, accordées aux Officiers, bas Officiers et Soldats sortis de l'Hôtel, se payeront tous les deux mois	322.
Gratifications sur les fonds de l'Hôtel, accordées aux Officiers qui font pensionnés sur les fonds dudit Hôtel	323
Grands Congés habillés par l'Hôtel	323.
M. de la Ponce, Directeur, autorisé par Extrait des Registres du Conseil d?État du Roi, de vérifier, arrêter et signer tous les Mémoires des Entrepreneurs et Ouvriers, non payés sous la direction des sieurs de Partyet et le Ray de Chaumont.	324
Invalides pensionnés, blessés, admis aux Infirmeries et à l'Hôtel, à l'âge de soixante-quinze ans	325
Plans ci-devant au Louvre, actuellement à l'Hôtel	326
Événement remarquable	326.
Décompte en argent du linge et des chaussures aux Compagnies détachées	327
Oblats. Augmentation de gratification et de frais de ports de lettres, accordés au Commis du Comptable	328
Gardes-françoises: Extrait de l'Ordonnance du Roi, concernant leur admission à l'Hôtel	329
Francspanses du vin en argent aux Officiers des compagnies détachées à Paris	331
Lettres patentes du Roi, qui renvoient à la Grand?Chambre du Parlement de Paris, la connoissance des contestations nées et à naître, au sujet des biens, revenus, droits, privilèges, exemptions et immunités appartenans à l'Hôtel royal des Invalides	332
Événement remarquable	334
Troupes provinciales: Extrait du Règlement concernant leur admis sion à l'Hôtel	335
Gardes de la Prévôté de l'Hôtel: Extrait de l'Ordonnance du Roi, concernant leur admission à l'Hôtel	335.
Ordonnance du Roi, concernant les Invalides pensionnés, soldes, demi-soldes et récompenses militaires, retirés dans les provinces.	337
Infirmeries Salles nouvelles pour les Officiers	349
Retraite à l'Hôtel des Invalides: Extrait de l'Ordonnance du Roi, concernant la Maréchaussée	350
Origine de l'impression de la description spanstorique de l'Hôtel royal des Invalides	351
Établissement de deux Sous-inspecteurs des bâtimens	352
Brevet de Receveur des Oblats de la province d?Artois, en faveur du sieur de Gouve, vacante par la retraite du sieur Denis, Secré taire du Roi	353
Commission de Receveur des Oblats du département d?Alsace, pour le sieur Bremont, Receveur des Oblats de Lorraine et Pays-messin, vacante par le décès du sieur Duval	353.
Brevet de Contrôleur général des bâtimens, en faveur du sieur Boullée, de l'Académie royale d'Arcspantecture, vacante par la démission du sieur le Camus qui en étoit pourvu	353.
Habillement: Extrait du Règlement arrêté par le Roi, pour loeuniforme des Compagnies d'Invalides	354
Ordonnance du Roi, concernant les logemens dans l'Hôtel royal des Invalides	355
Contrôleur aux entrées des Infirmeries; ladite place rétablie en faveur du sieur Brayer	359
Lettre de M. le Prince de Montbarey, à M.rs les Administrateurs de l'Hôtel, pour Deux mille six livres un sou sept deniers, remboursés par les Régisseurs des cuirs	360
Extrait de l'Ordonnance du Roi, concernant les deux Compagnies des Gardes-du-corps de Monsieur; et les deux Compagnies des Gardes-du-corps de M. le Comte d'Artois	361
FIN de la Table.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Émile-Nicolas Louis XVI
Collection	Sciences sociales
Parution	01/03/2021
Nb. de pages	410
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	562g
EAN13	9782329596525