Régime des eaux ou traité des eaux de la mer, des fleuves, rivières navigables et flottables

Et autres eaux de toute espèce. 3e édition

François Xavier Paul Garnier - Collection Sciences sociales

444 pages, parution le 01/10/2020

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Résumé

Régime des eaux, ou Traité des eaux de la mer, des fleuves, rivières navigables et flottables, et autres eaux de toute espèce (3e édition) / par F. X. P. Garnier,...
Date de l'édition originale : 1842

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Sommaire

TABLE DES MATIÈRES CONTENUES DANS CE VOLUME.

	Pages.
OBSERVATIONS PRÉLIMINAIRES	1

LIVRE PREMIER.

DES EAUX NAVIGABLES ET FLOTTABLES.

TITRE Ier.

DES EAUX DE LA MER

TITRE II.

DES RIVIÈRES NAVIGABLES ET FLOTTABLES.

CHAPITRE PREMIER.

DÉFINITION ET PROPRIÉTÉ DE CES RIVIÈRES.

Art. Ier. Définition	36
Art. II. Propriété	44

§ 1. Lits des Fleuves ou Rivières	44
§ 2. Chemins de Halage ou Marchepieds	67
§ 3. Moulins et Usines, considérés sous le seul rapport de leur situation sur des rivières navigables et flottables	120
§ 4. Ateliers et Usines insalubres, dangereux et incommodes	181
§ 5. Alluvions	223
§ 6. Iles, Ilots, Attérissemens	255
§ 7. Pêche	272
§ 8. Bacs, Bateaux, Ponts, Péages	345
§ 9. Canaux	377
§ 10. Epaves	402
FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	François Xavier Paul Garnier
Collection	Sciences sociales
Parution	01/10/2020
Nb. de pages	444
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	608g
EAN13	9782329492728