Répertoire historique, législatif et judiciaire du commerce et du droit commercial

Isidore Clairfond - Collection Littératures

176 pages, parution le 07/05/2024

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Résumé

Répertoire historique, législatif et judiciaire du commerce et du droit commercial : recueil mensuel d'études historiques, de législation, de jurisprudence et de science pratique, en matière commerciale / par Isidore Clairfond, avocat à la Cour royale de Paris
Date de l'édition originale : 1836

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire

TABLE GENERALE DES MATIERES CONTENUES DANS LA PREMIERE PARTIE.

Introduction	1
Observations sur les travaux des conseils généraux de l'agriculture, de l'industrie et du commerce	12
Rapport et discussion sur quelques travaux des trois conseils généraux de l'agriculture, du commerce et des manufactures. - Question des chemins de fer	17
Délibération du conseil d'agriculture	23
Délibération du conseil des manufactures	24
Avis du conseil du commerce	24
Question des sucres. - Sucre des colonies	25
Sucre de betteraves	28
De la réforme douanière. (Premier article.)	33
De la réforme douanière. (Deuxième article.)	49
Question des fers	55
Question des houilles	59
Question des salpêtres et des machines	63
Chambres de commerce	65
Formation des chambres de commerce	69
Banques départementales	70
Chambres consultatives des arts et manufactures	80
Comices agricoles	95
Défense du système protecteur de la production française et de l'industrie nationale, par M. le baron Charles DUPIN
Recherches relatives à l'influence du prix des grains sur la population française, par M. le baron Charles DUPIN	119
Lettre d'un négociant de New-York sur les relations et l'état des affaires commerciales de ce pays	132
Détails sur la foire de Leipsig	142
Tableau des intérêts de la France relatifs à la production et au commerce des sucres de canne et de betterave, par M. le baron Charles DUPIN	144
Du projet de loi sur les faillites	162

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Isidore Clairfond
Collection	Littératures
Parution	07/05/2024
Nb. de pages	176
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	439g
EAN13	9782418151147