Revue générale d'administration

Ministère De L'intérieur - Collection Littératures

512 pages, parution le 04/06/2024

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Résumé

Revue générale d'administration / publiée avec la collaboration de sénateurs, de députés, de membres du Conseil d'État, de fonctionnaires et de publicistes sous la direction de M. Maurice Block
Date de l'édition originale : 1902-01

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Sommaire

TABLE DES MATIERES (Janvier-Avril 1902)

LIVRAISON DE JANVIER

Législation du travail(suite), par Daniel Massé, conseiller de préfecture de l'Aube	5
Les asiles d'ivrognes en Angleterre, par H. M.	28
Jurisprudence. - Conseil d'Etat. - Colonies. Fonctionnaire. Liquidation de pension. Admission à la retraite rapportée. Entrée en compte de la période postérieure. Solde perçue. Absence de congé, de retour aux colonies et de service effectif. - Armée. Adjudant commissionné. Révocation. Perte du grade. Liquidation de pension	34

Cour de cassation (Chambre civile). - I. Saisie immobilière. Exploit. Copie. Visa. Maire. Absence de mention. Régularité. II. Congrégations religieuses autorisées de femmes. Biens. Saisissabilité. - Abattoirs. Taxes municipales. Légalité. Droits de place. Droits d'abatage. - Société de secours mutuels. Conseil d'administration. Elections. Contestation. Délai. Nullité. Nouvelles élections. Vote. Double emploi. - Listes électorales. Juge de paix. Compétence. Réclamation non soumise à la commission municipale. Impossibilité alleguée. Fait imputable à l'administration. Offre de preuve. Office du juge. Cassation. - Listes électorales. Cassation. Pourvoi. Dénonciation. Formalité. Lettre missive. Lettre recommandée. Nullité. Irrecevabilité	38
Cour de cassation (Chambre criminelle). - Travail dans les manufactures. Couvent. Ouvrières. Travail en commun. Atelier. Travail. Caractère industriel. - Enseignement. Ecole. Contravention. Fermeture. Cas dans lequel elle ne peut être prononcée. - Dentiste. Diplôme. Exercice de la profession par un praticien non diplômé. Inscription au rôle des patentes. - Nationalité. Etranger. Naturalisation. Femme mariée. Déclaration. Recevabilité. Conditions d'âge. Articles 9 et 10 du Code civil. - Port du costume ecclésiastique. Interdiction par arrêté municipal. Absence de sanction légale. - Chemins de fer. Tramways. Contravention. Billet. Voyageur. - Tramways. Compétence. Compagnie concessionnaire. Dommages aux riverains des voies publiques empruntées. - Recensement. Individu déjà recensé le 23 mars dans un lieu différent de celui où il se trouvait le 24. Conséquences. - Contributions indirectes. Amnistie. - Contraventions antérieures. Procès-verbaux les constatant. Transaction. Boissons. Alcools. Marchands de liqueurs en gros. Entrepôt. Manquants.	44
Cour de cassation (Chambre des requêtes). - Association religieuse. Acquisition d'un immeuble. Indivision. Objet de l'acquisition. But religieux. Taxe d'accroissement. Exigibilité Conditions	59
Cour d'appel d'Alger. - Nationalité. Individu né en France de parents étrangers. Arrêté d'expulsion. Absence de domicile. Service militaire	59
Cour d'appel de Bourges. - Ecoles dépendant d'un hospice fondé par un particulier, puis donné par lui à la commune, mais ayant son existence propre en vertu du décret qui l'a reconnu. Personnel congréganiste imposé par le fondateur. Laïcisation. Demande en révocation de la donation.	60
Cour d'appel de Limoges. - Travail des enfants dans les manufactures. Etablissement non industriel. Occupations ménagères. Inspecteur du travail. Droit de visite. Refus d'accès dans l'établissement. Procès-verbal. Poursuites. Relaxe	66
Cour d'appel de Rennes. - Cimetière. Concession perpétuelle. Etablissement ultérieur d'une taxe municipale sur les inhumations. Arrêté non opposable au concessionnaire	68
Conseil de préfecture de la Mayenne. - Prestations. Motocycles. Non-imposition	71
Décisions administratives. - Dons et legs. Loi du 4 février 1901. Libéralités faites à charge d'entretien de sépulture ou à charge de célébration de services religieux	72

Documents officiels. - Loi du 21 novembre 1901 modifiant les articles 300 et 302 du Code pénal (infanticide). - Loi du 29 novembre 1901 modifiant les articles 170 et 171 du Code civil, en conférant aux agents diplomatiques et aux consuls le droit de procéder, à l'étranger, à la célébration du mariage entre un Français et une étrangère	74
Chronique. - Chronique d'Allemagne	75
Chronique. - Chronique d'Angleterre	79
Chronique. - Chronique d'Autriche-Hongrie	84
Chronique. - Chronique de Belgique	88
Chronique. - Chronique de l'Administration française	95

Projets et propositions de lois déposés au Sénat et à la Chambre des députés pendant le mois de novembre 1901

123

Bibliographie administrative. - Compte rendu analytique. - Bulletin bibliographique

125

LIVRAISON DE FEVRIER.

L'administration des indigènes d'Algérie	129
Législation du travail(suite), par Daniel Massé, conseiller de préfecture de l'Aube	143
Jurisprudence. - Conseil d'Etat au contentieux. - Elections municipales. Villes de Paris. Protestation. Qualité pour la former. Candidat non électeur dans la circonscription. - Elections au conseil municipal. Arrêté de conseil de préfecture rendu par défaut. Délai d'opposition. Opposition formée après dessaisissement. Recours devant le Conseil d'Etat. Délai du recours. - Associations syndicales. Elections des syndics. Délai pour former une protestation, par Robert Leger, auditeur au Conseil d'Etat.	163

Décret en Conseil d'Etat. - Nullité d'une délibération du conseil général du Lot. Contributions directes. Calcul des centimes départementaux. - Conseil général. Asile départemental d'aliénés. Budget. Suppression du service du culte. - Décret (en Conseil d'Etat) annulant une délibération du conseil général des Bouches-du-Rhône. Gratuité du mandat de conseiller général	172
Cour de cassation (Chambre civile). - Séparation des pouvoirs. Compétence. Chemins vicinaux. Riverains. Elagage. Maire. Règlements. Contravention. Faute personnelle. Compétence judiciaire	179
Tribunal civil de Pont-Audemer. - Commune. Société de gymnastique. Concours régional. Terrain occupé. Droits de place. Fermier. Contrainte. Nullité	183
Tribunal civil de Clermont-Ferrand. - Commune. Action possessoire intentée par des habitants de la commune. Nécessité d'une autorisation préalable, par Gaston Jèze, professeur agrégé à la Faculté de droit de Lille	191
Cour des comptes. - Comptes du trésorier. Pièces justificatives nécessaires. Amende augmentée à tort par l'arrêté définitif	194
Cour de cassation (Chambre civile). - Tribunal de commerce. Elections. Commerçant en exercice non inscrit sur les listes électorales. Inéligilité. - Listes électorales. Revision. Droit de l'électeur nouvellement inscrit de réclamer lui-même d'autres inscriptions. - Contributions indirectes. - Boissons. Alcools. Manquants. Manquant extraordinaire. Déductions. Mode de calcul. - Société de secours mutuels. Elections. Pourvoi. Recevabilité. Notifications nécessaires. - Listes électorales. Pourvoi. Dénonciation. Greffier de justice de paix. Défaut de qualité. - Listes électorales. Réclamations. Appel direct au juge de paix. Cas où il est exceptionnellement recevable. Faute de l'administration. - Voie publique. Empiètement partiel. Imprescriptibilité. - Chemins de fer. Vins. Caractère de médicaments. Tarifs généraux. Taxe applicable. Tarifs spéciaux. Application littérale. Extension illicite par voie d'assimilation. Trop-perçu. Répétition. Preuve. - Séparation des pouvoirs. Voirie publique. Expropriation. Désaffectation ultérieure. Arrêté d'alignement. Action en rétrocession de la parcelle désaffectée. Rejet	196
Cour d'appel de Chambéry. - Contributions indirectes. Bouilleurs de cru. Alambic chauffé à la vapeur	200
Cour d'appel de Lyon. - Associations. Société philatélique. Exclusion d'un sociétaire. Inobservation des statuts. Nullité de la délibération du conseil d'administration	201
Cour d'appel de Poitiers. - Acte administratif. Contributions indirectes. Saisie pratiquée par les agents de la régie. Demande en paiement de dommages-intérêts. Incompétence des tribunaux ordinaires	201
Cour d'appel de Toulouse. - Enseignement primaire. Maître adjoint ne remplissant pas les conditions exigées par la loi. Contravention. Fermeture de l'école. Compétence des tribunaux	202
Tribunal civil de Cambrai. - Abattoirs. Taxes d'abatage. Fixation des taxes. Perception prétendue illégale. Demande en restitution. Prescription de six mois. Irrecevabilité de la demande formée par un syndicat professionnel dans l'intérêt de ses membres	205
Tribunal civil de Narbonne. - Accident du travail. Emondage des arbres d'une promenade publique. Ouvrier travaillant au compte de la commune	205
Décision du ministre de l'intérieur. - Dépenses communales. Minute. Expédition. Pièces à joindre aux comptes	206

Documents officiels. - Résultats du dénombrement de la population	208
Chronique. - Chronique d'Allemagne	225
Chronique. - Chronique d'Angleterre	230
Chronique. - Chronique d'Autriche-Hongrie	235
Chronique. - Chronique de Belgique	239
Chronique. - Chronique de l'Administration française	244

LIVRAISON DE MARS.

La Récusation et la Suspicion légitime devant la juridiction admnistrative, par Joseph Crémieux, ancien rédacteur au Ministère de l'intérieur, conseiller de préfecture des Bouches-du-Rhône	257
L'administration des indigènes d'Algérie (suite et fin)	268
Jurisprudence. - Conseil d'Etat au contentieux. - Travaux publics. Conduite d'eau. Branchement particulier. Caractère accessoire. Compétence administrative. - Conseil municipal. Décret de dissolution. Motifs. Irrégularité des opérations. Compétence de la juridiction administrative. Excès de pouvoirs, par Maurice Le Gouix, auditeur au Conseil d'Etat	278

Tribunal des conflits. - Occupation temporaire non régulièrement autorisée. Compétence judiciaire. - Conflit négatif. Subvention promise par une commune. Prétendu contrat de droit commun. Compétence judiciaire	285
Cour des comptes. - Débet. Intérêts. Comptable occulte. Point de départ. - Fabrique. Casuel. Absence de description des opérations au compte du trésorier. Condamnation à l'amende. Excès de pouvoir	289
Cour de cassation (Chambre criminelle). - Officiers de police judiciaire. Délits par eux commis. Compétence exceptionnelle de la 1re chambre de la Cour. Adjoint au maire. Injonction à un agent de police de relâcher une personne arrêtée. Outrage au commissaire. - Police rurale. Echenillage. Conditions auxquelles les arrêtés préfectoraux deviennent exécutoires. - Femmes employées. Sièges. Magasins. Etalage sur la voie publique. - Police municipale. Courses de taureaux. Interdiction de circuler dans les dépendances. Valets d'arènes. Particuliers. Personnel des courses. - Douanes. Colonies. Guadeloupe. Rayon des frontières de terre. Rayon des côtes. Contrebande. Lois métropolitaines. Promulgation. Portée. - Police municipale. Maire. Bornes-fontaines. Eau. Réglementation. Salubrité publique. - Travail dans les manufactures. Femmes et enfants. Adultes. Heures de travail. Durée de la journée de travail. Locaux	291
Cour de cassation (Chambre des requêtes). - Culte. Expulsion de l'église. Action civile dirigée contre un curé. Question prejudicielle d'abus. Sursis. - Contributions indirectes. Service de transport. Impôt du dixième du prix des places. Transport de voyageurs à l'intérieur du port de Marseille. - Chemins de fer. Embranchements industriels. Contrat antérieur au cahier des charges de la compagnie. Prétendue résiliation tacite. Effet rétroactif. - Cours d'eau. Riverains d'un cours d'eau non navigable ni flottable (la Bièvre). Propriété de la moitié du lit. Domaine public municipal de la ville de Paris. Prescription. Actes de pure tolérance	297
Cour d'appel de Grenoble. - Animaux contaminés. Vente publique. Inobservation des formalites prescrites par les arrêtés préfectoraux sur la matière. Responsabilité du notaire	299
Cour d'appel de Paris. - Fournitures administratives. Soumission cachetée. Dépôt sur le bureau. Demande de retrait. Prétendue erreur. Refus du retrait. Validité de l'adjudication. - Etranger. Décès en France. Testament. Dépôt. Convention diplomatique. Désaccord. Référé. Application de la règle "Locus regit actum"	301
Tribunal correctionnel de Nevers. - Contributions indirectes. Transport de liquides. Erreur de contenance. Procès-verbal dressé contre le transporteur. Désignation de l'expéditeur. Procès-verbal non opposable à l'expéditeur	309
Tribunal correctionnel de Périgueux. - Enseignement primaire. Obligation du diplômé. Auxiliaire non diplômée remplaçant momentanément l'adjointe diplômée. Surveillance de la directrice	310

Documents officiels. - Loi du 31 décembre 1901 portant création d'un cadre d'officiers de marine en résidence fixe. - Loi du 2 janvier 1902 relative à la compétence en matière d'assurances. - Loi du 27 janvier 1902 modifiant l'article 16 de la loi du 29 juillet 1881 sur la presse en ce qui concerne l'affichage sur les édifices et monuments ayant un caractère artistique. - Loi du 3 février 1902 réglementant les sociétés de prévoyance à partage et à durée illimitée. - Loi du 4 février 1902 portant modification du régime des admissions temporaires du froment. - Loi du 8 février 1902 portant modification de la loi du 15 juin 1872 sur les titres au porteur. - Loi du 15 février 1902 relative à la protection de la santé publique. - Loi du 2 mars 1902 portant organisation du corps du contrôle de l'administration de la marine. - Dons et legs. - Décrets annulant des délibérations du conseil municipal de Paris et du conseil général de la Seine (voeu politique). - Résolution de la Chambre des députés concernant la réforme de l'enseignement secondaire	311
Chronique. - Chronique d'Allemagne	340
Chronique. - Chronique d'Angleterre	345
Chronique. - Chronique de Belgique	350
Chronique. - Chronique de l'administration française	356

Projets et propositions de lois déposés au Sénat et à la Chambre des députés pendant le mois de janvier 1902

381

Bibliographie administrative. - Compte rendu analytique. - Bulletin bibliographique

382

LIVRAISON D'AVRIL.

Législation du travail (suite), par Daniel Massé, Conseiller de préfecture en disponibilité	385
Gardes champêtres et gardes particuliers	404
Jurisprudence. - Conseil d'Etat au contentieux. - Chemins vicinaux. Patente des entrepreneurs de travaux publics. Mode de calcul du droit fixe, par Maurice Hamelin, auditeur au Conseil d'Etat	415

Conseil d'Etat (Section de l'intérieur). - Société de secours mutuels. Caractère. Association mutuelle pour la constitution de dot	418
Tribunal des conflits. - Tunisie. Contentieux administratif tunisien. Compétence. Gendarme. Ordre donné. Responsabilité	421
Cour d'appel d'Amiens. - Chemins vicinaux. Chemins ruraux. Arrêté de classement. Expropriation nécessaire. Propriété reconnue par justice. Obligation imposée à la commune de rapporter un arrêté de déclassement. Prescription extinctive non applicable. - Commune. Action en justice. Demande additionnelle. Nécessité du dépôt d'un mémoire	422
Cour d'appel de Caen. - Commune. Action dirigée contre un ancien maire à raison de travaux qu'il aurait fait exécuter contrairement à la décision du conseil municipal. Incompétence de l'autorité judiciaire	428
Cour d'appel de Lyon. - Voie publique. Achat par une ville d'un terrain destiné à l'établissement d'une place publique. Installation d'un vélodrome. Inexécution prétendue du contrat. Demande en réalisation. Rejet	429
Cour d'appel de Paris. - Eaux. Rivières non navigables ni flottables. Riverains. Usage commun de l'eau. Droit de passage	432
Tribunal civil de Narbonne. - Société de secours mutuels. Règlement. Inobservation prétendue. Scrutin non statutaire. Abstention. Interprétation du règlement	434
Tribunal civil de la Seine. - Saisie-arrêt. Fonctionnaire. Traitement supérieur à 2,000 francs. Distribution. Compétence du tribunal civil. Détermination. Indemnités permanentes de logement et résidence. Partie intégrante du traitement. - Propriété artistique. Musique. Cartons perforés pour orgues mécaniques. Reproduction. Contrefaçon. - Lycée de plein exercice. Enseignement secondaire spécial. Langues vivantes. Deux langues obligatoires. Choix à faire par le ministre. Obligation pour les parents des élèves de subir ce choix	436
Tribunal correctionnel de la Seine. - Propriété littéraire. Lettres missives. Publication par un tiers après le décès de leur auteur. Manuscrits découverts dans les bibliothèques publiques. Propriété de l'Etat	439
Tribunal de commerce de la Seine. - Chemin de fer. Hôtel Terminus. Adjonction à l'exploitation de l'hôtel de l'industrie des bals, soirées, banquets, réunions. Abus	440
Tribunal civil de Toulouse. - Colis postaux. Réclamation adressée à un commissionnaire. Compétence de la juridiction ordinaire	444

Documents-officiels. - Loi du 22 mars 1902 modifiant divers articles de la loi du 9 avril 1898, concernant les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail. - Loi du 30 mars 1902 relative à la répression des fraudes en matière électorale. - Loi du 30 mars 1902 modifiant le tableau des circonscriptions électorales, annexé à la loi du 13 février 1889. - Loi du 30 mars 1902, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1902	447
Chronique. - Chronique d'Angleterre	470
Chronique. - Chronique d'Autriche-Hongrie	473
Chronique. - Chronique de Belgique	478
Chronique. - Chronique d'Italie	483
Chronique. - Chronique de l'Administration française	487

Projets et propositions de lois déposés au Sénat et à la Chambre des députés pendant le mois de février 1902

502

Bibliographie administrative. - Bulletin bibliographique	504
Table des matières (Janvier-Avril 1902)	507

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Ministère De L'intérieur
Collection	Littératures
Parution	04/06/2024
Nb. de pages	512
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	1225g
EAN13	9782418171183