Revue générale d'administration

Ministère De L'intérieur - Collection Littératures

520 pages, parution le 04/06/2024

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Résumé

Revue générale d'administration / publiée avec la collaboration de sénateurs, de députés, de membres du Conseil d'État, de fonctionnaires et de publicistes sous la direction de M. Maurice Block
Date de l'édition originale : 1880-09

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
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Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire

TABLE DES MATIERES (Septembre-Décembre 1880)

LIVRAISON DE SEPTEMBRE.

Les Réformes de l'enseignement secondaire, par M. Charles Rabany	5
De la Responsabilité pécuniaire de l'Etat par le fait de ses agents, par M. Camille Bazille, docteur en droit, avocat à la Cour de Paris	22
De la Légalisation des signatures par les maires (troisième partie), par M. H. Morgand, docteur en droit, rédacteur au ministère de l'intérieur et des cultes	31
Jurisprudence. - Conseil d'Etat au contentieux. Dommages causés aux riverains d'une voie publique. - Redevances sur les mines, par M. Xavier Baudenet, auditeur de 1re classe au Conseil d'Etat	45
Factorat des halles. Suppression des charges. Demande d'annulation du décret prononçant cette suppression. Question d'indemnité réservée	54
Conseil de préfecture de la Seine. Contributions directes. Droits politiques de la femme	55
Cour de cassation. Question de droit international. Arbitrage de la Cour de cassation. - Presse. Insertion d'arrêt ou jugement. Sommation d'un dépositaire de l'autorité publique	55
Cour de Rouen. Marin décédé. Recouvrement des sommes dues à sa succession. Droit d'action reconnu à l'administration comme tutrice	58
Cour d'appel de Chambéry. Pêche à la cuiller. Ligne flottante ou ligne dormante	59
Tribunal civil du Puy. Legs fait aux dix plus pauvres habitants d'une commune. Revendication du bureau de bienfaisance	60
Documents officiels. - Loi du 27 juillet 1880 portant révision de la loi du 21 avril 1810 sur les mines. - Rapport au garde des sceaux, ministre de la justice, sur les travaux accomplis par le Conseil d'Etat depuis le 13 juillet 1879 jusqu'au 10 août 1880. - Etat numérique des électeurs inscrits sur les listes municipales et sur les listes politiques, closes le 31 mars 1880	63
Chronique. - Chronique d'Allemagne	78
Chronique. - Chronique d'Angleterre	82
Chronique. - Chronique d'Autriche-Hongrie	88
Chronique. - Chronique de Belgique	92
Chronique. - Chronique d'Italie	98
Chronique. - Chronique de l'administration française	103
Bibliographie administrative	124

LIVRAISON D'OCTOBRE.

De la protection des enfants nouveau-nés. - Sociétés de charité maternelle. Crèches. Sociétés protectrices de l'enfance. Loi de protection des enfants du premier âge, par M. E. Guignard	129
Les Institutions municipales en Belgique, par M. L. M.	145
Recensement de la population. - Préparation du prochain recensement en France. Méthodes suivies dans les principaux pays d'Europe	156
Jurisprudence. - Tribunal des conflits. Employés communaux. Révocation. Demande en dommages-intérêts. Incompétence des tribunaux civils, par M. H. M.	195
Conseil d'Etat au contentieux. Contribution mobilière à Paris. Exemption des indigents. - Traitement des pasteurs protestants dans la ville de Paris. Concours de la ville, en cas d'insuffisance des ressources des Eglises. Inscription d'office, par M. O. Le Vavasseur de Précourt, maître des requêtes au Conseil d'Etat	199
Culte protestant. Elections aux conseils presbytéraux. Conditions de l'électorat. Résolution du synode général du 26 novembre 1873	209
Chronique. - Chronique d'Allemagne	219
Chronique. - Chronique d'Angleterre	222
Chronique. - Chronique d'Autriche-Hongrie	227
Chronique. - Chronique des Etats-Unis	229
Chronique. - Chronique d'Italie	234
Chronique. - Chronique de Suisse	239
Chronique. - Chronique de l'administration française	240
Bibliographie administrative	256

LIVRAISON DE NOVEMBRE.

Les Conseils de préfecture. - Procédure; travaux; législation, par M. Paul Dauvert, sous-chef au greffe du conseil de préfecture de la Seine	257
Les Débits de boissons, par M. E. Guerlin de Guer, chef de division de préfecture	284
Compte rendu des opérations du service vicinal en 1877	300
Jurisprudence. - Conseil d'Etat au contentieux. Pensions civiles. Retenues supportées par les fonctionnaires sur les traitements. - Elections au conseil d'arrondissement. Délai du recours au Conseil d'Etat. - Contravention de grande voirie. Dommages à des ouvrages dépendant des ports maritimes. - Création de chambre de commerce. Excès de pouvoirs, par M. O. Le Vavasseur de Précourt, maître des requêtes au Conseil d'Etat	307

Décret en Conseil d'Etat. Processions. Interdiction municipale. Contravention à l'arrêté d'interdiction. Poursuites. Déclaration d'abus	317
Tribunal civil de la Seine. Brevet d'invention. Paiements de l'annuité. Contestation sur la date du récépissé. Incompétence des tribunaux civils	320
Tribunal de Château-Chinon. Poursuites dirigées contre un maire par des particuliers pour refus de concours en vue de la constatation d'un délit. Incompétence du tribunal	321

Documents officiels. - Loi du 17 juillet 1880 abrogeant le décret du 29 décembre 1851, sur les cafés, cabarets et débits de boissons. - Loi du 17 juin 1880 sur le colportage des livres, journaux, dessins, brochures, lithographies et autres écrits imprimés. - Situation financière des communes en 1880. - Loi du 30 juillet 1880 ayant pour objet de déterminer le mode de rachat des ponts à péage	323
Chronique. - Chronique d'Allemagne	338
Chronique. - Chronique d'Angleterre	341
Chronique. - Chronique d'Autriche-Hongrie	346
Chronique. - Chronique de Belgique	351
Chronique. - Chronique d'Italie	357
Chronique. - Chronique de l'administration française	362

LIVRAISON DE DECEMBRE.

Etude sur la naturalisation en Algérie, par M. E. Rouard de Card, professeur à l'Ecole supérieure de droit d'Alger	385
Les Conseils de préfecture. - Procédure; travaux; législation (deuxième article), par M. Paul Dauvert, sous-chef au greffe du conseil de préfecture de la Seine	407
Jurisprudence. - Tribunal des conflits. Composition du tribunal. Récusation. Dissolution des congrégations religieuses non autorisées. Expulsion des religieux. Demande en réintégration. Incompétence de l'autorité judiciaire	429

Conseil d'Etat au contentieux. Changements et additions de noms. - Droits d'octroi. - Alignements. - Contribution foncière. - Compagnies d'assurances, par M. Xavier Beaudenet, auditeur de 1re classe au Conseil d'Etat	432
Décrets en Conseil d'Etat. Conseil général. Sectionnement électoral. Instruction préalable du préfet. Proportion entre le nombre des conseillers et la population. - 1re espèce. Décret du 9 novembre 1880 annulant une délibération du conseil général du Lot. - 2e espèce. Décret du 13 novembre annulant une délibération du conseil général du Tarn. - 3e espèce. Décret du 8 novembre 1880 annulant une délibération du conseil général de la Vienne. - Conseil général. Voeux politiques. Voeu relatif à l'application des décrets du 29 mars. Suppression du budget des cultes. Décret du 16 novembre 1880 annulant une délibération du conseil général du Rhône. - Décret annulant une délibération du conseil municipal de Paris	447
Chronique. - Chronique d'Allemagne	455
Chronique. - Chronique d'Angleterre	459
Chronique. - Chronique d'Autriche-Hongrie	463
Chronique. - Chronique de Belgique	468
Chronique. - Chronique d'Italie	472
Chronique. - Chronique de l'administration française	478

Projets ou propositions de loi déposés au Sénat ou à la Chambre des députés pendant le mois de novembre 1880

491

Bibliographie administrative	492
Table alphabétique des matières	499

TABLE ALPHABETIQUE DES MATIERES DES TROIS VOLUMES DE LA REVUE GENERALE D'ADMINISTRATION

Abréviations. - T., tome; p., page; Chr. All., Chronique d'Allemagne; Chr. Angl., Chronique d'Angleterre; Chr. Aut., Chronique d'Autriche-Hongrie; Chr. Belg., Chronique de Belgique; Ch. E. U., Chronique des Etats-Unis; Chr. Ital., Chronique d'Italie; C. A. et C., Circulaire du ministère de l'agriculture et du commerce; C. A. E., Circulaire du ministère des affaires étrangères; C. F., Circulaire du ministère des finances; C. G., Circulaire du ministère de la guerre; C. I., Circulaire du ministère de l'intérieur et des cultes; C. I. P., Circulaire du ministère de l'instruction publique et des beaux-arts; C. J., Circulaire du ministère de la justice; C. M., Circulaire du ministère de la marine et des colonies; C. P., Circulaire du ministère des postes et télégraphes; C. T. P., Circulaire du ministère des travaux publics.

A

Abattoirs. - Révision de la loi du 18 mars 1868 (Chr. All. Prusse). T. I, p. 213.
Abus (Déclaration d'). (Jurisprudence.) - (Décret du 13 décembre 1879.) T. I, p. 194.
Lacération par un desservant des affiches apposées par l'autorité municipale sur les murs de l'église. - Poursuites correctionnelles. - Déclaration préalable d'abus non nécessaire. (Cour de cassation, 25 mars 1880.) T. I, p. 453.
Abus (Déclaration d'). Voy. Processions.
Accidents de fabrique (C. A. et C.). T. II, p. 117.
Accidents de fabrique (C. A. et C.). Voy. Appareils à vapeur.
Acte administratif (Interprétation d'). (Jurisprudence.) - Délibération d'un conseil municipal. - Compétence du ministre de l'intérieur. - Recours direct au Conseil d'Etat pour excès de pouvoirs recevable. (Conseil d'Etat au contentieux, 19 décembre 1879.) T. I, p. 325.
Actes de l'état civil. - Délivrance d'extraits (C. J.). T. II, p. 376.
Actes de l'état civil. - Produits des expéditions (C. I.). T. III, p. 122.
Actes de l'état civil. - Voy. Armée.
Actes de l'état civil.Belgique. - Transcription des actes de décès. T. III, p. 469.
Adjudications (C. T. P.). T. II, p. 123.
Adjudications Travaux publics. - Nationalité des adjudicataires (C. T. P.). T. II, p. 122.
Adjudications Marchés de gré à gré et adjudications restreintes (C. T. P.). T. II, p. 377.
Adjudications Travaux métalliques (C. T. P.). T. III,p. 123.
Adjudications Voy. Postes.
Administration. - Distinctions honorifiques. T. II, p. 493.
Administration. - Longévité administrative. T. II, p. 493.
Administration municipale. (Chr. Belg.). - Emploi des fonds disponibles. T. I, p. 233.
Administration de la Bosnie et de l'Herzégovine. (Chr. Aut.). T. I, p. 469.
Agents diplomatiques. Frais d'établissement. T. II, p. 230.
Agents diplomatiques. Traitements des agents diplomatiques et consulaires. T. III, p. 105.
Agents diplomatiques. Compétence des agents consulaires; outrages des capitaines, maîtres ou patrons (C. M.). T. III, p. 383.
Agents diplomatiques. Concours pour l'admission dans les carrières diplomatiques et consulaires. T. III, p. 484.
Agents diplomatiques. Interdiction de faire appel pour les avancements à des interventions étrangères à la voie hiérarchique (C. A. E.). T. III, p. 487.
Agents diplomatiques. Voy. Consuls, Ministère des affaires étrangères.
Agents voyers. - Concours. T. I, p. 491; T. III, p. 115 et 247.
Agriculture. - Enseignement. (C. A. et C.) T. II, p. 500.
Agriculture. - Enseignement. Mode de nomination et devoirs des professeurs départementaux. T. II, p. 361.
Agriculture. - Enseignement. Concours pour un emploi de professeur dans les écoles d'agriculture. T. II, p. 368.
Agriculture. - Enseignement. Conditions d'admission à l'école des hautes études de l'agriculture. T. II, p. 494.
Agriculture. - Enseignement. Concours pour des emplois d'adjoint à l'inspection générale. T. I, p. 375.
Agriculture. - Enseignement. Pertes causées par le froid (C. A. et C.). T. I, p. 497.
Agriculture. - Enseignement. Apparence des récoltes (C. A. et C.). T. II, p. 117 et 374.
Agriculture. - Enseignement. Etat des récoltes (C. A et C.). T. III, p. 378.
Agriculture. - Enseignement. Demande du rapport sur les semailles d'octobre (C. A. et C.). T. III, p. 487.
Agriculture. - Enseignement. Société d'agriculture. T. II, p. 363.
Algérie. - Recrutement d'un personnel de géomètres auxiliaires. T. II, 236.
Algérie. - Fête nationale. T. II, p. 367.
Algérie. - Extension du territoire civil. T. III, p. 242.
Algérie. - Organisation administrative. T. III, p. 479.
Algérie. Voy. Chemins de fer; Ecoles normales; Enseignement primaire; Elections; Impôts arabes; Naturalisation; Postes.
Aliénés.(Jurisprudence.) - Règlement du budget des asiles départementaux. - Excédant de recettes (Conseil d'Etat au contentieux, 23 mars 1880). T. II, p. 180.
Aliénés.(Jurisprudence.) Nomination des médecins et employés des asiles départementaux (Conseil d'Etat au contentieux, 23 mars 1880). T. II, p. 184.
Aliénés.(Jurisprudence.) Asile départemental. - Patente (Conseil d'Etat au contentieux, 23 mars 1880). T. II, p. 187.
Aliénés.(Jurisprudence.) Dépenses d'entretien et de traitement. - Recouvrement des sommes dues à un asile public. - Agent compétent (Cour de cassation, 5 mai 1880). T. II, p. 193.
Aliénés.(Jurisprudence.) Voy. Contributions directes; Pensions civiles.
Aliénés.(Jurisprudence.)Angleterre. Rapport annuel (Chr. Ang.). T. III, p. 83.
Aliénés.(Jurisprudence.) Bibliographie. T. II, p. 212.
Aliénés.(Jurisprudence.)Belgique. T. III, p. 351.
Alignement.(Jurisprudence.) - Arrêté du maire, clause destinée à assurer l'exécution des conventions passées entre la commune et un particulier; excès de pouvoirs. (Conseil d'Etat au contentieux, 25 juin 1880.) T. III, p. 438.
Alsace-Lorraine. - Voy. Chasse; Communes; Conseil d'Etat.
Amnistiés. - Situation militaire (C. G.). T. I, p. 248.
Amnistiés. - Effets de l'amnistie au point de vue des condamnations pécuniaires (C. F.). T. III, p. 378.
Amnistiés. - Voy. Elections; Pensions militaires.
Animaux domestiques (Elevage d') à Paris. - T. III, p. 242.
Animaux (Protection des) en Autriche (Chr. Aut.). T. II, p. 87.
Appareils à vapeur (Nouveau règlement sur les). - T. II, p. 234.
Appareils à vapeur Exécution (C. T. P.). T. II, p. 506.
Appareils à vapeur Accidents (Chr. Belg.). T. I, p. 473.
Archives. - Archives du service des travaux publics (C. T. P.). T. I, p. 123.
Archives. - Voy. Actes de l'état civil.
Archives provinciales. - Droit du Gouvernement d'en demander communication (Chr. Belg.). T. II, p. 222.
Archivistes. - Voy. Etat-major.
Armée. - Composition de l'armée pendant le 1er semestre 1880. T. I, p. 114.
Armée. - Pendant le 2e semestre T. II, p. 487.
Armée. - Répartition de la classe 1879 (C. G.). T. II, p. 501.
Armée. - Tableau des classes astreintes au service militaire (C. I.). T. II, p. 503.
Armée. - Envoi en congé des hommes libérables au 30 juin 1881 (C. G.). T. III, p. 120.
Armée.Réserve et armée territoriale. - Appels des réservistes et des hommes de l'armée territoriale. T. I, p. 372.
Armée.Réserve et armée territoriale. (C. G.). T. I, p. 377.
Armée.Réserve et armée territoriale. - Officiers de réserve d'artillerie; conditions d'admission (C. G.). T. I, p. 498.
Armée.Réserve et armée territoriale. - Non disponibles. T. I, p. 502.
Armée.Réserve et armée territoriale. - Secours aux familles. T. II, p. 102.
Armée.Réserve et armée territoriale. - Officiers de réserve; sursis (C. G.). T. II, p. 247.
Armée.Réserve et armée territoriale. - Officiers de l'armée territoriale; visites de corps (C. G.). T. II, p. 247
Armée.Réserve et armée territoriale. - Officiers de l'armée territoriale; visites de corps (C. I.). T. II, p. 249.
Armée.Réserve et armée territoriale. - Agents des ponts et chaussées appelés comme réservistes; cumul de traitement (C. T. P.). T. II, p. 378. T. III, p. 490.
Armée. - V. Prisons.
Armée.Chevaux et mulets. - Classement (C. G.). T. II, p. 118.
Armée.Chevaux et mulets. - Classement (C. I.). T. II, p. 121.
Armée.Chevaux et mulets. - Essais de mobilisation. T. II, p. 367.
Armée.Chevaux et mulets. - Mesures financières pour ces essais (C. F.). T. III, p. 379.
Armée.Chevaux et mulets. Recensement en 1881 (C. G.). T. III, p. 379.
Armée.Chevaux et mulets. - Concours des instituteurs aux opérations du classement (C. I. P.). T. III, p. 381.
Armée.Chevaux et mulets. - Remonte; taille des chevaux (C. G.). T. I, p. 377.
Armée. - Voy. Réquisition.
Armée.Traitement des malades militaires dans les hospices Armée.civils. - Historique et législation, par M. G. Grange. T. II, p. 276.
Armée. Legs à l'armée. T. I, p. 114.
Armée. - Comités consultatifs de l'infanterie et de la cavalerie. T. I, p. 115.
Armée. - Recrutement (C. G.). T. I, p. 118.
Armée. - Rapport des cinq jours (C. G.). T. I, p. 119.
Armée. - Décès des officiers retraités (C. G.). T. I, p. 119.
Armée. - Permissions renouvelables (C. G.). T. I, p. 377.
Armée. - Recrutement. - Formation de la classe de 1879 (C. G.). T. I, p. 498.
Armée. - Mariage des militaires. T. II, p. 104.
Armée. Musiciens militaires (C. G.). T. II, p. 118.
Armée. - Décompte des services militaires (C. G.). T. II, p. 119.
Armée. - Officiers d'ordonnance (C. G.). T. II, p. 247.
Armée. - Suppression des tambours (C. G.). T. II, p. 374.
Armée. Affectation des employés secondaires des ponts et chaussées à l'arme du génie (C. T. P.). T. II, p. 378.
Armée. - Officiers en non-activité. Avis du Conseil d'Etat. T. II, p. 486.
Armée. - Tableau d'avancement pour les officiers d'infanterie (C. G.). T. II, p. 501.
Armée. - Officiers en non-activité (C. G.). T. II, p. 501.
Armée. - Logement des officiers généraux (C. G.). T. III, p. 120.
Armée. - Avis de décès des militaires aux familles (C. G.). T. III, p. 488.
Armée. - Travaux publics. Suppression de la clause du repos du dimanche (C. G.). T. III, p. 488.
Armée. - Voy. Amnistiés; Aumônerie militaire; Cantiniers; Déserteurs; Ecole des enfants de troupe; Ecole spéciale militaire; Ecole supérieure de guerre; Enfants de troupe; Engagements volontaires; Etat-major; Fonctionnaires administratifs; Gendarmerie; Médecins militaires; Ministères; Pensions militaires; Pharmaciens militaires; Postes et télégraphes; Prestations; Sociétés de tir; Sous-officiers; Soutiens de famille; Travailleurs militaires; Volontariat.
Armée.Allemagne. - Modification de la loi militaire (Chr. All.). T. I, p. 348.
Armée.Angleterre. - Etat complet de l'armée (Chr. Angl.). T. II, p. 211.
Armée.Autriche. - Renouvellement de la loi militaire (Chr. Aut.). T. I, p. 102.
Armée.Autriche. - Effectif et composition de l'armée et de la marine, T. I, p. 357.
Armée.Autriche. - Taxe militaire de remplacement. T. II, p. 469

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Ministère De L'intérieur
Collection	Littératures
Parution	04/06/2024
Nb. de pages	520
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	1243g
EAN13	9782418171527