Revue générale d'administration

Ministère De L'intérieur - Collection Littératures

534 pages, parution le 04/06/2024

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Résumé

Revue générale d'administration / publiée avec la collaboration de sénateurs, de députés, de membres du Conseil d'État, de fonctionnaires et de publicistes sous la direction de M. Maurice Block
Date de l'édition originale : 1890-09

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
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Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire

TABLE DES MATIERES (Septembre-décembre 1890)

LIVRAISON DE SEPTEMBRE.

Des Manses épiscopales et du droit de régale(suite), par Frédéric Ladrat, secrétaire général de la préfecture du Gard, commissaire administrateur de la manse épiscopale de Nimes (novembre 1888 à août 1889)	5
Les Sociétés de secours mutuels et les assurances ouvrières(suite), par Martinet, sous-préfet de Cherbourg	30
Jurisprudence. - Conseil d'Etat au contentieux. - Eclairage au gaz. Illuminations pour les fêtes publiques. Eclairage d'un kiosque destiné à la musique, sur une promenade. - Contribution mobilière. Responsabilité du propriétaire en cas de déménagement du locataire. - Contribution des patentes. Chemins de fer. Maison d'habitation des gardes des électrosémaphores. - Travaux publics. Occupation temporaire. Moulin. Dommages causés par des remblais élevés dans la direction du vent régnant dans la contrée. Droit à indemnité, par O. Le Vavasseur de Précourt, maître des requêtes au Conseil d'Etat	46
Cour de cassation (Chambre civile). - Eclairage d'une ville. Concession. Abonnements au gaz. Interprétation du cahier des charges. Marché de travaux publics. Compétence. - Commune. Responsabilité. Bâtiment. Malfaçon. Voirie	57
Cour de cassation (Chambre criminelle). - Affiches électorales. Apposition. Propriété privée. Défense d'afficher. Locataire. Propriétaire. Enlèvement	58
Cour de cassation (Chambre des requêtes). - Commune. Action judiciaire. Maire et adjoint absents. Conseiller municipal. Assignation	59
Cour d'appel de Paris. - Octroi. Tarif. Pièces de fonte entrant dans les constructions immobilières. Tuyaux de canalisation. Caractère immobilier. - Courses de chevaux. Pari mutuel. Commissionnaire. Agent opérant pour son compte. Arrêtés ministériels. Caractère de l'opération	67
Tribunal civil de la Seine. - Fabrique. Saisie pratiquée dans une église. Nullité	67
Documents officiels. - Loi du 24 juin 1890 sur le service d'état-major. (Révision de la loi du 20 mars 1880.) - Loi du 25 juin 1890 ayant pour objet de maintenir, pendant sept ans, aux administrateurs des communes mixtes, en territoire civil, le droit de répression, par voie disciplinaire, des infractions spéciales à l'indigénat. - Loi du 8 juillet 1890 sur les délégués à la sécurité des ouvriers mineurs. - Décret du 5 juillet 1890 relatif à l'organisation de la garde des voies de communication. - Décret du 16 juillet 1890 annulant une délibération du conseil général de la Seine. (Voeu politique.) - Décret du 16 juillet 1890 annulant des délibérations du conseil municipal de Paris relatives aux clauses et conditions du travail dans les chantiers communaux	78
Chronique. - Chronique d'Allemagne	81
Chronique. - Chronique d'Angleterre	85
Chronique. - Chronique de Belgique	88
Chronique. - Chronique d'Italie	92
Chronique. - Chronique de l'Administration française	97
Bibliographie administrative. - Compte rendu analytique. - Bulletin bibliographique	123

LIVRAISON D'OCTOBRE.

La Loterie dans ses applications les plus remarquables, par J. Durant de Saint-André, attaché au ministère des finances	129
Du Régime des établissements d'utilité publique(suite), par Alfred des Cilleuls, chef de division à la préfecture de la Seine	152
Les Sociétés de secours mutuels et les assurances ouvrières(suite et fin), par Martinet, sous-préfet de Cherbourg	162
Jurisprudence. - Tribunal des conflits. - La ville de Paris contre les Frères des écoles chrétiennes. Désaffectation de l'immeuble de la rue Oudinot. Conflit négatif. Compétence de l'autorité judiciaire. - Travaux publics, Convention. Faillite de l'entrepreneur. Action du syndic. Compétence administrative	180
Cour de cassation (Chambre civile). - I. Commune. Contrat. Terrain destiné à la construction d'une école. Approbation du ministre de l'instruction publique. Décret du Président de la République. II. Acte administratif. Lettre préfectorale. Sens clair et précis	185
Cour de cassation (Chambre criminelle). - Police municipale. Défense d'ouvrir les volets du rez-de-chaussée avec développement sur la voie publique au-dessous d'une hauteur déterminée	191
Cour d'appel de la Réunion (Saint-Denis). - Avocat. Plaidoiries et attitude devant un tribunal administratif. Manquement au devoir professionnel. Suspension prononcée par la juridiction administrative. Effet devant les juridictions ordinaires	191
Conseil de préfecture de l'Allier. - Concession pour l'éclairage. Canalisation. Autorisation à société rivale. Dommages-intérêts	195
Décision du ministre des finances. - Enregistrement. Halles et marchés. Droits de place. Concession. Bail immobilier	195
Documents officiels. - Loi du 11 août 1890 relative aux contributions directes et aux taxes y assimilées de l'exercice 1891. (Extraits.) - Décret du 16 juillet 1890 annulant une délibération du conseil général de la Vendée. - Décret du 18 août 1890 annulant une délibération du conseil général de la Sarthe. - Syndicats de communes. (Loi du 22 mars 1890.) Circulaire du ministre de l'intérieur	197
Chronique. - Chronique d'Allemagne	217
Chronique. - Chronique d'Angleterre	220
Chronique. - Chronique d'Autriche-Hongrie	224
Chronique. - Chronique de Belgique	229
Chronique. - Chronique d'Italie	234
Chronique. - Chronique de l'Administration française	238
Bibliographie administrative. - Compte rendu analytique. Bulletin bibliographique	250

LIVRAISON DE NOVEMBRE.

Examen critique de la loi du 22 juillet 1889 sur la procédure à suivre devant les conseils de préfecture(suite), par Brémond, professeur à la Faculté de droit de Montpellier	257
Des Manses épiscopales et du droit de régale(suite), par Frédéric Ladrat, secrétaire général de la préfecture du Gard, commissaire administrateur de la manse épiscopale de Nîmes (novembre 1888 à août 1889)	277
La Loterie et ses applications les plus remarquables(suite), par J. Durant de Saint-André, attaché au ministère des finances	289
Jurisprudence. - Conseil d'Etat au contentieux. - Affaire des tramways de Saint-Etienne. - Affaire de la ville d'Ajaccio. - Affaire Redon. - Affaire Cauro. - Affaire Auscher, par Chareyre, auditeur de 1re classe au Conseil d'Etat	310
Cour de cassation (Chambre civile). - Listes électorales. Inscription réclamée pour un électeur précédemment inscrit dans une autre commune. Section. - Listes électorales. Appel. Décision. Copie. Apport des pièces. - Listes électorales. Radiation. Nom. Orthographe différente. Identité. - Listes électorales. Qualité de Français. Individu né en France. Démembrement de 1815. Question préjudicielle d'état non sérieuse. - Listes électorales. Inscription. Contestation sur le nom. - Listes électorales. Qualité de Français. Service militaire à l'étranger. Milice. Question préjudicielle d'état non sérieuse. - Listes électorales. Commission municipale. Composition. Présence des membres	325
Cour de cassation (Chambre criminelle). - Police municipale. Abattoir. Taxe. Viande abattue au dehors. Compétence. - Tabac. Planteur autorisé. Destruction de tiges et souches après la récolte. Sanction. Arrêté préfectoral	329
Cour d'appel de Paris. - Syndicat professionnel. Le Syndicat des professeurs libres. - Donation. Action en révocation exercée par un cohéritier seul. Recevabilité. Intervention antérieure dans une instance introduite par un tiers à fin d'exécution de la donation. Absence de chose jugée	330
Documents officiels. - Loi du 26 juillet 1890 concernant la fabrication et l'imposition des vins de raisins secs. - Réorganisation de l'administration centrale du ministère de l'intérieur. - Décret du 4 novembre 1890 annulant une délibération du conseil municipal de Paris	335
Chronique. - Chronique d'Allemagne	342
Chronique. - Chronique d'Angleterre	345
Chronique. - Chronique d'Autriche-Hongrie	350
Chronique. - Chronique de Belgique	355
Chronique. - Chronique d'Italie	360
Chronique. - Chronique de l'Administration française	366
Bibliographie administrative. - Compte rendu analytique. - Bulletin bibliographique	380

LIVRAISON DE DECEMBRE.

Le Mouvement de la population pendant l'année 1889, par V. Turquan, chef du bureau de la statistique générale de France, au ministère du commerce, de l'industrie et des colonies	385
Examen critique de la loi du 22 juillet 1889 sur la procédure à suivre devant les conseils de préfecture(suite), par Brémond, professeur à la Faculté de droit de Montpellier	403
Jurisprudence. - Conseil d'Etat au contentieux. - Téléphones. Redevances. Compétence. - Conseils municipaux. Délibérations annulées par le préfet, en vertu de l'article 67 de la loi du 5 avril 1884. Voies de recours, par O. Le Vavasseur de Précourt, maître des requêtes au Conseil d'Etat.	426
Décrets (en Conseil d'Etat) annulant des délibérations des conseils généraux des départements de l'Aude, des Côtes-du-Nord, de la Mayenne, du Morbihan et de la Loire-Inférieure. - Sectionnements électoraux. - Subventions aux écoles privées. Excès de pouvoirs. - Procédure	436
Cour de cassation (Chambre civile). - Droits électoraux. Colonies. Inde. Indien renonçant. Citoyen français. - Chemin de fer. Police. Règlement. Interprétation. Autorité judiciaire. Agent assermenté d'une compagnie. Expulsion d'un entrepreneur de voitures de la cour d'une gare. - Elections. Avoué. Poursuite disciplinaire. Destitution. Privation des droits électoraux. - Voie publique. Propriété riveraine. Plaque indicative	450
Cour de cassation (Chambre criminelle). - Candidatures multiples. Envoi de circulaire. Ignorance. Preuve. - Affiche électorale manuscrite. Timbre. - Elections. Acte de corruption. Promesse d'indemnité de déplacement. - Presse. Outrage. Diffamation. Fonctionnaire. Compétence. - Police municipale. Arrêté sur la divagation des chiens. Légalité	452
Cour de cassation (Chambre des requêtes). - Postes et télégraphes. Lettre chargée. Poste restante. Remise à domicile. Justification de l'identité. Faute. Responsabilité. - Garde particulier. Serment. Autorité judiciaire. Refus. Excès de pouvoirs	456
Cour d'appel de Bordeaux. - Tramway. Refus d'exhiber un billet. Arrêté préfectoral. Absence d'approbation ministérielle	457
Tribunal civil d'Annecy. - Fabrique. Marguilliers. Achat de meubles pour l'église. Cloche	457
Documents officiels. - Renouvellement triennal du Sénat. - Décrets du 8 novembre 1890	458
Chronique. - Chronique d'Allemagne	460
Chronique. - Chronique d'Angleterre	465
Chronique. - Chronique d'Autriche-Hongrie	470
Chronique. - Chronique de Belgique	474
Chronique. - Chronique d'Italie	478
Chronique. - Chronique de l'Administration française	482
Projets et propositions de lois déposés au Sénat et à la Chambre des députés pendant le mois de novembre 1890	496
Bibliographie administrative. - Compte rendu analytique. - Bulletin bibliographique	499
Table des matières (septembre-décembre 1890)	501
Table alphabétique des matières des trois volumes de l'année 1890	505

TABLE ALPHABETIQUE DES MATIERES DES TROIS VOLUMES DE LA REVUE GENERALE D'ADMINISTRATION

Abréviations. - Chr. All., Chronique d'Allemagne; Chr. Angl., Chronique d'Angleterre; Chr. Aut., Chronique d'Autriche-Hongrie; Chr. Belg., Chronique de Belgique; Chr. Ital., Chronique d'Italie; C. A., Circulaire du ministère de l'agriculture; C. A. E., Circulaire du ministère des affaires étrangères; C. C., Circulaire du ministère du commerce, de l'industrie et des colonies; C. F., Circulaire du ministère des finances; C. G., Circulaire du ministère de la guerre; C. I., Circulaire du ministère de l'intérieur; C. I. P., Circulaire du ministère de l'instruction publique et des beaux-arts; C. J., Circulaire du ministère de la justice et des cultes; C. M., Circulaire du ministère de la marine; C. T. P., Circulaire du ministère des travaux publics; D., Décret; C. d'Et., Conseil d'Etat; C. d'Et. cont., Conseil d'Etat au contentieux; Av. C. d'Et., Avis du Conseil d'Etat; C., Cour d'appel; C. cass., Cour de cassation; C. rév., Conseil de révision; C. d. comp., Cour des comptes; Tr., Tribunal; T. confl., Tribunal des conflits; T. cor., Tribunal correctionnel; C. préf., Conseil de préfecture; D. M. A. E., Décision du ministre des affaires étrangères; D. M. I., Décision du ministre de l'intérieur; D. M. I. P., Décision du ministre de l'instruction publique; D M. J., Décision du ministre de la justice. Nota. - Le chiffre romain indique le tome; le chiffre arabe, la page.

A

Abattoirs. - Statistique des viandes saisies dans les abattoirs (C. A.). III, 107.
Abattoirs. - Prusse. - Législation des abattoirs, II, 342. Voy. Police.
Abonnements au gaz. - Voy. Travaux publics.
Actes de l'état civil. - Allemagne. Actes de l'état civil; mariage; loi du 6 février 1875, II, 343.
Actions judiciaires. - Voy. Communes.
Adjudications. - Adjudications pour la fourniture aux lycées des draps nécessaires aux effets d'habillement (C. I. P.). II, 373.
Administration locale. - Allemagne. Bourgmestre; fonctionnaires municipaux; refus de salut; peines disciplinaires. II, 88.
Administration locale. - Angleterre. - Organisation administrative des îles anglo-normandes. I, 351.
Administration locale. - Angleterre. - Conseils de comté. I, 222. Voy. Circonscriptions territoriales.
Affectation.(Jurisprudence.) - La ville de Paris contre les frères des écoles chrétiennes; désaffectation de l'immeuble de la rue Oudinot; conflit négatif, compétence de l'autorité judiciaire (Tr. conf., 12 juillet 1890). III, 180. Voy. Presbytère.
Affiches. - Voy. Elections.
Affouage.(Jurisprudence.) - Admission à l'affouage; chef de famille; repas et coucher chez le beau-père (C. Bourges, 30 octobre 1889). I, 204.
Agents diplomatiques et consulaires. - Conditions d'admission aux carrières diplomatique et consulaire. III, 369.
Agents diplomatiques et consulaires. - Comité consultatif des consulats. II, 367.
Agents diplomatiques et consulaires. - Correspondance des agents diplomatiques avec les municipalités (C. J.). III, 112.
Agents diplomatiques et consulaires. - (Jurisprudence.) - Testament reçu à l'étranger; chancelier d'ambassade; délégation d'un secrétaire d'ambassade; formes; mention relative à l'écriture; nullité (Tr. Châteaubriant, 9 novembre 1889). I, 335.
Agents diplomatiques et consulaires. - (Jurisprudence.) - Agent diplomatique; traitement; saisie-arrêt aux mains d'un mandataire; validité (Tr. Seine, 10 janvier 1889). II, 208.
Agents diplomatiques et consulaires. - Angleterre. - Service diplomatique et consulaire. III, 222.
Agriculture. - Concours régionaux. I, 116.
Agriculture. - Exécution de la loi du 4 avril 1889 (C. A.). I, 372.
Agriculture. - Allemagne. - Organisation du crédit agricole. III, 81.
Italie. - Concours international de semoirs. II, 361. Voy. Médailles; Santé publique.
Ajaccio. - Voy. Aliénés.
Alcools. - Italie. Régime fiscal des alcools. I, 239.
Algérie. - Du régime de la propriété foncière en Algérie. Etude sur le projet de loi, par M. Léon Périer, docteur en droit, attaché au service de l'Algérie au ministère de l'intérieur. I, 154, 282; II, 45, 275.
Algérie. - La justice musulmane en Algérie; suppression de treize mohokmas. II, 240.
Algérie. - Loi du 25 juin 1890 ayant pour objet de maintenir, pendant sept ans, aux administrateurs des communes mixtes, en territoire civil, le droit de répression, par voie disciplinaire, des infractions spéciales à l'indigénat. III, 69.
Algérie. - (Jurisprudence.) - Contentieux des domaines nationaux en Algérie; incompétence de la juridiction administrative; passages injurieux dans une des pièces de la procédure; suppression de l'écrit (Tr. conf., 20 juillet 1888). I, 53.
Algérie. - (Jurisprudence.) - Compagnie générale transatlantique. Services d'Algérie et de Tunisie (C. d'Et. cont., 21 février 1890). I, 328. Voy. Etrangers.
Aliénés. - Conditions d'installation des cellules pour les malades en observation dans les hospices (C. I.). I, 501.
Aliénés. - Placement des fonds; pécule (C. I.). I, 375.
Aliénés. - Placement des fonds appartenant aux aliénés séquestrés (C. I.). II, 252.
Aliénés. - (Jurisprudence.) - Aliénés et enfants assistés; part de la dépense à la charge des communes; affaire de la ville d'Ajaccio (C. d'Et. cont., 13 juin 1890). III, 314.
Aliénés. - Allemagne. - Aliénés d'origine prussienne, allemande ou étrangère; établissements privés d'aliénés. I, 346. Voy. Boissons; Transports.
Alignement. - (Jurisprudence). - Affaire Auscher (C. d'Et. cont., 1er août 1890). III, 322.
Allumettes. - Fabrication des allumettes chimiques; concours des gardes champêtres pour la répression des contraventions (C. F.). II, 121.
Amendes. - Service de la perception (C. F.). I, 497. Voy. Expropriation.
Amnistie. - Loi du 19 juillet 1889; renseignements à fournir aux comptables du Trésor (C. J.). I, 376.
Amnistie. - Insoumis et déserteurs (C. J.). I, 376.
Animaux. - Péripneumonie contagieuse du gros bétail; animaux nés avant la levée de la déclaration d'infection (C. A.). II, 372.
Appareils à vapeur. - Appareils à vapeur (C. T. P.). I, 502.
Armée. - 1. GENERALITES; 2. RECRUTEMENT; 3. ORGANISATION; 4 ETRANGER.
Armée. - 1. GENERALITES. - Répartition des classes (C. I.). I, 119.
Armée. - 1. GENERALITES. - Tableau de répartition des classes (C. I.). III, 495.
Armée. - 1. GENERALITES. - Classe de 1889 (C. G.). III, 373.
Armée. - 1. GENERALITES. - Renvoi des classes de 1885 et de 1886 (C. G.). III, 373.
Armée. - 1. GENERALITES. - Décès des officiers généraux et supérieurs (C. G.). I, 374.
Armée. - 1. GENERALITES. - Avis à donner au bureau de recrutement du décès des hommes de 20 à 46 ans (C. I.). II, 376.
Armée. - 1. GENERALITES. - Service géographique de l'armée. II, 245.
Armée. - 1. GENERALITES. - Couchage des troupes (C. C.). III, 489.
Armée. - 1. GENERALITES. - Travailleurs militaires (C. I.). I, 501.
Armée. - 1. GENERALITES. - Hommes des corps de troupe envoyés dans les manufactures d'armes pour y compléter leur apprentissage d'ouvriers armuriers (C. G.). III, 492.
Armée. - 1. GENERALITES. - Livraison de cartouches aux sociétés de tir (C. G.). I, 498.
Armée. - 1. GENERALITES. - Demandes d'effets d'habillement des corps de troupe stationnés aux colonies (C. C.). III, 489.
Armée. - 1. GENERALITES. - Concession de passages gratuits aux familles d'officiers de terre et de mer en service en Annam et au Tonkin (C. M.). III, 115.
Armée. - 1. GENERALITES. - Procédure à suivre pour l'instruction des demandes de dispense des périodes d'exercices à titre de soutiens de famille (C. J.). III, 113.
Armée. - 1. GENERALITES. - Gens de service des lycées convoqués comme réservistes (C. I. P.). I, 499.
Armée. - 1. GENERALITES. - Tenue des carnets de statistique des mesures des réservistes et des hommes de l'armée territoriale (C. G.). II, 373.
Armée. - 2. RECRUTEMENT. - La loi sur la nationalité et la loi sur le recrutement, par M. Ch. Rabany. I, 129.
Armée. - 2. RECRUTEMENT. - Recrutement; dispensés comme frères de militaires. III, 484.
Armée.Armée. - 2. RECRUTEMENT. - Ouvrage de M. Ch. Rabany sur la loi du recrutement (C. I.). I, 254.
Armée. - 2. RECRUTEMENT. - 2. RECRUTEMENT. - La loi sur le recrutement, commentaire de M. Ch. Rabany (C. M.). II, 376.
Armée. - 2. RECRUTEMENT. - Application de la loi du 15 juillet 1889 (C. G.). I, 498.
Armée. - 2. RECRUTEMENT. - Sommaire de la note ministérielle réglant les prescriptions de détail pour l'exécution de l'instruction du 31 décembre 1889 relative aux mesures d'application de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée (C. G.). II, 250.
Armée. - 2. RECRUTEMENT. - Loi du 6 novembre 1890 portant modification de l'article 21 de la loi du 15 juillet 1889 (C. G.). III, 492.
Armée. - 2. RECRUTEMENT. - Recrutement (C. G.). III, 372.
Armée. - 2. RECRUTEMENT. - Application de l'article 23 de la loi sur le recrutement de l'armée (C. I. P.). I, 499.
Armée. - 2. RECRUTEMENT. - Conseils de révisi

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Ministère De L'intérieur
Collection	Littératures
Parution	04/06/2024
Nb. de pages	534
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	1266g
EAN13	9782418171732