Revue générale d'administration

Ministère De L'intérieur - Collection Littératures

512 pages, parution le 04/06/2024

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Résumé

Revue générale d'administration / publiée avec la collaboration de sénateurs, de députés, de membres du Conseil d'État, de fonctionnaires et de publicistes sous la direction de M. Maurice Block
Date de l'édition originale : 1900-05

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Sommaire

TABLE DES MATIERES (Mai-Août 1900)

LIVRAISON DE MAI.

Des Infractions postales(suite), par Gabriel Hayes, docteur en droit, chargé du service du contentieux au sous-secrétariat d'Etat des postes et télégraphes, professeur à l'Ecole spéciale de travaux publics	5
Du Pouvoir central et des conseils municipaux(suite et fin), par P. Lavergne, ancien élève de l'Ecole des sciences politiques, secrétaire de la mairie du Kremlin-Bicêtre	18
Jurisprudence. - Conseil d'Etat au contentieux. - Sapeurs-pompiers communaux. Officiers. Nomination. Engagement financier de la commune. Dissolution du corps. Restitution des objets mobiliers appartenant à la commune. Recours pour excès de pouvoir. Décision du ministre. Délai. - Officiers de sapeurs-pompiers. Nomination. - Communes. Dépenses du service des sapeurs-pompiers. Caractère facultatif. Restitution des objets appartenant à la commune. - Sapeurs-pompiers. Radiation. Composition du conseil d'administration. - Recours pour excès de pouvoir. Délai. Recours formé devant le supérieur hiérarchique. Point de départ d'un nouveau délai	31
Jurisprudence. - Avis du Conseil d'Etat. - Responsabilité civile de l'Etat et de la ville de Paris en cas de troubles	48
Jurisprudence. - Cour des comptes. - Comptabilité des fabriques. Compétence de la juridiction des comptes. Délai de production des comptes. Hypothèque légale. Notification de la décision	51
Jurisprudence. - Cour de cassation (Chambre civile). - Droit d'accroissement. Association religieuse. Caractère. Société civile. - Contributions indirectes. Droits de stationnement sur la Seine. Autorités compétentes pour en poursuivre le recouvrement et pour viser les contraintes. - Commune. Domaine public. Mur mitoyen. Acquisition forcée. Lavoir public	55
Jurisprudence. - Décisions administratives. - Eglises. Cloches. Sonneries civiles. Déplacement de l'appareil de sonnerie. Droit de la fabrique	63
Documents officiels. - Loi du 13 avril 1900 portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1900. - Loi du 19 avril 1900 modifiant les articles 423, 424, 439 et 532 du Code d'instruction criminelle	65
Chronique. - Chronique d'Allemagne	72
Chronique. - Chronique d'Angleterre	77
Chronique. - Chronique d'Autriche-Hongrie	83
Chronique. - Chronique de Belgique	88
Chronique. - Chronique d'Italie	93
Chronique. - Chronique de l'Administration française	98
Projets et propositions de lois déposés à la Chambre des députés pendant le mois d'avril 1900	119
Bibliographie administrative. - Compte rendu analytique. - Bulletin bibliographique	122

LIVRAISON DE JUIN.

L'Appel comme d'abus et le recours pour excès de pouvoir, par A. Ramalho, sous-chef de bureau au ministère de l'intérieur	129
Des Infractions postales(suite), par Gabriel Hayes, docteur en droit, chargé du service du contentieux au sous-secrétariat d'Etat des postes et télégraphes, professeur à l'Ecole spéciale de travaux publics	142
Jurisprudence. - Conseil d'Etat au contentieux. - Recours pour excès de pouvoirs. Préfet de police à Paris. Interdiction des voitures-annonces. Industrie étrangère aux besoins de la circulation. Exercice des pouvoirs de police. - Contribution des patentes. Commune. Eclairage des particuliers, par Maurice Le Gouïx, auditeur au Conseil d'Etat	156
Jurisprudence. - Cour de cassation (Chambre civile). - Listes électorales. Inscription. Capacité. Casier judiciaire. Bulletin n° 3. Réhabilitation. Délai. Justification	164
Jurisprudence. - Cour de cassation (Chambre criminelle). - Police municipale. Marchés. Arrêté réglementant l'achat et la vente des céréales. - Police municipale. Arrêté défendant d'abattre ailleurs qu'à l'abattoir municipal. Interprétation. - Police municipale. Service de distribution des eaux. Arrêté interdisant aux abonnés le gaspillage de l'eau. Pas de sanction pénale. - Police municipale. Expulsion d'un employé logé dans un édifice communal. Intérêt privé de la commune. Pas de sanction pénale. - Police municipale. Voie publique. Embarras. Huissier. - Police municipale. Arrêté réglementant le balayage. Procès-verbal. Garde champêtre. - Marchandage (Délit de). Intention coupable. Elément essentiel	165
Jurisprudence. - Cour d'appel d'Alger. - Nationalité. Etranger né en France de parents étrangers. Délai d'option. Majorité. Qualité de Français	174
Jurisprudence. - Cour d'appel d'Aix. - Pharmacie mutualiste. Non-gratuité de certains médicaments	177
Jurisprudence. - Cour d'appel de Limoges. - Contributions indirectes. Allumettes chimiques. Vente. Condamnation. Mise en liberté. Transport. Mauvaise foi. Véhicule. Confiscation. Validité	179
Jurisprudence. - Cour d'appel de Paris. - Association non autorisée. Congrégation religieuse. Dissolution et poursuite	182
Jurisprudence. - Tribunal civil de Beauvais. - Sépulture. Pompes funèbres. Monopole des fabriques. Entreprise concessionnaire. Transport des corps par fourgons. Fourniture non comprise dans le monopole	185
Jurisprudence. - Tribunal civil de Boulogne-sur-Mer. - Sépulture. Pompes funèbres. Fabriques et consistoires. Monopole. Enterrement civil. Refus de fournitures. Incompétence du juge des référés	187
Jurisprudence. - Tribunal civil de Lyon. - Pension de retraite. Saisie-arrêt. Limitation des effets de la saisie. Pouvoirs du juge	188
Jurisprudence. - Tribunal civil de Narbonne. - Société de secours mutuels. Exclusion d'un sociétaire. Réclamation. Demande en réintégration et en paiement de dommages-intérêts. Compétence des tribunaux civils	190
Jurisprudence. - Tribunal civil de Saint-Lô. - Cultes. Cérémonie. Première communion. Cierges tenus à la main par les enfants. Abandon à l'église. Usage local. Usage non obligatoire. Action en justice. Rejet	192
Jurisprudence. - Tribunal civil de la Seine. - Ministre. Fonctions. Exercice. Discours. Demande en responsabilité. Incompétence de l'autorité judiciaire	196
Jurisprudence. - Tribunal correctionnel de la Seine. - Domaine de l'Etat. Place de guerre. Fortifications de Paris. Pâturage sans autorisation. - Contributions indirectes. Régie. Voitures publiques. Automobiles. Circulation	201
Jurisprudence. - Conseil de préfecture de l'Aude. - Patentes. Entrepreneur de travaux publics. Adjudication des travaux de maçonnerie pour la construction d'un hôtel de caisse d'épargne. Distinction entre un établissement public et un établissement d'utilité publique. Caractère des caisses d'épargne. Etablissement d'utilité publique. Décharge	202
Jurisprudence. - Décisions administratives. - Solution du Ministre des finances. Timbre. Sociétés de secours mutuels. Quittances d'indemnité de maladie. Reçus pour retrait de fonds de la caisse d'épargne postale. Exemption	203
Documents officiels. - Loi du 17 mai 1900 complétant les dispositions de la loi du 8 juin 1893 relatives à certains actes de l'état civil et aux testaments faits aux armées. - Loi du 5 avril 1900 modifiant l'article 32 de la loi du 15 juillet 1899 et abrogeant la loi du 20 avril 1898	205
Chronique. - Chronique d'Allemagne	207
Chronique. - Chronique d'Angleterre	211
Chronique. - Chronique d'Autriche-Hongrie	218
Chronique. - Chronique de Belgique	222
Chronique. - Chronique d'Italie	228
Chronique. - Chronique de l'Administration française	232
Projets et propositions de lois déposés au Sénat et à la Chambre des députés pendant le mois de mai 1900	255

LIVRAISON DE JUILLET.

Presbytères. - Droits de jouissance des curés et desservants, par A. Ramalho, sous-chef de bureau au ministère de l'intérieur	257
Des Infractions postales(suite), par Gabriel Hayes, docteur en droit, chargé du service du contentieux au sous-secrétariat d'Etat des postes et télégraphes, professeur à l'Ecole spéciale de travaux publics	277
Jurisprudence. - Conseil d'Etat au contentieux. - Travaux publics. Palais-Bourbon. Chambre des députés. Construction de la salle des séances. Architecte. Honoraires. Action en paiement. Compétence, par Maurice Hauriou. - Police des cours d'eau. Pouvoir des préfets et des maires. Joutes et régates	289
Jurisprudence. - Tribunal des conflits. - Chemin de fer. Règlement général sur la police, la sûreté et l'exploitation des voies ferrées. Arrêté préfectoral. Interprétation. Compétence de l'autorité judiciaire	303
Jurisprudence. - Cour de cassation (Chambre civile). - Listes électorales. Conditions requises pour être inscrit comme contribuable à raison d'une propriété indivise. - Colonies. Elections. Inde française. Listes électorales. Lois. Rétroactivité. Lois réglant la jouissance des droits politiques. Natifs. Statut personnel. Renonciation. Fonctions administratives et judiciaires. Conseils agrégés. Commissaires-priseurs	304
Jurisprudence. - Cour de cassation (Chambre criminelle). - Nationalité. Français sous condition suspensive. Arrêté d'expulsion. Inscription sur les listes du recrutement. - Excitation de mineurs à la débauche. Prostitution. Habitude. La traite des blanches. - Police municipale. Arrêté réglementant l'emploi des femmes et des filles mineures dans les débits de boissons. Interprétation	307
Jurisprudence. - Cour de cassation (Chambre des requêtes). - Taxe d'abatage. Légalité	310
Jurisprudence. - Cour d'appel d'Alger. - Algérie. Communes mixtes. Action en responsabilité dirigée contre une commune à raison de troubles s'étant produits sur son territoire	310
Jurisprudence. - Cour d'appel de Paris. - Commune. Cavalcade. Adjudicataire. Décision du maire. Interprétation. Demande en dommages-intérêts. Compétence des tribunaux ordinaires	312
Jurisprudence. - Tribunal civil de Limoges. - Voirie vicinale. Parcelle déclassée d'un chemin vicinal. Chemin rural. Prescription	315
Jurisprudence. - Tribunal civil de la Seine. - Arrestation arbitraire. Demande en dommages-intérêts contre le ministre de l'intérieur. Incompétence de la juridiction ordinaire. Demande en dommages et intérêts contre le préfet de police et des commissaires de police. Actes accomplis par le préfet comme officier de police judiciaire. Compétence du tribunal civil. - Convention diplomatique. Traité franco-italien du 26 juillet 1862. Mesures concernant l'ouverture de la succession d'un Italien en France. Etendue des pouvoirs du consul d'Italie. Interprétation du traité. Incompétence des tribunaux civils. - Affiches. Droits de voirie. Taxe municipale. Cadre ou moulures. Enseignes. Taxe applicable aux enseignes non applicable aux affiches. - Propriété littéraire ou artistique. Etat français, Carte d'état-major. Contrefaçon. Poursuite. Recevabilité. Objets saisis. Confiscation (Demande de). Rejet	317
Jurisprudence. - Décisions administratives. - Conseiller général en état de liquidation judiciaire. Inéligibilité. Radiation éventuelle de la liste des électeurs sénatoriaux. - Biens communaux. Jouissance en nature. Taxes de pâturage. Tarif progressif. - Conseil municipal. Nombre de conseillers nécessaires pour délibérer. Retraite des membres de la minorité. Clôture de la séance prononcée par le maire	327
Documents officiels. - Loi du 7 juillet 1900 portant organisation des troupes coloniales. - Loi du 4 juillet 1900 relative à la constitution des sociétés ou caisses d'assurances mutuelles agricoles	330
Chronique. - Chronique d'Allemagne	337
Chronique. - Chronique d'Angleterre	341
Chronique. - Chronique d'Autriche-Hongrie	346
Chronique. - Chronique d'Italie	352
Chronique. - Chronique de l'Administration française	357
Projets et propositions de lois déposés au Sénat et à la Chambre des députés pendant le mois de juin 1900	380
Bibliographie administrative. - Bulletin bibliographique	383

LIVRAISON D'AOUT.

Dommages causés par les travaux publics. - Des conditions que doit remplir la plus-value pour être opposable en compensation, par G. Gilles-Lagrange, docteur en droit, chef de bureau à la Préfecture de la Seine	385
Des Infractions postales(suite), par Gabriel Hayes, docteur en droit, chargé du service du contentieux au sous-secrétariat d'Etat des postes et télégraphes, professeur à l'Ecole spéciale de travaux publics	392
Jurisprudence. - Conseil d'Etat au contentieux. - Légion d'honneur. Officier. Jugement déclaratif de faillite "mis à néant" par un arrêt. Réintégration. Effet rétroactif. Traitement. Déchéance quinquennale. Application, par Maurice Le Gouix, auditeur au Conseil d'Etat	412
Jurisprudence. - Tribunal des conflits. - Mont-de-piété. Prisée. Appréciateur nommé. Commissaire-priseur. Conflit négatif. Compétence des tribunaux civils	417
Jurisprudence. - Cour des comptes. - Comptabilité des fabriques. Croix de mission. Comptabilité occulte. Deniers recueillis par le curé en son nom personnel	418
Jurisprudence. - Cour de cassation (Chambre civile). - Listes électorales. Contribuable. Inscription demandée par un tiers. - Listes électorales. Demande d'inscription par un contribuable. Refus fondé sur le peu d'importance de la contribution. Annulation. - Listes électorales. Délai pour réclamer. Point de départ. - Listes électorales. Demande d'inscription d'individus ayant fait dans la commune une déclaration de location verbale, mais n'y résidant pas. - Listes électorales. Aliénés non interdits. - Listes électorales. Délai pour réclamer. Jour férié. - Listes électorales. Domicile. Majeurs servant ou travaillant chez autrui. - Listes électorales. Contribuable. Omission sur les rôles des contributions. Recours au conseil de préfecture. Décision. Effet rétroactif. - Listes électorales. I. Pourvoi. Forme. Lettre missive adressée au juge de paix. Irrecevabilité. II. Audience du juge de paix. Avertissement préalable. - Listes électorales. Demande d'inscription nouvelle. Conditions légales. Preuve. Charge de la preuve (à qui incombe-t-elle tant en appel qu'en première instance?). - Listes électorales. Radiation. Avis du maire. Omission. Réclamation. Délai. Appel au juge de paix. Prétendue tardiveté. - Listes électorales. Pourvoi en cassation. Mandataire en justice de paix. Pourvoi en son nom personnel. Irrecevabilité. - Listes électorales. Pourvoi. Dénonciation. Garde champêtre. Commune étrangère à sa circonscription. - Listes électorales. Contribuable. Taxe sur les vélocipèdes. - Listes électorales. Décision de la commission municipale. Appel en justice de paix. Certificat fourni par le maire. Inadmissibilité. - Listes électorales. Réclamations. Demande d'inscription. Inscription antérieure sur une autre liste. Domicile. Domestique. Domicile du maître. Rôle des contributions directes. Résidence. - Listes électorales. Identité des électeurs contestée. Questions d'état. Juge de paix. Incompétence. Sursis. - Listes électorales. Pourvoi en cassation. Dénonciation. Régularité. Justification. Original de l'acte. Production nécessaire	421
Jurisprudence. - Cour de cassation (Chambre criminelle). - Travail des enfants dans les manufactures. Ramonage. Cheminées. Chantiers ou ateliers. - Arrêté municipal. Affichage. Murs. Façade. Saillies. Prohibition. Légalité. Caractère confortatif. Excès de pouvoirs. - Fraude des beurres. Surveillance. Agents des contributions indirectes. Ministre de l'agriculture. Commission en masse. Absence de forme particulière. - Pêche. Filets traînants. Définition. Absence de contravention. - Beurres et margarine. Surveillance. Inspecteur régional. Cultivateur commerçant. Etablissement agricole. - Etat civil. Mariage. Célébration. Publicité. Célébration en dehors de la maison commune. Officier de l'état civil. Contravention. - Beurres. Fraudes. Margarine. Quantité. Conservants. Acide borique	431
Jurisprudence. - Cour de cassation (Chambre des requêtes). - Impôt. Contribution foncière. Bois. Forêts. Usagers. Exemption d'impôt. Convention. Prescription. Obligation des usagers. Extinction. - Frais de casernement. Contribution des communes. Troupes de la marine. - Halles de Paris. Mandataires. But de la législation actuelle. Société formée antérieurement pour l'exploitation d'une factorerie. Modification de règlements prévue dans le contrat. Prétendue extinction de la chose. Prohibition des associations entre mandataires aux halles. Légalité d'une société entre mandataire et personnes étrangères à la profession. - Contrat concédant la jouissance d'un immeuble communal. Frères des écoles chrétiennes	438
Jurisprudence. - Cour d'appel de Paris. - Ville de Paris. Omnibus et tramways. Droit de stationnement. Voyageurs et marchandises. Contrainte. Le chemin de fer sur route de Paris à Arpajon. Garantie	443
Jurisprudence. - Tribunal civil de Saint-Lô. - Contributions indirectes et taxes assimilées. Frais de casernement. Prélèvement sur les ressources communales. Troupes de la marine	451
Documents officiels. - Loi du 11 juillet 1900 portant modifications de la loi du 5 août 1899 sur le casier judiciaire et sur la réhabilitation de droit. - Loi du 17 juillet 1900 portant modification de la loi du 26 octobre 1888, relative à la création d'une section temporaire du contentieux au Conseil d'Etat	455
Chronique. - Chronique d'Angleterre	460
Chronique. - Chronique d'Autriche-Hongrie	469
Chronique. - Chronique de Belgique	474
Chronique. - Chronique d'Italie	480
Chronique. - Chronique de l'Administration française	484
Projets et propositions de lois déposés au Sénat et à la Chambre des députés pendant le mois de juillet 1900	505
Table des matières (Mai-Août 1900)	507

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Ministère De L'intérieur
Collection	Littératures
Parution	04/06/2024
Nb. de pages	512
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	1225g
EAN13	9782418171831