Supplément à tous les codes

Arthur Ernest Weber - Collection Littératures

178 pages, parution le 25/06/2024

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QUANTITÉ

Résumé

Supplément à tous les codes : bulletin des lois usuelles, décrets, arrêtés, circulaires, etc. se référant et s'adaptant à tous les codes : recueil mensuel / fondé par Me A. Weber,... ; publié par M. Paul Roy,...
Date de l'édition originale : 1912-01

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Sommaire

SOMMAIRE ALPHABETIQUE. - JANVIER 1912

3659.Aéronef. Navigation aérienne. D.441
3672.Chem. de fer. Personnel. Retr. L.448
3670.Colonies. Échéances. Fêtes légales. Application. D447
3658.Comité consultatif de contentieux. Ministère de l'intérieur. D440
3672.Distr. d'énerg. électr. Contrôle. D.448
3673.Energie électrique. Contrôle. D448
3662 et 3663.Etud. médic. Réorg. D. et A.445
3657.Expropriation. Jury. Indemnité. D.440
3656 et 3669.Grandes pêches maritim. D.437
3664.Hygiène des travailleurs. D.445
3671.Hygiène des travailleurs. L.447
3665.Jeux. Cercles et casinos. D.445
3667.Juges de paix. Indemn. de transp. D.446
3657.Jury d'expropriat. Indemnité. D.440
3666.Marine. Navigat. Brev. et Dipl D.446
3656 et 3669.Marine. Grandes pêches D.437
3662 et 3663.Médec. Etud. méd. Réorg. D.445
3659.Navigation aérienne. D.441
3666.Navigation. Brevets et diplômes. D.446
3661.Postes. Tarif de correspondance. Retraites ouvrières. D445
3660.Préfect. et sous-préfect. Classes. D.444
3672.Retr. personnel des chem. de fer. L.448
3671.Travail des femmes et des enf. L.447

SOMMAIRE ALPHABETIQUE. - FÉVRIER-MARS 1 912

3675 et 3676.Algérie. Pharmacie. Fraudes. D 449449 et 450
3683.Algérie. Banque d'Alg. Convent. L.455
3680.Algérie. Budget de 1912. D.453
3684.Algérie. Cartes à jouer. Impôt. D.456
3701.Algérie. Juges de p. suppl. rétr. D.460
3694 et 3696.Algérie. Répression des fraudes. D.458 et 459
3697.Algérie. Sériciculture. D.459
3681.Accid. du trav. Frais pharmac. A.453
3686.Armée. C. de just. milit., a. 187. L.456
3674.Armée. Invalides. D.449
3683.Banque d'Algérie. Convention. L.455
3682.Banque de France. Convention. L.454
3698.Bretagne. Terres vaines ou vag. L.459
3687.Chèques barrés. L.456
3686.Code de justice milit., art. 187. L.456
3685, 3688 et 3691.Colonies. Séparation des Eglises et de l'Etat. D.456 et 457
3695.Culte. Classem. des obj. conserv. L.458
3689.Dénaturation des sucres pour la fabrication de la bière. L.457
3695.Eglises. Class. des obj. conserv. L.458
3699.Enregistr. Restitution des droits. L.459
3681.Frais pharmac. Accid. du trav. A.453
3674.Invalides. Armée. D.449
3690.Jaugeage des navires. D.457
3700.Magistrats. Recrutement. Exam. A.459
3690.Marine. Jaugeage des navires. D.457
3678 et 3679.Marine. Police de navigation et jaugeage des navires. D.453
3700.Recrutem. des magistr. Exam. A.459
3699.Restitution des droits d'enreg. L.459
3689.Sucre. Dénaturation pour la fabrication de la bière. L.457
3677.Travail des femmes et enfants. D.452
3692 et 3693.Vente aux enchères de marchand, en gros. A. et D.457 et 458

SOMMAIRE ALPHABETIQUE. - AVRIL 1912

3702.Armée. Admission à la retraite. L.461
3708.Budget de 1912. L.465
3707.Colonies. Inscription maritime. L.465
3706.Colonies. Titres au porteur. L.464
3710.Cour des comptes. Auditeurs. D.472
3704.Italie et France. Protection des ouvriers. Arrang.461
3709.Marine. Compensation d'armement. L.472
3705.Mines. Mutations. Circ.463
3703.Monuments historiques. L.461
3709.Navires à voiles. Compensation d'armement. L.472
3704.Protection des ouvriers. Italie et France. Arrang.461
3706.Titres au porteur. Colonies. L.464

SOMMAIRE ALPHABETIQUE. - MAI 1912

3719.Alcool. Taxe de fabrication. D.475
3711.Algérie. Applicat. de lois de fin. D.473
3728.Algérie. Contr. div. Transact. D.486
3726.Algérie. Enfants assistés. D.484
3713.Algérie. Timbre des affiches. D.474
3723.Allemagne et France. Conv.478
3725, 3729 et 3730.Armée. Recrutement.. L.484 et 486
3724.Caisse nationale de retraites. L.484
3727.Certificats de vie délivrés par les maires. D.484
3722.Chem. de fer de l'Etat. Obligat. D.476
3716.Chem. de fer de l'Etat. Obligat. L.474
3714.Colonies. Code du travail. D.474
3715.Colonies. Profession d'avocat. D.474
3720 et 3721.Conducteurs des ponts et chaussées. D.476
3717.Conseils de prud'hommes. L.475
3731.Contributions directes. Administration départem. Organisation. D.487
3733.Magistrats. Recrut. et avancem. D.487
3723.Maroc. France et Allemagne. Conv.478
3712.Mines de combustibles. Circ.474
3717.Prud'hommes (Conseils de). L.475
3725, 3729 et 3730.Recrutement. L.484 et 486
3732.Rues de Paris. L.487
3718Syndicats d'élevage. D.475
3719.Taxe de fabrication d'alcool pur. D.475
3716 et 3722.Valeurs. Obligat. des chem. de fer de l'Etat. L. et D.474 et 476

SOMMAIRE ALPHABETIQUE. - JUIN JUILLET 1912

3737.Algérie. Service de désinfect. D.490
3747.Biblioth. munie. Achat de livres. D.495
3734.Chemins de fer. Police. D.490
3736 et 3739.Colonies. Droits de mutation. D.490 et 492
3738.Colonies. Papier timbré. D.492
3735.Colonies. Pensions. Cumul. D.490
3741 et 3742.Colonies. Qual, de Franc. D.493
3740.Colonies. Séparation des Eglises et de l'Etat. D492
3750.Commis de perception ne pouvant être congédiés. Décision496
3744.Conseillers généraux et d'arrondiss. Indemnité de déplacement. D.494
3743.Convention littéraire. France et Russie. Conv.493
3746.Droit de statistique. D.495
3745.Ecoles de commerce. D.495
3751.Grades établis par l'Etat. D.496
3748.Juges de paix. Avancement. Circ.496
3734.Police des chemins de fer. D.490
3749.Ponts et chaussées. Conducteurs. Recrutement. D. et A.496
3743.Russie et France. Conv. littér. Conv.493

SOMMAIRE ALPHABÉTIQUE. - AOUT 1912

3768.Alcools industriels. Taxe. L.514
3769.Affiches panneaux-réclame. Taxe de timbre. L514
3763.Algérie. Applic. de divers. lois. D.508
3758.Algérie. Répress. Infract. Indig. L.507
3759.Algérie. Serv. des eaux potables. D.507
3774.Assainissement des voies priv. L.519
3760.Assurances sur la vie. Expertise de vérification d'immeubles. A.507
3765.Commissaires de police et des chemins de fer. A.511
3761 et 3773.Commissaire de surveillance administrative. D.508 et 519
3770.Contributions et taxes pour 1913. L.515
3756.Contributions indir. Administr. D.506
3753.Crédit agricole et habitation à bon marché. L.501
3771.Doctorat en droit. D.516
3755 et 3704.Fraudes et falsifications. D. et A.504 et 508
3753.Habit, à bon marché et créd. agr. L.501
3754.Japon et France. Conv.501
3752.Marine. Patente de santé. D.501
3757.Navigation. Sécurité. Hygiène. D.507
3772.Nomades. Réglem. de la circul. L.517
3767.Police mobile. D.513
3762.Préf. et s.-préf. Tabl. d'avanc. D.508
3766.Retraites ouvrières. L.513
3769.Timbre des affich. pann.-récl. L.514
3774.Voies privées. Assainissement. L.519

SOMMAIRE ALPHABETIQUE. - SEPTEMBRE OCTOBRE 1912

3777 et 3778.Accidents du trav. Caisses d'assurances. A. et Instr.521
3798.Affiches. Panneaux-réclames. D.546
3776.Algér. Contref. des bill, de banq. D.521
3791.Allocations de l'Etat. A.541
3777.Caisses d'assurance. A. et Instr.521
3781.Caisses d'épargne. L.525
3780.Code pénal, art. 66 à 69. L.521
3786.Conserv. des hypoth. Salaires. D.528
3782, 3783 et 3784.Contributions directes. D.525 et 526
3779.Dentistes. Diplôme. D.521
3787.Enregistrement. Personnel. Recrutement. D. et A.528
3800.Expertise. Fraudes. Tarif. D.548
3788.Fraud. dans la vente des march. L.532
3800.Fraudes. Expertise. Tarif. D.548
3797.Habitations à bon marché. D.545
3775.Habitations à bon marché. Ville de Paris. L.521
3775.Paris. Habitations à bon marché. L.521
3792.Pensions. Revision. A.542
3785.Perceptions. Produits. D.527
3797.Petite propriété. D.545
2793.Récompenses nationales. L.542
3790.Retraites ouvr. D.-règl. D. et Circ.533
3789.Retraites ouvrières. Bonificat. A.533
3794.Retraites ouvr. Caisses d'assur. A.544
3786.Salaires des conserv. des hypoth. D.528
3799.Sociétés et entreprises. Taxe. D.547
3798.Timbre des affiches-panneaux. D.546
3795.Travail. Inspection. D544
3796.Travailleurs. Sécurité. D.544
3780.Tribunaux pour enfants. L.521

SOMMAIRE ALPHABETIQUE. - NOVEMBRE 1912

3803.Agriculture. Enseignement. D.549
3809.Algérie. Conservateurs des hypothèques. D.560
3808.Algérie. Juges de paix. D.560
3801.Aliénés. Asiles. D.549
3801.Asiles d'aliénés. D.549
3806.Convention concernant les conflits de lois relatifs au mariage. D.556
3805.Convention internationale concernant l'interdiction. D.554
3807.Distribution d'énerg. électr. Dom. public. Occupât. Redevanc. D.558
3807.Domaine public. Occupât. Energie électrique. Redevances. D.558
3803.Enseignement. Agriculture. D.549
3805.Interdiction. Convent. internat. D.554
3802.Magistrats. Recrutement. D.549
3806.Mariage. Conflits de lois relatifs au mariage. Convention556
3804.Office de législation étrangère. D.551

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Arthur Ernest Weber
Collection	Littératures
Parution	25/06/2024
Nb. de pages	178
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	443g
EAN13	9782418189034