Tarifs des douanes de france, disposés par ordre alphabétique
P. Lajonkaire - Collection Sciences sociales
202 pages, parution le 01/06/2020
Résumé
Tarifs des douanes de France... disposés par ordre alphabétique... / par P. de Lajonkaire,...
Date de l'édition originale : 1862
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1862
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire
TABLE DES MATIÈRES
- Pages.
- Abréviations6
- Admissions temporaires182
- Algérie.
- - Tarif de l'Algérie75-84
- - Produits naturels de l'Algérie75
- - Produits fabriqués en Algérie77
- - Droits à l'importation en Algérie par mer78
- - Sortie de l'Algérie par mer et par terre83
- - Importations en Algérie et exportations d'Algérie par les frontières de terre de TUNIS, du MAROC, etc.84
- - Application des traités franco-anglais et franco-belge en Algérie89
- Angleterre. - Tarif franco-anglais95
- Argenterie des voyageurs192
- Avertissement5
- Avis aux voyageurs et aux étrangers191
- Bade (Grand duché de). - Convention littéraire161
- Belgique - Tarif franco-belge95
- Bolivie161
- Brésil161
- Bureaux et directions des douanes7
- Délais dans lesquels les lois et décrets sont exécutoires189
- Directions et bureaux des douanes7
- Alger21
- Bastia20
- Bayonne16
- Besançon12
- Bordeaux16
- Boulogne20
- Bourg15
- Brest18
- Caen19
- Chambéry12
- Charleville9
- Colmar11
- Digne13
- Dunkerque7
- La Guadeloupe21
- Le Havre20
- Lille7
- Marseille14
- La Martinique21
- Metz9
- Montpellier14
- Nantes17
- Napoléon-Vendée17
- Nice13
- Paris20
- Perpignan15
- La Réunion21
- La Rochelle16
- Rouen19
- Saint-Brieuc19
- Saint-Lô19
- Sénégal21
- Strasbourg11
- Tarbes15
- Toulon14
- Valenciennes8
- Vannes18
- Cspanli161
- Composition du tonneau d'affrétement164
- Conventions littéraires160-161
- Corse
- - Tarif de l'île de Corse85
- - Importation en Corse, exportation de Corse87
- - Application en Corse des traités franco-anglo et franco-belge (note 2)89
- Costa-Rica161
- Drawbacks187
- Équateur (République de l')161
- États-Unis161
- Exécution des lois et décrets (Délais pour l')189
- Expositions étrangères. - Retour des marchandises françaises (nota)181
- Genève (Canton de). - Convention littéraire161
- Guatemala161
- Hambourg. - Convention littéraire161
- Honduras161
- Iles Sandwich161
- Italie. -Tarif résultant du traité avec les États-Sardes étendu au royaume d'Italie159
- Jersey et Guernesey. - Application du traité francoanglais (note 1)89
- Madagascar, Mayotte88
- Marchandises admises temporairement182
- Marchandises de retour184
- Mesures anglaises193
- Mexique161
- Monaco (Principauté de)160
- Monnaies anglaises193
- Nicaragua161
- Nossibé88
- Notes explicatives et assimilations officielles pour le tarif franco-anglais et franco-belge155
- Nouvelle-Grenade161
- Paraguay161
- Pays-Bas - Tarif conventionnel160
- Poids, mesures et monnaies de la Grande-Bretagne193
- Portugal161
- Primes et drawbacks187
- Provisions de cigares et de tabacs (note à)31
- Régime colonial. - Surtaxe d'affrétement et composition du tonneau162
- République dominicaine161
- Retours184
- Russie. - Produits importés par navires russes. - Convention littéraire161
- Signes et abréviations6
- Surtaxe d'affrétement sur les produits de provenance coloniale ou sur ceux à destination des colonies162
- Surtaxe des produits non originaires d'Angleterre et de Belgique94
- Taïti88
- Tares légales186
- Tarif de l'Algérie75
- - Importation en Algérie78
- - Exportation d'Algérie83
- Tarif de la Corse85
- Tarif franco-anglais et franco-belge
- - Dispositions générales89
- Application à l'Algérie, à la Corse (note), aux îles de Jersey et Guernesey (note)89
- Bureaux d'entrée89
- Certificats d'origine d'Angleterre et de Belgique90
- Déclarations93
- Droits et conditions d'entrée applicables aux importations d'Angleterre et de Belgique95
- Droits et conditions de sortie des produits français destinés à l'Angleterre et à la Belgique134
- Expertises92
- Marchandises taxées à la valeur91
- Marchandises non originaires d'Angleterre et de Belgique133
- Préemption92
- Notes explicatives et assimilations pour le tarif franco-anglais et franco-belge135
- Restrictions d'emballage94
- Restrictions d'entrée94
- Surtaxes des produits non originaires d'Angleterre ou de Belgique94
- Tarif général.
- - Droits et conditions à l'importation22
- - Droits et conditions à l'exportation73
- Tonneau d'affrétement. Tableau officiel de sa composition164
- Uruguay161
- Venezuela161
- Voitures de voyage192
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | P. Lajonkaire |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/06/2020 |
| Nb. de pages | 202 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 289g |
| EAN13 | 9782329421780 |
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