Thèse de doctorat. de l'adultère en droit romain

Léonce Florentin, Faculté De Droit - Collection Sciences sociales

262 pages, parution le 01/09/2020

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Résumé

Université de France. Académie de Nancy. Droit romain : de l'Adultère. Droit français : la Propriété littéraire en droit international. Thèse pour le doctorat, présentée à la Faculté de droit de Nancy, par Léonce Florentin,...
Date de l'édition originale : 1890

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Sommaire

TABLE DES MATIÈRES

DROIT FRANÇAIS

LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE

INTRODUCTION	1
CHAPITRE I. - Historique de la contrefaçon internationale	5
SECTION 1re. - La contrefaçon internationale jusqu'en 1789	7
SECTION 2e. - La contrefaçon internationale de 1789 à nos jours	13
CHAPITRE II. - Protection légale du droit des auteurs étrangers en France	23
SECTION 1re. - Etat de la législation de 1789 à 1852	23
SECTION 2e. - Décret du 28 mars 1852	35
CHAPITRE III. - La protection conventionnelle	56
SECTION 1re. - Historique	56
SECTION 2e. - Les traités internationaux avec les pays qui n'ont pas adhéré à l'Union de Berne	64
CHAPITRE IV. - L'Union de Berne	81
SECTION 1re. - Historique	81
SECTION 2e. - Questions générales	91
SECTION 3e. - Personnes protégées	102
SECTION 4e. - oeuvres protégées et durée de la protection	106
SECTION 5e. - Portée de la protection	123
SECTION 6e. - Formalités	146
APPENDICE. - Les congrès littéraires	153

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Léonce Florentin, Faculté De Droit
Collection	Sciences sociales
Parution	01/09/2020
Nb. de pages	262
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	352g
EAN13	9782329454498