Thèse de doctorat. du régime de la terre arch en algérie. faculté de droit de paris
E. Gueit - Collection Sciences sociales
156 pages, parution le 01/06/2020
Résumé
Faculté de droit de Paris. Du régime de la terre arch en Algérie. Thèse pour le doctorat... par E. Gueit,...
Date de l'édition originale : 1900
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1900
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
TABLE DES MATIÈRES
| Pages | |
| INTRODUCTION | 5 |
| PREMIÈRE PARTIE. - Origine constitutive de la terre arch | 33 |
| I. - Origine des terres arch | 34 |
| Les terres azels et les terres makhzen | 67 |
| II. - Procédure pour la délimitation et la constitution des terres arch | 70 |
| DEUXIÈME PARTIE. - Régime des terres arch | 87 |
| Droit des détenteurs dans les terres de culture | 102 |
| De la constitution de la propriété individuelle en territoire de propriété collective | 110 |
| TROISIÈME PARTIE | 133 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | E. Gueit |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/06/2020 |
| Nb. de pages | 156 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 224g |
| EAN13 | 9782329423371 |
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