Thèse de doctorat ès sciences juridiques. étude sur les israélites de montpellier au moyen âge

Emile Azémard, Université De Montpellier. Faculté De Droit Et Des Sciences Économiques - Collection Sciences sociales

154 pages, parution le 01/02/2020

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Résumé

Étude sur les israélites de Montpellier au moyen âge : thèse pour le doctorat ès sciences juridiques / par Émile Azémard,... ; Université de Montpellier, Faculté de droit
Date de l'édition originale : 1924

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Sommaire

TABLE DES MATIÈRES

	Pages
Introduction	7
Chapitre préliminaire. - Les Juifs du Midi; aperçu de leur condition privilégiée	11
Chapitre I - Charges et dispositions pesant sur les Juifs

§ 1. Des diverses appellations données aux Juifs du Moyen Age: les Juifs du Roy et les Juifs des Seigneurs	14
§ 2. Les Juifs du Roy, leur régime, leur détermination	15

Des contestations soulevées par la détermination des Juifs du Roy. Des juridictions qui en connaissent

§ 3. Charges et impositions fiscales pesant sur les Juifs des Seigneurs de Montpellier. Des moyens de contrainte

Chapitre II. - Privilèges et vexations.

§ 1. Importance des privilèges concédés aux Juifs antérieurement au XIIe siècle	35
§ 2. Etude des vexations de Montpellier. Le ghetto	37
§ 3. Etude des Privilèges à Montpellier: Examen de certains privilèges importants. Libre exercice des professions. Ils ne peuvent être élevés à la dignité de Baile. Mécanisme de la Commune à Montpellier	51

Chapitre III. - Les Juifs et les contrats. Généralités.

§ 1. Les Juifs contractent dans la forme romaine du serment

1° Le serment;
2° Garanties instrumentaires;
3° Les témoins;
4° Autres garanties complémentaires;
5° Désignation de la partie juive;
6° Transformation du nom juif;
7° Des personnes qui, outre les parties, interviennent au contrat.

§ 2. Leur authenticité

Chapitre IV. - Des juridictions qui connaissent des causes juives et procédure à suivre en matière criminelle quand le délinquant est israëlite.

§ 1. Des juridictions qui connaissent des causes juives	88
§ 2. Ordonnance de Jaime Ier sur la procédure criminelle. Dispositif	89
§ 3. Des Juridictions d?exception qui ont connu pendant un certain temps des causes juives. Suppression de cette juridiction	95
§ 4. Etat du Droit commun. Conclusion	96

Chapitre V. - CONCLUSION

De l'influence de l'élément jusqu'à Montpellier	99
Pièces justificatives se rapportant à l'Etude	103

DOCUMENTS INÉDITS	119
INDEX BIBLIOGRAPHIQUE	123

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Emile Azémard, Université De Montpellier. Faculté De Droit Et Des Sciences Économiques
Collection	Sciences sociales
Parution	01/02/2020
Nb. de pages	154
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	197g
EAN13	9782329376615