Thèse de doctorat. les warrants agricoles et leur rôle économique

Étude de la loi du 18 juillet 1898. faculté de droit d'aix

Eugène Dellor, Université D'aix-Marseille. Faculté De Droit Et Des Sciences Économiques - Collection Sciences sociales

166 pages, parution le 01/10/2020

Ajouter à une liste

Expédié sous 9 jours

Livraison à partir de 0,01€ dès 35€ d'achats
Pour une livraison en France métropolitaine

QUANTITÉ

Résumé

Université d'Aix-Marseille. Faculté de droit d'Aix. Les Warrants agricoles et leur rôle économique, étude de la loi du 18 juillet 1898. Thèse pour le doctorat (sciences politiques et économiques), par Eugène Dellor,...
Date de l'édition originale : 1900

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

TABLE DES MATIÈRES

	Pages
BIBLIOGRAPHIE	VII
INTRODUCTION	1
CHAPITRE I. - Le crédit agricole mobilier	7
CHAPITRE II. - Caractère et utilité du warrant agricole	18
CHAPITRE III. - Quels sont les produits warrantables.	32
CHAPITRE IV. - Des conditions d'établissement du warrant agricole. - Responsabilité du greffier. - Circulation des warrants	47
CHAPITRE V. - Obligations et droits de l'emprunteur	65
CHAPITRE VI. - Obligations et droits du prêteur. - Privilège du porteur de warrants. - Publicité des registres du greffe	81
CHAPITRE VII. - Dispositions diverses. - Référés. - Perte du warrant. - Emoluments du greffier - Avantages fiscaux	94
CHAPITRE VIII. - Régime colonial. - Législations étrangères	103
CHAPITRE IX. - Les sociétés de crédit agricole et les warrants. - Assurance contre le risque de détournement du gage	107
CONCLUSION	125
ANNEXES	133

Voir tout

Replier

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Eugène Dellor, Université D'aix-Marseille. Faculté De Droit Et Des Sciences Économiques
Collection	Sciences sociales
Parution	01/10/2020
Nb. de pages	166
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	238g
EAN13	9782329470726