Traçabilité et responsabilité

Philippe Pédrot, Collectif d'auteurs

324 pages, parution le 19/03/2003

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Résumé

La notion de traçabilité est récente. On la découvre dans de nombreuses branches de notre droit. A un moment où l'on assiste à une juridicisation des relations économiques et sociales, ce terme d'origine technique est désormais intégré dans le langage juridique. Instrument de pouvoir et de maîtrise, la traçabilité correspond à un arsenal de techniques visant à prévenir et à limiter les risques. Fil d Ariane de la responsabilité, elle permet d'assurer la qualité et la fiabilité technique des produits. Instrument de contrôle, elle assure aussi une vigilance et une surveillance des personnes et de leurs activités. A travers différents éclairages, cet ouvrage nous invite à une exploration de la problématique de la traçabilité par des analyses historiques, sociologiques, philosophiques et juridiques de cette notion.

Au sommaire

Traçabilité et responsabilité
Administrare et curare
Une mémoire pour le futur
La traçabilité des personnes sur l'internet, une possible menace pour les droits et libertés
Responsabilité des prestataires du commerce électronique et conservation des données aux fin de traçabilité
Le traitement des données médicales informatisées : un nouveau défi à la traçabilité
Tracabilité ou anonymat des connexions ?
Traçabilité et droit à l'anonymat de l'internaute au regard du droit communautaire
Des usages de la traçabilité en matière de paiement électronique
Tracabilité et responsabilité dans les relations de travail
Union européenne, précaution et traçabilité des OGM
Responsabilité et pollutions diffuses d'origine agricole
Libre circulation des biens et traçabilité
La traçabilité des produits de santé
La traçabilité des propositions des entreprises candidates dans le nouveau code des marchés publics
La traçabilité génétique en procédure pénale

L'auteur - Philippe Pédrot

Professeur de droit, spécialiste du droit des personnes, Philippe Pédrot enseigne à l'Université européenne de Bretagne.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Economica
Auteur(s)	Philippe Pédrot, Collectif d'auteurs
Parution	19/03/2003
Nb. de pages	324
Format	15,5 x 24
Couverture	Broché
Poids	585g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782717845976
ISBN13	978-2-7178-4597-6