Le contrat d'assurance
Traité de droit des assurances - Tome 3
Jean Bigot, Vincent Heuzé, Jérôme Kullmann, Luc Mayaux, Romain Schulz, Katja Sontag - Collection Traités
Résumé
La deuxième édition de ce volume consacre aux contrats d'assurance est le troisième volume du Traité de Droit des assurances, sous la direction de Jean Bigot. Le tome I est dédié aux entreprises et organismes d'assurance, le tome II à l'intermédiation en assurance et le tome IV est relatif aux assurances de personnes. Le tome V est consacré aux assurances de dommages.
Cette nouvelle édition, entièrement réécrite, a été complétée par une nouvelle partie relative à la mise en place et a l'execution du contrat d'assurance administratif, qui succède utilement à celle consacrée au contrat d'assurance de droit privé. Fruit de la loi Murcef, le contrat d'assurance administratif est une innovation importante, où s'opposent parfois les règles du droit privé et du droit public. L'ouvrage intègre également la loi relative à la consommation, dite loi Hamon, du 17 mars 2014. Cette loi comprend plusieurs dispositions intéressant le droit des assurances, parmi lesquelles la faculté de renonciation en cas de cumul d'assurances et la résiliation infra-annuelle des contrats tacitement reconductibles.
L'auteur - Jean Bigot
Jean BIGOT, professeur émérite de l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne, directeur honoraire de l'Institut des assurances de Paris, est membre du Conseil national des assurances et président de la section française de l'Association internationale du droit des assurances (AIDA). Il est codirecteur scientifique du Code commenté des assurances (éd. Argus) et dirige la Revue générale du droit des assurances.
Autres livres de Jean Bigot
L'auteur - Vincent Heuzé
Vincent Heuzé, apres sa thèse de doctorat relative au
droit international privé francais des contrats, soutenue
en 1988, a ete agregé en 1989, et a enseigne successivement
aux universités de Rouen, Dakar et Paris X-Nanterre.
Professeur a l'Université Paris I Pantheon-Sorbonne depuis
1998, il est redacteur en chef du Juridictionnaire Joly
Contrats internationaux et président de la Commission de
droit international de l'Association francaise du droit de
l'informatique et de la télécommunication (AFDIT).
Autres livres de Vincent Heuzé
L'auteur - Jérôme Kullmann
Jérôme KULLMANN, professeur à l'Université de Rouen et codirecteur de l'Institut des assurances de Paris est membre du Conseil national des assurances, président de la Commission consultative de l'assurance, directeur adjoint de la Revue générale du droit des assurances, directeur du Lamy Assurances et secrétaire général de la section française de l'AIDA.
Autres livres de Jérôme Kullmann
L'auteur - Luc Mayaux
Luc Mayaux, professeur à l'Université de Lyon (Jean Moulin-Lyon III], est directeur de l'Institut des assurances de Lyon, membre du Comité consultatif du secteur financier et du Comité consultatif de la législation et de la réglementation financière. Il collabore à la Revue générale du droit des assurances ainsi qu'au Traité de droit des assurances (éd. LGDJ), sous la direction de Jean Bigot.
Autres livres de Luc Mayaux
L'auteur - Katja Sontag
Katja Sontag, docteur en droit, est maître de conférence à l'université de Nice-Sophia Antipolis.
Autres livres de Katja Sontag
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | LGDJ |
| Auteur(s) | Jean Bigot, Vincent Heuzé, Jérôme Kullmann, Luc Mayaux, Romain Schulz, Katja Sontag |
| Collection | Traités |
| Parution | 23/09/2014 |
| Édition | 2eme édition |
| Nb. de pages | 1760 |
| Format | 15 x 23 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1728g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782275034034 |
| ISBN13 | 978-2-275-03403-4 |
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