Traité de droit européen de l'environnement et du climat
Patrick Thieffry - Collection Droit de l'Union européenne
Résumé
Suite au Traité de Lisbonne, cette édition offre une présentation synthétique et dynamique des nouvelles mesures du droit européen, dans un cadre complexe, d'inspiration libre-échangiste, visant à concilier objectifs économiques et environnementaux.
L'auteur - Patrick Thieffry
Patrick THIEFFRY est avocat aux Barreaux de Paris et de New York, associe du cabinet Thieffry & Associés et spécialiste en droit économique et en droit européen. Docteur en droit et diplômé d'études approfondies d'économie européenne et internationale, il est chargé d'enseignement à l'Université Paris II (Panthéon-Assas), où il assure le cours de DESS de droit européen et international de l'informatique et du multimédia
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Sommaire
Avant-propos
Avertissement
Liste des abréviations
Introduction
LIVRE PREMIER – LES SOURCES DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CLIMAT
CHAPITRE I. – Le domaine du droit de l'environnement et du climat
CHAPITRE II. – La mise en œuvre du droit de l'environnement et du climat
CHAPITRE III. – Les principes dans le droit de l'environnement et du climat
LIVRE DEUXIÈME – LA LÉGISLATION SPÉCIFIQUEMENT ENVIRONNEMENTALE ET CLIMATIQUE
PARTIE I – LA RÉGLEMENTATION DES DOMAINES DE L'ENVIRONNEMENT
CHAPITRE IV – L'air et l'atmosphère
CHAPITRE V – L'eau
CHAPITRE VI – Les autres milieux naturels, la faune et la flore
PARTIE II – LES OBJETS AYANT UN IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT
CHAPITRE VII – Les déchets
CHAPITRE VIII – Les objets bruyants
CHAPITRE IX – Les substances et organismes dangereux
PARTIE III – LES RÈGLEMENTATIONS NON SECTORIELLES
CHAPITRE X – Les mesures dites intégrées
CHAPITRE XI – L'information et la participation du public
PARTIE IV – LES INSTRUMENTS ÉCONOMIQUES ET FISCAUX
CHAPITRE XII – L'internalisation forcée
CHAPITRE XIII – Les engagements volontaires
CHAPITRE XIV – La responsabilité environnementale
LIVRE TROISIÈME – L'INTÉGRATION DES EXIGENCES ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES DANS LES AUTRES LÉGISLATIONS
PARTIE I – LES RÈGLES TRANSVERSALES
CHAPITRE XV – Le marché intérieur européen
CHAPITRE XVI – Les règles de concurrence
PARTIE II – LES LÉGISLATIONS SECTORIELLES
CHAPITRE XVII – La politique agricole commune
CHAPITRE XVIII – La politique des transports
CHAPITRE XIX – La politique de l'énergie
CHAPITRE XX – L'action en matière de santé humaine
Textes cités
Union et Communauté européennes
Décisions de justice citées (Cour de justice, Tribunal, Cour européenne des droits de l'homme, Autres juridictions)
Bibliographie
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Bruylant |
| Auteur(s) | Patrick Thieffry |
| Collection | Droit de l'Union européenne |
| Parution | 05/10/2020 |
| Nb. de pages | 1862 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1790g |
| EAN13 | 9782802767084 |
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