Traité de la législation et de la pratique des cours d'eau. Tome 3
Alfred Daviel - Collection Sciences sociales
540 pages, parution le 01/02/2020
Résumé
Traité de la législation et de la pratique des cours d'eau. Tome 3 / par A. Daviel,...
Date de l'édition originale : 1845
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1845
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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L'auteur - Alfred Daviel
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Sommaire
TABLE DES TITRES ET CHAPITRES.
| CH. V. - Servitudes légales (Continuation). | 1 |
| Sect. 2. Curage et travaux d?entretien. | 1 |
| Sect. 3. Police de la pêche. | 37 |
| Sect. 4. Écoulement des eaux pluviales. | 62 |
| Sect. 5. De l'aqueduc pour cause d?enclave. | 80 |
| CH. VI. Droits de propriété absolue. | 88 |
| Sect. 1. Des sources. | 88 |
| Sect. 2. Des eaux pluviales. | 152 |
| Sect. 3. Des lacs, étangs et mares. | 163 |
| Sect. 4. Des canaux particuliers, fossés, cloaques et citernes. | 195 |
| Art. 1. Canaux d'irrigation. | 197 |
| Art. 2. Biefs des usines. | 205 |
| Art. 3. Fossés. | 253 |
| Art. 4. Cloaques et citernes. | 271 |
| Sect. 5. Des aqueducs et égouts publics. | 276 |
| Sect. 6. Des eaux souterraines. | 305 |
| CH. VII. Servitudes conventionnelles. | 324 |
| Sect. 1. Droit de prise d?eau et d'aqueduc. | 324 |
| Sect. 2. Droit de pêche. | 359 |
| Sect. 3. Port d?eaux, stillicide et égout. | 374 |
| Sect. 4. Droit de puisage et d?abreuvoir. | 388 |
| CH. VIII. Des compétences. | 393 |
| Sect. 1. Compétence des tribunaux administratifs. | 393 |
| Art. 1. Conseils de Préfecture, | 394 |
| Art. 2. Conseil-d'État. | 401 |
| Sect. 2. Compétence des tribunaux ordinaires. | 403 |
| § 1. Justice civile. | 403 |
| Art. 1. Justices de paix. | 403 |
| Art. 2. Tribunaux civils. | 438 |
| § 2. Justice répressive. | 471 |
| Art. 1. Tribunaux de police correctionnelle. | 474 |
| Art. 2. Tribunaux de simple police. | 486 |
| FIN DE LA TABLE DU TROISIÈME VOLUME. |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Alfred Daviel |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/02/2020 |
| Nb. de pages | 540 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 733g |
| EAN13 | 9782329387147 |
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