Traité de la propriété mobilière, suivant le code civil. volume 1

Théodore Chavot - Collection Sciences sociales

430 pages, parution le 01/02/2020

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Résumé

Traité de la propriété mobilière, suivant le Code civil. Volume 1 / par Th. Chavot,...
Date de l'édition originale : 1839

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Sommaire

TABLE DES CHAPITRES, SECTIONS ET PARAGRAPHES DU PREMIER VOLUME.

CHAPITRE Ier.

DES MEUBLES ET DE LEURS DIVERSES ESPÈCES.

Notions préliminaires

p. 1

SECTION Ire.

Des Meubles soumis au droit de propriété privée

§ Ier. Des Meubles corporels	9
§ II. Des Meubles incorporels	42
§ III. De l'Etendue et de la signification des mots meubles, meubles meublants, mobilier, biens meubles, effets mobiliers	116

SECTION II.

Des Meubles non soumis au droit de propriété privée.

135

§ Ier. Des Choses communes	137
§ II. Des Choses publiques	145
§ III. Des Choses hors du commerce	151
§ IV. Des Choses mobilières qui n?appartiennent à personne	162

SECTION III.

De Certains objets mobiliers soumis au droit de propriété privée, mais dont l'aliénation et l'acquisition sont interdites ou restreintes

172

SECTION IV.

Divisions des Choses suivant les divers genres de propriété

p. 202

CHAPITRE II.

Du Droit de propriété

217

CHAPITRE III.

Comment on acquiert la propriété

230

CHAPITRE IV.

De l'occupation des Choses mobilières

240

SECTION Ire.

De la Chasse

248

SECTION II.

De la Pêche

361

§ Ier De la Pêche maritime	377
§ II. De la Pêche fluviale	384

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Théodore Chavot
Collection	Sciences sociales
Parution	01/02/2020
Nb. de pages	430
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	590g
EAN13	9782329375656