Traité de procédure pénale

Frédéric Desportes, Nicolas Molfessis, Laurence Lazerges-Cousquer - Collection Corpus - Droit Privé

2166 pages, parution le 01/09/2008

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Résumé

Objet de réformes incessantes, la procédure pénale est devenue une matière instable et foisonnante que les professionnels eux-mêmes ont quelque difficulté à maîtriser. Guidé par un souci de clarté et d'exhaustivité, combinant vision d'ensemble et rapprochée, cet ouvrage s'adresse aux étudiants et aux praticiens. Faisant une large place à la jurisprudence européenne et constitutionnelle, il consacre d'importants développements aux principes directeurs de la procédure pénale, devenus entre les mains du juge de puissants instruments de transformation de la législation. En outre, tout en ménageant des perspectives élargies, les auteurs ont eu le souci d'étudier dans le détail chacun des aspects du procès pénal - poursuite, mesures d'investigation et de coercition, jugement - de manière à ce que les praticiens trouvent des réponses à leurs questions ou, pour le moins, des pistes de réflexion. Le livre comporte, par ailleurs, quelques années après l'affaire d'Outreau, une partie consacrée aux recours ouverts en cas de dysfonctionnements de la justice pénale.

Enfin, en ces périodes d'interrogations sur l'avenir de notre procédure, le lecteur trouvera des éléments de prospective.

L'auteur - Frédéric Desportes

Frédéric Desportes, magistrat, a été en poste au ministère de la Justice, où il a notamment participé à l'élaboration du nouveau Code pénal. Il a ensuite exercé durant plusieurs années les fonctions de conseiller référendaire à la Chambre criminelle de la Cour de cassation avant d'être nommé à l'Inspection générale des services judiciaires, puis chargé des fonctions de maître des requêtes au Conseil d'État. Il est actuellement avocat général à la Cour de cassation.

L'auteur - Nicolas Molfessis

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L'auteur - Laurence Lazerges-Cousquer

Laurence Lazerges-Cousquer est conseiller référendaire à la Cour de cassation. Auditeur à la Cour de cassation de 2002 à 2006, elle était chargée au sein du Service de documentation et d'études de suivre le contentieux de la Chambre criminelle.

Sommaire

Le cadre de la procédure pénale
Les phases du procès pénal
La réparation des erreurs et dysfonctionnements de la justice pénale

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Economica
Auteur(s)	Frédéric Desportes, Nicolas Molfessis, Laurence Lazerges-Cousquer
Collection	Corpus - Droit Privé
Parution	01/09/2008
Nb. de pages	2166
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	1890g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782717856002
ISBN13	978-2-7178-5600-2