Traité des assurances et des contrats à la grosse. Tome 2

Balthazard-Marie Émérigon - Collection Sciences sociales

704 pages, parution le 01/01/2020

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Résumé

Traité des assurances et des contrats à la grosse. Tome 2 / . Par M. Balthazard-Marie Émerigon,...
Date de l'édition originale : 1783

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire

TABLE Des Chapitres du Traité des Assurances, contenus dans ce volume.

CHAPITRE XIII. Du temps et des lieux des risques.	Page 1.
CHAPITRE XIV. Preuve de la Perte.	81.
CHAPITRE XV. Assurance faite après la perte, ou l'heureuse arrivée de la chose.	115.
CHAPITRE XVI. Du Ristourne.	150.
CHAPITRE XVII. Du Délaissement.	170.
CHAPITRE XVIII. Du payement des sommes assurées.	243.
CHAPITRE XIX. De la Prescription.	260.
CHAPITRE XX. Des Jugemens.	309.
CHAPITRE I. Observations générales.	Page 378.
CHAPITRE II. De la forme du Contrat à la grosse,	400.
CHAPITRE III. Du Change maritime.	404.
CHAPITRE IV. De l'action exercitoire.	416.
CHAPITRE V. Des choses qui peuvent faire l'objet du Contrat à la grosse.	473.
CHAPITRE VI. Du Ristourne, en matiere de Contrats à la grosse.	491.
CHAPITRE VII. Des risques maritimes.	502.
CHAPITRE VIII. Du temps et du lieu des Risques.	512.
CHAPITRE IX. Du payement des Contrat à la grosse.	524.
CHAPITRE X. Du Cautionnement.	530.
CHAPITRE XI. De l'extinction et nullité du Contrat à la grosse.	541.
CHAPITRE XII. Du Privilege du Donneur, sur les effets mis en risque.	552.
Fin de la Table des Chapitres.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Balthazard-Marie Émérigon
Collection	Sciences sociales
Parution	01/01/2020
Nb. de pages	704
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	952g
EAN13	9782329360584