Traité des donations entre vifs et testamentaires. Tome 2

Jean Marie Ricard - Collection Sciences sociales

856 pages, parution le 01/06/2020

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Résumé

Traité des donations entre vifs et testamentaires, par Me Jean-Marie Ricard,... avec la Coutume d'Amiens commentée par le même auteur. Dernière édition... Tome I. Traité des donations. Tome second, contenant les traitez : I. du don mutuel... II. des dispositions constitutionnelles, onéreuses, etc., III. des substitutions..., IV. de la représentation et du rappel... et plusieurs autres traitez... Ensemble la Coutume de Senlis, commentée par le même auteur.... Tome 1
Date de l'édition originale : 1713

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Sommaire

TABLE CONTENANT LES DIVISIONS DE CE TRAITE.

PREMIERE PARTIE

DE CE QUI EST REQUIS POUR LA PERFECTION DES DONATIONS ET DES TESTAMENS.

CHAPITRE I. Des donations entre-vifs, & des testamens en general.	page 1
CHAP. II De la difference qu'il y avoit par le Droit Romain entre les donations à cause de mort & les testamens.
Et si cette difference subsiste encore parmy nous. Où il est traité en general de la donation à cause de mort.	4
CHAP. III. Qui font ceux qui peuvent donner, & à qui on peut donner, tant par donation entre-vifs, que par testament?
SECT. I. Qui traite de la difference qu'il y a entre les donations entre -vifs et testamentaires, pour ce qui regarde la personne du donateur.
Et comme l'on doit entendre que la donation doit être faite entre-vifs.	21
SECT. II. Qu'il faut avoir les facultez naturelles exterieures habiles, à l'effet de pouvoir donner entre. vifs et disposer par testament.	29
SECT. III. Qu'il est aussi necessaires d'avoir les capacitez interieures et de l'esprit habiles, pour donner entre-vifs et disposer par testament.	32
SECT. IV. Si pour être capable de donner entre-vifs et par testament, il faut avoir le droit de cité.	45
SECT. V. Que pour être capable de dispositions entre-vifs et testament parmy les Romains, il faloit être chef de famille. De l'usage de la donation et des testamens pour ce qui concerne les Religieux et les Chevaliers de Malthe en particulier.
Comme aussi à l'égard des femmes, tant chez les Romains que parmy nous.	58
SECT. VI. De l'incapacité particuliere qui est entre mary et femme de ne se pouvoir avantager durant leur mariage.	79
SECT. VII De la prospanbition résultante de l'Edit des secondes nôces, et de l'article 182. de l'Ordonnance de Blois, renvoyée à la seconde Partie.	87
SECT. VIII. Si les concubinaires et concubines font capables de se donner l'un à l'autre?.
Et si les bâtards sont capables de recevoir et donner, tant entre-vifs que par testament?	87
SECT. IX. De l'incapacité résultante de l'Ordonnance, qui prospanbe de donner aux tuteurs et autres administrateurs.	99
SECT. X. Si ceux qui sont necessaires pour faire foy de la solemnité des testamens en peuvent profiter.	118
SECT. XI. Des dispositions faites au profit de personnes inconnuës au testateur incertaines, et dont les noms sont mal indiquez.	123
SECT. XII. Des dispositions laissées à la volonté d'un tiers.	126
SECT. XIII. Quelles Communautez sont capables des dispositions faites en leur faveur.	134
SECT. XIV. Des dispositions faites en haine de l'heritier, ou dans lesquelles il est traité avec convice.	138
SECT. XV. De l'incompatibilité des qualitez d'heritier, de donataire, de legataire, et de douairier.	142
SECT. XVI. De la prospanbition de donner indirectement.	158
SECT. XVII. Si le consentement de l'heritier du donateur peut faire que l'on puisse donner à l'incapable.	172
SECT. XVIII. A quel temps il faut avoir égard pour établir les incapacité mentionnées aux precedentes Sections.	176
CHAP. IV. Des solemnitez requises aux donations entre-vifs.	183
SECT. I. De celles qui sont necessaires pour faire valoir la donation entre le donateur et le donataire. Où il est traité de l'acceptation.	183
SECT. II. Des solemnitez requises pour faire valoir les donations entre-vifs contre les heritiers et les creanciers du donateur, qui consistent en la tradition et en l'insinuation. Et premierement de la tradition.	199
DISTINCT. I. De la tradition de fait.	200
DISTINCT. II. De la tradition de droit.	216
DISTINCT. III. Questions particulieres qui se peuvent faire sur la maniere de cette Section, au sujet des donations faites en faveur de mariage.	235
SECT. III. De l'insinuation des donations. Et premierement de l'origine de l'insinuation.	242
Interpretation de l'article 139. de 1539.
GLOSE I. Des espèces de donations qui sont sujettes à l'Ordonnance.	244
GLOSE II. Que l'Ordonnance des insinuations n'a pas eu d'effet retroactif. Qu?elle déroge aux Coûtumes contraires, et que les particuliers ne peuvent pas y deroger.	260
GLOSE III. Quelles personnes sont dispensées de l'Ordonnance.	261
GLOSE IV. De la maniere que doit être faite l'insinuation, et qu'elle ne peut s'accomplir par équipollence.	265
GLOSE V. Des Jurisdictions ausquelles l'insinuation doit être faite.	269
GLOSE VI. Comment s?entend l'Ordonnance qui veut que l'insinuation soit faite aux Jurisdictions ordinaires des parties et des choses données.	272
GLOSE VII Qui font ceux qui peuvent se prévaloir de l'Ordonnance.	276
GLOSE VIII. Du temps dans lequel l'insinuation doit être faite.	282
CHAP. V. De la solemnite des testamens.	289
SECT. I. Quelle Loy ou quelle Coûtume on doit suivre pour la solemnité des testamens?	290
SECT. II. Des formalitez requises par l'ancien droit touchant les testamens.	295
SECT. III. Des solemnitez des testamens requises par le nouveau Droit Romain, tel qu'il est aujourd?huy en usage, ensemble des codicilles.	300
SECT. IV. De quelques espèces de testamens introduites par le Droit Romain en faveur de certains particuliers.	323
SECT. V. Des differentes formes de testamens reçûës en ce Royaume.	333
SECT. VI. Que les solemnite prescrites par nos Coûtumes doivent être accmpplies exactement et à la lettre.	339
SECT. VII. De quelques autres solemnitez introduites par nos Ordonnances ou autrement	344
SECT. VIII. Des personnes pardevant et en presence de qui les testamens doivent estre faits.	356
SECT. IX. Si un testament commencé en une forme, peut valoir en une autre, ou s?il peut estre suppléé par un codicille?	364
Et si un codicille sans testament peut avoir effet?	364
SECT. X De quelques especes particulieres de testament.	368
CHAP. VI. De la matiere des donations entre-vifs & testamentaires.	374

SECONDE PARTIE

DE CE QUI CONCERNE L'EXECUTION DES DONATIONS ET DES TESTAMENS.

CHAP. I. De l'execution testamentaire, & de la délivrance des legs.	377
SECT. I. De qu'elle façon les testamens estoient executez chez les Romains.	377
SECT. II. Comment les testamens font executez parmy nous.	379
SECT. III. De quelle façon les heritiers doivent contribuer entr'eux au payement des legs.	381
SECT. IV. Quelles actions les legataires ont droit d?exercer contre les heritiers pour le payement de leurs legs.	383
SECT. V. De l'spanpoteque legale des testamens, et de leur execution parée.	388
SECT. VI. Questions particulieres a ce sujet.	389
CHAP. II. De ce qui concerne les executeurs testamentaires en particulier.	392
Interpretation de l'article 297. de la Coûtume de Paris touchant lexecution testamentaire.
GLOSE I. sont les personnes capables d'estre executeurs testament aires. S?ils sont obligez de bailler caution; et si le testateur n en ayant pas nommé, le testament peut subsister.	394
GLOSE II. De quelle maniere les executeurs testamentaires sont saisis.	395
GLOSE III. Si le temps de l'execution peut estre augmenté ou diminué.	396
GLOSE IV. De quels biens les executeurs testamentaires sent saisis.	397
GLOSE V. Les executeurs ne peuvent accomplir le testament sans sommer l'heritier. Et comment ils peuvent payer les dettes.	398
GLOSE VI. Si l'heritier peut empêcher que l'executeur ne soit saisi, en luy mettant un fonds entre les mains.	399
GLOSE VII. Si les executeurs peuvent estre déchargez de faire inventaire et de rendre compte.	400
GLOSE VIII. Comment les meubles doivent estre vendus. Du remboursement des frais faits par l'executeur, et s'il peut demander salaire.	402
CHAP. III. Des dommages & interests que les legataires peuvent prétendre, & principalement des fruits & interests des choses leguées.	403
CHAP. IV. De l'interpretation de ce qui est compris en une donation entre-vifs, ou dans un legs.	409

TROISIE'ME PARTIE

DE LA REVOCATION DES DONATIONS ET DES TESTAMENS POUR LE TOUT OU POUR PARTIE.

CHAPITRE I. De la fausseté & de la suggestion des donations des testamens.	428
CHAP. II De la revocation des testamens.	445
SECT. I. Que la liberté de revoquer un testament ne peut estre empêchée directement ny indirectement.	445
SECT. II. Par quels moyens un testament peut estre revoqué.	453
SECT. III. Le testament estant revoqué, savoir si tout ce qui en dépend demeure sans effet.	462
SECT IV. De qu'elle maniere le testament revoqué peut revivre.	465
CHAP. III. De l'ademption & de l'extinction des legs.	469
SECT. I. Des moyens par lesquels les legataires demeurent privez par la disposition de la Loy des legs faits à leur profit.	469
SECT. II. Des moyens par lesquels les legs demeurent éteints et supprimez par la volonté expresse du testateur.	478
SECT. III. Des moyens par lesquels les legs demeurent éteints, par la volonté presumée du testateur.	479
DISTINCT. I. De la volonté présumée du testateur pour l'extinction des legs par l'alienation à titre onereux de la chose leguée.	482
DISTINCT. II. De la volonté presumée du testateur pour l'extinction des legs par la disposition qu'il fait de la chose leguée au profit d'un autre à titre gratuit.	485
DISTINCT. III. De la volonté présumée du testateur pour l'extinction des legs, par la considération qu'il a disposé d'une chose qui appartient à autruy.	486
DISTINCT. IV. De la volonté presumée du testateur pour l'extinction du legs lorsque la chose leguée ne se trouve point parmy les biens du testateur ny ailleurs. En quels cas l'éviction en est dûë aux legataires. Et de la fausse cause, et de la fausse condition.	493
DISTINCT. V. De la volonté presumée du testateur pour l'extinction du legs, dans les cas ausquels la chose leguée est supprimée, ou a changé de nature, ou de forme par la voye de l'augmentation ou de la diminution.	502
SECT. IV. En quels cas le legs est éteint par la considération que le legataire qui est capable en general, ne peut plus dans le particulier posseder la chose leguée, soit qu'elle se trouve entre les biens du testateur, soit quelle appartienne à un autre.	510
CHAP. IV. Du droit d?accroissement.	515
SECT. I. Quand le droit d'accroisment a lieu à l'égard des legataires qui sont conjoints par la chose leguée seulement.	518
SECT. II. Quand le droit d'accroissement a lieu à l'égard des conjoints par les paroles et par la chose.	519
SECT. III. Si le droit d'accroissement a lieu à l'égard des conjoints par les paroles seulement.	523
SECT. IV. Des actes des personnes, et des choses à l'égard desquelles le droit d'accroissement a lieu.	523
SECT. V. Du droit d'accroissement lorsque les dispositions sont en usufruit.	532
SECT. VI. Du partage du droit d'accroissement. Et s'il se rencontre divers conjoints de diverses façons, quelle espèce de conjonction est la plus forte, Et qui sont ceux qui doivent estre preferez.	535
SECT. VII. En quels cas celuy qui jouit du droit d'accroissement, est tenu des charges imposées aux portions dont il profite en vertu du droit. S'il est en la liberté des heritiers et des legataires, de refuser le droit d'accroissement. Et s'il est au pouvoir du testateur de la prospanber?	536
CHAP. V. De la revocation des donations par survenance à enfans.	539
SECT. I. Sçavoir si la Loy si unquam est de droit commun. Et s elle a lieu à l'égard de toutes sortes de personnes.	540
SECT. II. Si le donateur peut valablement renoncer à la revocation de la Loy si unquam, et si elle a lieu, supposé que le donateur ait fait la donation dans la pensée des enfans.	542
SECT. III. Si le mariage du donateur lors de la donation est considérable pour empêcher l'effet de la Loy? Et comment s'entend la Loy qui veut pour la revocation avoir lieu, que le donateur n'aît pas d'enfans lors de la donation.	546
SECT. IV. Quelles est de donations font comprises en la Loy si unquam.	549
SECT V. Si le donateur a approuvé la donation directement, sçavoir si luy et ses enfans peuvent se servir du benefice de la Loy.	555
SECT. VI. Si le pere a laissé mourir ses enfans sans révoquer, s'il peut se prévaloir du benefice de la Loy aprés leur mort.	556
SECT. VII. Quelle action le donateur a droit d'exercer en consquence de cette Loy s contre qui, et de sa durée.
De la restitution des fruits.
Et si le donateur aprés la revocation peut librement disposer des choses données.	559
CHAP. VI. De la revocation des donations pour cause d?ingratitude.	563
SECT. I. Si la revocation pour cause d'ingratitude, a lieu contre toutes sortes de personnes, et à l'égard de toutes sortes de contrats.	564
SECT. II. Des cause s qui donnent lieu a la revocation pour cause d'ingratitude.	567
SECT. III. Si l'action de la revocation pour cause d'ingratitude, passe à l'heritier et contre l'heritier. Et de son effet contre un tiers.	571
SECT. IV. Par quelle action le donateur se doit pourvoir pour l'usage de cette revocation? De la durée de l'action. Et de la restitution des fruits.	576
CHAP. VII Des moyens de revocations, autres que ceux dont il a été parlé aux precedens Chapitres.	577
SECT. I. Questions qui concernent la revocation en general.	578
SECT. II. Comment la donation demeure revoquée faute de biens. Et de la reserve faite par le donateur, de disposer d'une somme sur les choses données.	579
SECT. III. De la revocation de la donation, sous pretexte qu'elle est faite en fraude des creanciers.	582
SECT. IV. Du droit de retour en faveur du donateur, par le predecés du donataire.	583.
SECT. V. Si le donateur peut charger de fideicommis, les choses par luy données entre-vifs.	594
SECT. VI. Des donations faites entre personnes mariées. Et en quels cas elles demeurent revoquées et sans effet, au profit du donateur survivant?	597
CHAP. VIII. De la legitime.	599
SECT. I. De l'origine des retranchemens que souffrent les donations et les testamens. Et particulierement par le moyen de la legitime.	599
SECT. II. De l'effet de la querelle d'inofficiet de la legitime.	602
SECT. III. Qui font ceux qui peuvent prétendre droit de la legitime?	615
SECT. IV. Comment ceux qui ont droit de legitime, en peuvent estre exclus par celuy des biens duquel il s'agit.	620
SECT. V. Comment ceux qui ont droit de legitime, en peuvent estre exclus par leur propre fait?	630
SECT. VI. De la quotité de la legitime.	639
SECT. VII. Si les enfans qui ne prennent point de part en la legitime, ne laissent point d'estre comptez pour en faire la supputation.	650
SECT. VIII. Quelles especes de biens et de donations sont sujettes à la legitime?	653
SECT. IX. De quelle façon les donataires contribuent entr'eux au fournissement de la legitime.	661
SECT. X. Que la legitime doit estre fournie en corps héréditaires, en pleine proprieté, et sans charges.	665
SECT. XI. Des choses qui doivent estre imputées sur la legitime.	671
SECT. XII. Comment les biens sujets à la legitime doivent estre estimez, et à quel temps on doit avoir égard?	676
SECT. XIII. Des actions que les legitimaires ont droit d'exercer au sujet de la legitime. Et de la restitution des fruits.	678
CHAP. IX. Des retranchemens que souffrent les donations entre-vifs & testamentaires au sujet des secondes Nôces.	680
Edit du Roy François II. touchant les femmes veuves, passant à de nouvelles nôces.	684
Interpretation de la Preface de l'Edit.
GLOSE I. Si l'Edit déroge aux Coûtumes contraires.	685
GLOSE II. Si l'Edit a un effet retroactif.	685
Interpretation de la premiere partie de l'Edit.
GLOSE III. Que les peines de l'Edit ont été étenduës aux hommes.	686
GLOSE IV. Quels avantages font sujets au retranchement de l'Edit.	687
GLOSE V. Quelles personnes sont comprises en la prospanbition de l'Edit.	694
GLOSE VI. De quelle maniere se fait la reduction des avantages faits au second mary, ou à la seconde femme?
Qui sont les enfans qui doivent être consider ez à ce sujet?
Si ce retranchement est sujet aux dettes, et s'il sert à remplir la legitime.	700
Interpretation de la seconde partie de l'Edit.
GLOSE VII Quels biens et quelles sortes de donations sont sujettes à reserve aux termes de cette seconde partie?	716
GLOSE VIII. De l'effet de la reserve, Ordonnance par la seconde partie de l'Edit.	727.
GLOSE IX. De l'extension de l'Edit aux maris. Et de quelle consideration doit estre le Droit Civil pour l'explication de l'Edit.	734
Interpretation de l'article 182. de l'Ordonnance de Blois.	735
CHAP. X. Du retranchement introduit par les Coûtumes, en ce qu'elles limitent la faculté de disposer par donations entre-vifs & par testament en faveur des heritiers.	736
SECT. I. De la reserve que font nos Coûtumes d'une portion des propres en faveur des heritiers du sang.	737
SECT. II. Des dispositions de nos Coûtumes qui subrogent les meubles et les acquests aux propres.	750
SECT. III. Autres questions au sujet de ce Chapitre.	755
CHAP. XI. Du retranchement que souffrent les donations & les testamens au sujet des des dettes.	758
CHAP. XII. Qui font ceux qui ne peuvent pas débattre les donations & les testamens.	770
Fin de la Table des Chapitres, Sections et Distinctions.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Jean Marie Ricard
Collection	Sciences sociales
Parution	01/06/2020
Nb. de pages	856
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	1174g
EAN13	9782329429465