Traité des enfants naturels, adultérins, incestueux et abandonnés
Jean-Simon Loiseau - Collection Sciences sociales
888 pages, parution le 01/02/2021
Résumé
Traité des enfants naturels, adultérins, incestueux et abandonnés ... par M. Loiseau,...
Date de l'édition originale : 1811
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1811
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
TABLE SOMMAIRE DES LIVRES, TITRES ET CHAPITRES CONTENUS DANS CE TRAITÉ.
PREMIÈRE PARTIE.
| Page | |
| CHAP. Ier. De la cause de la bâtardise. | 1 |
| CHAP. II. Législation des anciens sur les bâtards. | 10 |
DROIT ROMAIN.
| CHAP. III. Des enfans de concubines. | 14 |
| CHAP. IV. (leur) Successibilité réciproque, etc. | 22 |
| CHAP. V. Des enfans nés doeune femme publique. | 39 |
| CHAP. VI. Des enfans adultérins ou incestueux. | 46 |
| CHAP. VII. De la légitimation des enfans naturels. | 50 |
| CHAP. VIII. Du Droit canonique. | 58 |
DROIT FRANÇAIS.
| CHAP. IX. Droit ancien (français.) | 62 |
| CHAP. X. Successibilité réciproque. | 76 |
| Droit intermédiaire. | 89 |
| CHAP. XI. Texte des Décrets. | 90 |
| CHAP. XII. Jurisprudence. | 114 |
| Législation transitoire. | 144 |
| Discours. | 165 |
| Décret transitoire. | 191 |
| Jurisprudence. | 193 |
SECONDE PARTIE.
DROIT NOUVEAU.
LIVRE PREMIER.
| Des enfans naturels légitimés. | 231 |
TITRE PREMIER.
| De la légitimation par mariage subséquent. | 232 |
| Discours. | 239 |
| Loi. | 255 |
| CHAP. Ier. Des enfans qui peuvent être légitimés. | 257 |
| CHAP. II. De la forme de la légitimation. | 295 |
| CHAP. III. De la célébration du mariage. | 307 |
| CHAP. IV. Des effets de la légitimation par mariage subséquent. | 329 |
TITRE II.
| De la légitimation par adoption. | 343 |
LIVRE II.
| Des enfans naturels non légitimés. | 365 |
| Discours. | 366 |
| Loi. | 391 |
TITRE PREMIER.
| Des enfans naturels reconnus. | 393 |
| CHAP. Ier. De la reconnaissance de la mère. | 396 |
| CHAP. II. De la reconnaissance du père. | 420 |
| CHAP. III. En quel tems elle peut être faite. | 421 |
| CHAP. IV. Devant quel fonctionnaire public. | 449 |
| CHAP. V. Reconnaissance par actes privés. | 464 |
| CHAP. VI. De la capacité et du consentement des parties. | 476 |
| CHAP. VII. Des causes de nullité ou de rescision de la reconnaissance doeun enfant naturel. | 501 |
| CHAP. VIII. De la tutelle et de l'éducation des enfans naturels reconnus. | 530 |
| CHAP IX. De la puissance paternelle sur ces enfans. | 545 |
| CHAP. X. Des alimens. | 552 |
| CHAP. XI. Du mariage des enfans naturels. | 576 |
DES SUCCESSIONS.
| Discours. | 601 |
| Loi. | 610 |
| Jurisprudence. | 613 |
| CHAP. XII. Des successions ab intestat. | 614 |
| Des successions déférées aux descendans. | 615 |
| Des successions aux ascendans. | 630 |
| Des successions Collatéraux. | 632 |
| CHAP. XIII. De la représentation. | 642 |
| CHAP. XIV. Du droit d?accroissement. | 653 |
DES SUCCESSIONS TESTAMENTAIRES.
| CHAP. XV. Des avantages faits aux enfans naturels. | 660 |
| CHAP. XVI. De la réserve et de la quotité disponible entre parens naturels. | 676 |
| CHAP. XVII. Du rapport. | 695 |
| CHAP. XVIII. Du partage. | 708 |
| CHAP. XIX. De l'envoi en possession. | 714 |
| Tableaux. | 717 |
TITRE II.
DES ENFANS ADULTÉRINS OU INCESTUEUX.
| CHAP. Ier. De l'adultère. | 722 |
| CHAP. II. Etat et droit des enfans adultérins. | 729 |
| CHAP. III. Des enfans incestueux. | 759 |
TITRE III.
| Des enfans naturels non-reconnus ou abandonnés. | 768 |
| De l'exposition de l'enfant. | 780 |
| Quels sont ses droits. | 783 |
| CHAP. IV. Des droits civils et politiques des enfans naturels. | 806 |
| CHAP. V. Questions mixtes relatives aux enfans naturels. | 811 |
| FIN. |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Jean-Simon Loiseau |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/02/2021 |
| Nb. de pages | 888 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1209g |
| EAN13 | 9782329567785 |
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