Traité des trois puissances, maritale, paternelle et tutélaire. Tome 2. puissance parternelle
Olivier Jacques Chardon - Collection Sciences sociales
410 pages, parution le 01/04/2020
Résumé
Traité des trois puissances, maritale, paternelle et tutélaire. Tome second, comprenant la puissance parternelle / par M. Chardon,...
Date de l'édition originale : 1841-1842
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1841-1842
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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L'auteur - Olivier Jacques Chardon
Autres livres de Olivier Jacques Chardon
Sommaire
TABLE ANALYTIQUE TRAITÉES DANS LE SECOND VOLUME.
| Pages | |
| PRÉLIMINAIRES, division principale | 1 |
Chapitre Ier.
| Puissance paternelle jusqu à la puberté des enfants | 6 |
SECTION Ire.
| Obligation des pères et mères jusqu'à cette époque | 8 |
SECTION II.
| Leurs droits sur la personne de leurs enfants | 17 |
| §. 1er. Droits du père légitime | 25 |
| §. 2. Droits de la mère légitime | 47 |
| §. 3. Droits des pères et mères des enfants naturels | 66 |
SECTION III.
| §. 1er. Caractères de loeusufruit paternel | 85 |
| §. 2. Qui peut prétendre à cet usufruit | 99 |
| §. 3. Son étendue et ses limites | 102 |
| §. 4. Ses conditions et ses charges | 123 |
| §. 5. Causes qui le font cesser | 136 |
Chapitre II.
| Puissance paternelle après la puberté des enfants, jusqu'à leur majorité | 147 |
SECTION Ire
| Emancipation | 148 |
SECTION II.
| Mariage | 161 |
Chapitre III.
| Puissance paternelle après la majorité des enfants | 191 |
| §. 1er. Devoirs des pères et mères envers leurs enfants majeurs | 192 |
| §. 2. Leurs droits lorsque ces enfants veulent se marier | 217 |
| §. 3. Devoirs des enfants envers leurs père et mère tombés dans l'infortune | 262 |
ADDITION AU PREMIER VOLUME CONTENANT LA PUISSANCE MARITALE.
| Hypothèque légale | 291 |
| §. 1r. Règles communes à toutes les femmes mariées | 292 |
| §. 2. Règles particulières au régime de la communauté | 349 |
| §. 3. Règles particulières au régime dotal | 353 |
| §. 4. Femme du commerçant | 366 |
| §. 5. Femme étrangère | 373 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Olivier Jacques Chardon |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/04/2020 |
| Nb. de pages | 410 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 562g |
| EAN13 | 9782329407579 |
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