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Traité théorique et pratique d'économie politique. partie pratique ou ergonomie
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Traité théorique et pratique d'économie politique. partie pratique ou ergonomie

Traité théorique et pratique d'économie politique. partie pratique ou ergonomie

Jean-Gustave Courcelle-Seneuil - Collection Sciences sociales

596 pages, parution le 01/03/2020

Résumé

Traité théorique et pratique d'économie politique. Partie pratique, ou Ergonomie / par J.-G. Courcelle-Seneuil...
Date de l'édition originale : 1858

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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L'auteur - Jean-Gustave Courcelle-Seneuil

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Sommaire

TABLE DES MATIÈRES.

ERGONOMIE

Pages
CONSIDÉRATIONS PRÉLIMINAIRES1

LIVRE PREMIER

DES ATTRIBUTIONS DU GOUVERNEMENT

PREMIÈRE SECTION

DES ATTRIBUTIONS LÉGISLATIVES OU RÉGLEMENTAIRES17
CHAPITRE Ier. - DES RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX DE LA PROPRIÉTÉ EN DEHORS DES CONTRATS19
§ 1. - De la prescription19
§ 2. - De l'expropriation22
§ 3. - Lois constitutives de la famille26
§ 4. - Lois sur les successions et testaments32
§ 5. - Lois agraires et somptuaires51
§ 6. - Des deux droits, loeun civil, l'autre commercial56
§ 7. - Des personnes civiles59
§ 8. - De la propriété des mines64
CHAPITRE II. - LOIS SUR LES CONTRATS. - DE L'ÉCHANGE ET DE L'ACHAT-VENTE69
§ 1. - Des contrats en général69
§ 2. - Des contrats d?échange et d?achat-vente71
§ 3. - Brevets d?invention. - Propriété littéraire et artistique74
§ 4. - Des priviléges et des compagnies privilégiées81
§ 5. - Des monopoles constitués par les lois de douane86
§ 6. - Lois et règlements sur le commerce des grains105
§ 7. - Règlement des marchés. - Répression des fraudes commerciales112
§ 8. - Conclusion116
CHAPITRE III. - LOIS SUR LES CONTRATS. - CONTRAT DE PRESTATION DE TRAVAIL119
§ 1. - De la liberté du travail. - Offices119
§ 2. - Des règlements de fabrique127
§ 3. - Conditions générales du contrat de prestation de travail129
§ 4. - Des lois sur les livrets et sur les coalitions134
§ 5. - De quelques expédients employés pour élever le taux des salaires139
CHAPITRE IV. - LOIS SUR LES CONTRATS. - QUELQUES CONTRATS DE CRÉDIT143
§ 1. - Fermage des biens ruraux143
§ 2. - Loyer des biens urbains152
§ 3. - Du prêt153
CHAPITRE V. - LOIS SUR LES CONTRATS. - CONTRAT DE SOCIÉTÉ165
§ 1. - De la société conjugale165
§ 2. - Sociétés constituées dans un but industriel167
§ 3. - Des sociétés non industrielles175
§ 4. - Importance de l'esprit d?association177
CHAPITRE VI. - Du MANDAT181
§ 1. - Du mandat contractuel181
§ 2. - Du mandat judiciaire et d?autorité184

SECONDE SECTION.

DES ATTRIBUTIONS EXÉCUTIVES ET ADMINISTRATIVES DU GOUVERNEMENT.186
CHAPITRE VII. - JUSTICE, POLICE, DÉFENSE DU TERRITOIRE192
§ 1. - Justice et police192
§ 2. - De la défense du territoire200
CHAPITRE VIII. - DE L'ASSIETTE ET DE LA PERCEPTION DE L'IMPÔT214
§ 1. - Des principes relatifs à l'assiette de l'impôt215
§ 2. - Des effets et de l'incidence de divers impôts222
§ 3. - Quel est le meilleur système d?impôts236
§ 4. - De la perception de l'impôt246
CHAPITRE IX. - DE L'ADMINISTRATION DES FINANCES PUBLIQUES248
§ 1. - Principes généraux248
§ 2. - Des diverses formes d'emprunts publics255
§ 3. - Des marchés sur lesquels se négocient les emprunts publics262
§ 4. - Mode d?émission des titres d?emprunts et des actions des grandes compagnies272
§ 5. - Conclusion276
CHAPITRE X. - DES DÉPENSES NÉCESSAIRES DE GOUVERNEMENT279
§ 1. - Considérations générales279
§ 2. - De l'administration des prisons286
§ 3. - De l'assistance publique293
§ 4. - De l'instruction publique309
CHAPITRE XI. - DES DÉPENSES ET ATTRIBUTIONS FACULTATIVES DE GOUVERNEMENT324
§ 1. - Des dépenses du culte324
§ 2. - Construction et entretien des voies de communication326
§ 3. - Assurances, tontines, caisses d?épargne et de retraite334
§ 4. - Fabrication des monnaies. - Papier-monnaie336
§ 5. - Des émissions de billets de banque355
CHAPITRE XII. - DE L'EMPLOI DE L'AUTORITÉ DANS LES RÉFORMES ÉCONOMIQUES372

LIVRE II.

DES ATTRIBUTIONS DES PARTICULIERS.379
CHAPITRE Ier. - DES FONCTIONS INDIVIDUELLES EN GÉNÉRAL380
§ 1. - Notions générales sur l'ensemble des arrangements sociaux380
§ 2. - Notions relatives aux fonctions de l'individu et de la famille en général386
CHAPITRE II. - DES FONCTIONS INDUSTRIELLES401
§ 1. - De quelques opinions relatives aux fonctions industrielles401
§ 2. - Du choix doeune profession411
CHAPITRE III. - DE LA GESTION INTÉRIEURE DES ENTREPRISES INDUSTRIELLES418
§ 1. - De l'emploi des capitaux418
§ 2. - De l'emploi du travail429
§ 3. - De la dimension naturelle des entreprises438
CHAPITRE IV. - DE LA MANIÈRE DE COMPTER DANS LA GESTION DES ENTREPRISES444
§ 1. - Du prix de vente444
§ 2. - Du prix de revient448
§ 3. - De la comptabilité452
CHAPITRE V. - DES PROCÉDÉS COMMERCIAUX TENDANT A FACILITER LES ÉCHANGES461
§ 1. - Des crédits aux livres461
§ 2. - Des billets et lettres de change463
§ 3. - Des actions, titres de rente et obligations467
§ 4. - Des banques469
CHAPITRE VI. - DES OPINIONS GÉNÉRALES PROPRES AUX FONCTIONS INDUSTRIELLES479
§ 1. - Des rapports des entrepreneurs entre eux479
§ 2. - Rapports des entrepreneurs avec leurs employés et avec les capitalistes486
§ 3. - Rapports des capitalistes, des employés et ouvriers entre eux489
§ 4. - Rapports des fonctionnaires industriels avec les autres membres de la société491

LIVRE III

DES DÉPLACEMENTS D?HOMMES ET DES COLONIES
CHAPITRE Ier. - DES ÉMIGRATIONS497
§ 1. - Des émigrations individuelles498
§ 2. - Des émigrations collectives501
§ 3. - Des émigrations temporaires504
CHAPITRE II. - DES IMMIGRATIONS506
§ 1. - Des immigrations individuelles506
§ 2. - Des immigrations collectives508
§ 3. - Des immigrations temporaires511
CHAPITRE III. - DE LA COLONISATION515
§ 1. - De la colonisation en général515
§ 2. - Conditions générales nécessaires de la colonisation517
§ 3. - Conditions économiques de la fondation et de la prospérité des colonies520
§ 4. - Cause de décadence des colonies525
§ 5. - Moyens de prévenir les inconvénients signalés530
§ 6. - Colonies dans les pays déjà occupés535
CHAPITRE IV. - DES SOCIÉTÉS HISPANO-AMÉRICAINES538
§ 1. - De la fondation des colonies espagnoles d?Amérique538
§ 2. - Du régime économique des états spanspano-américains543
§ 3. - Des moyens d?améliorer l'état économique des sociétés spanspano-américaines549
APPENDICE557
TABLE DES MATIÈRES577
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Jean-Gustave Courcelle-Seneuil
Collection Sciences sociales
Parution 01/03/2020
Nb. de pages 596
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 814g
EAN13 9782329399164

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