Traités sur diverses matières de droit françois à l'usage du duché de bourgogne

Et des autres pays qui ressortissent au parlement de dijon. tome 1

Gabriel Davot - Collection Sciences sociales

596 pages, parution le 01/03/2021

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Résumé

Traités sur diverses matières de droit françois à l'usage du duché de Bourgogne & des autres pays qui ressortissent au Parlement de Dijon. Tome 1 / . Par feu Gabriel Davot,... avec des notes de Me Jean Bannelier,... Tome premier (-troisième)
Date de l'édition originale : 1751

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Sommaire

TABLE DES CHAPITRES Du premier Volume.

PRÉFACE. pag.	1.
NOTES sur la Préface.	10.
LIV. I. De l'état et du droit des personnes.	19.
TRAITÉ I. Des droits du Roi.	20.
NOTES sur les droits du Roi.	30.
TRAITÉ II. Des légitimes et des bâtards.	32.
NOTES sur les bâtards et les légitimés par Lettres.	42.
TRAITÉ III. Des personnes libres et des mainmortables.	49.
OBSERVATIONS sur les gens de Poëté.	94.
NOTES sur les mainmortables.	101.
NOTES sur les taillables de Bresse.	246.
NOTES sur les gens de Poëté.	285.
ADDITIONS aux Notes sur les mainmortes et les taillabilités.	288.
TEXTE de la Coutume sur les mainmortes.	305.
TEXTE de la Coutume sur les gens de Poëté.	322.
TRAITÉ IV. Des gens d'Eglise, des Nobles et des Roturiers.	323.
NOTES sur les gens d?Eglise, les Nobles et les Roturiers.	339.
TRAITÉ V. De la puissance paternelle.	341.
NOTES sur la puissance paternelle.	362.
TEXTE de la Coutume sur la puissance paternelle.	398.
TRAITÉ VI. Des tutelles et curatelles, de la baillisterie, de la garde noble et bourgeoise, des mineurs et des interdits.	401.
NOTES sur les tuteurs, les curateurs, les baillistes et les gardiens nobles, les mineurs et les interdits.	461.
TEXTE de la Coutume sur les tuteurs, &c.	529.
ADDITIONS & CORRECTIONS aux Notes du premier Volume.	537.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Gabriel Davot
Collection	Sciences sociales
Parution	01/03/2021
Nb. de pages	596
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	803g
EAN13	9782329599939