Traités sur diverses matières de droit françois à l'usage du duché de bourgogne
Et des autres pays qui ressortissent au parlement de dijon. tome 1
Gabriel Davot - Collection Sciences sociales
596 pages, parution le 01/03/2021
Résumé
Traités sur diverses matières de droit françois à l'usage du duché de Bourgogne & des autres pays qui ressortissent au Parlement de Dijon. Tome 1 / . Par feu Gabriel Davot,... avec des notes de Me Jean Bannelier,... Tome premier (-troisième)
Date de l'édition originale : 1751
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1751
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HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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L'auteur - Gabriel Davot
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Sommaire
TABLE DES CHAPITRES Du premier Volume.
| PRÉFACE. pag. | 1. |
| NOTES sur la Préface. | 10. |
| LIV. I. De l'état et du droit des personnes. | 19. |
| TRAITÉ I. Des droits du Roi. | 20. |
| NOTES sur les droits du Roi. | 30. |
| TRAITÉ II. Des légitimes et des bâtards. | 32. |
| NOTES sur les bâtards et les légitimés par Lettres. | 42. |
| TRAITÉ III. Des personnes libres et des mainmortables. | 49. |
| OBSERVATIONS sur les gens de Poëté. | 94. |
| NOTES sur les mainmortables. | 101. |
| NOTES sur les taillables de Bresse. | 246. |
| NOTES sur les gens de Poëté. | 285. |
| ADDITIONS aux Notes sur les mainmortes et les taillabilités. | 288. |
| TEXTE de la Coutume sur les mainmortes. | 305. |
| TEXTE de la Coutume sur les gens de Poëté. | 322. |
| TRAITÉ IV. Des gens d'Eglise, des Nobles et des Roturiers. | 323. |
| NOTES sur les gens d?Eglise, les Nobles et les Roturiers. | 339. |
| TRAITÉ V. De la puissance paternelle. | 341. |
| NOTES sur la puissance paternelle. | 362. |
| TEXTE de la Coutume sur la puissance paternelle. | 398. |
| TRAITÉ VI. Des tutelles et curatelles, de la baillisterie, de la garde noble et bourgeoise, des mineurs et des interdits. | 401. |
| NOTES sur les tuteurs, les curateurs, les baillistes et les gardiens nobles, les mineurs et les interdits. | 461. |
| TEXTE de la Coutume sur les tuteurs, &c. | 529. |
| ADDITIONS & CORRECTIONS aux Notes du premier Volume. | 537. |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Gabriel Davot |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/03/2021 |
| Nb. de pages | 596 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 803g |
| EAN13 | 9782329599939 |
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