Travaux sur l'histoire du droit français. Tome 1

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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Travaux sur l'histoire du droit français. Tome 1

Henri Klimrath - Collection Sciences sociales

514 pages, parution le 01/02/2021

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Résumé

Travaux sur l'histoire du droit français. Tome 1 / par feu Henri Klimrath,... ; recueillis, mis en ordre et précédés d'une préface, par M. L. A. Warnkoenig,...
Date de l'édition originale : 1843

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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L'auteur - Henri Klimrath

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Sommaire

TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES DU TOME PREMIER.

PRÉFACE, par M. WARNK?NIG	Pag. V
ESSAI SUR L'ÉTUDE HISTORIQUE DU DROIT ET SON UTILITÉ POUR L'INTERPRÉTATION DU CODE CIVIL. (1833.)	1

PREMIÈRE PARTIE. De l'spanstoire du Droit en général	1
DEUXIÈME PARTIE. DU Droit coutumier	26

I. Possession	41
II. Propriété, et démembrements de la propriété	43
III. Engagements	47
IV. Famille	50
V. Successions	54

IMPORTANCE SCIENTIFIQUE ET SOCIALE D'UNE HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS. (1834.)	63
PROGRAMME D'UNE HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS. (1835.)	88
COMPTE RENDU DE L'HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS PAR M. F. LAFERRIÈRE. (1836.)	113
COMPTE RENDU DE L'HISTOIRE DES INSTITUTIONS JUDICIAIRES EN FRANCE, DEPUIS L'ORIGINE DE LA MONARCHIE JUSQU'A NOS JOURS, PAR M. J. P. BREWER. (1836.)	132
COMPTE RENDU SUR LES ORIGINES DU DROIT FRANÇAIS, CHERCHÉES DANS LES SYMBOLES ET FORMULES DU DROIT UNIVERSEL, par M. Michelet, professeur, etc. (1837.)	Pag. 146
LE DROIT FRANÇAIS, CONSIDÉRÉ DANS SON ORIGINE, SES CARACTÈRES DISTINCTIFS, SA GÉOGRAPHIE, SON HISTOIRE ET SES MONUMENTS. (1837.)	158
HISTOIRE DU DROIT PUBLIC ET PRIVÉ DE LA FRANCE. (1836-1837.)	171

PLANS DE L'OUVRAGE	171
INTRODUCTION	182

LIVRE I.er Les Origines.

Chap. I.er Éléments primitifs de la nationalité française, §§. I et II	190
Ch. II. Les Gaulois	191

Peuples de la Gaule, §. III

191

I. Droit privé, §. IV	192
II. Droit public:

1) Localités, §. V

193

Classes, §. VI

193

2) Justice civile et criminelle; procédure, §§. VII, VIII, IX

194, 195, 196

Organisation militaire, §. X	196
Finances, §. XI	197

3) Constitution, §. XII

198

Factions, royauté, §. XIII

199

4) Rapports de peuple à peuple, §§. XIV, XV, XVI	200, 201
5) Druidisme, §. XVII	202

Ch. III. Les Romains

203

Marseille. Entrée des Romains dans la Gaule. Leur domination, §§. XVIII, XIX, XX

203, 204

I. Sources du Droit.

Coutumes gauloises, §. XXI	Pag. 205
Droit romain. Jurisconsultes. Constitution de Valentinien III. Code Théodosien, §§. XXII, XXIII, XXIV	206, 207
Étude et enseignement, §. XXV	208

II. Droit privé. État des personnes, §. XXVI	208
III. Droit public.

1) Transformation des classes: colonat, §§. XXVII, XXVIII

210, 211

Transformation des localités: organisation municipale; décurionat; Droit italique; défenseurs, §§. XXIX, XXX, XXXI, XXXII, XXXIII, XXXIV, XXXV	213 à 221
Provinces, §. XXXVI	222

2) Système administratif d'Auguste, §§. XXXVII, XXXVIII, XXXIX

223 à 225

Système de Dioclétien et de Constantin, §. XL	226
Organisation judiciaire, juridiction municipale; juridiction volontaire, §§. XLI, XLII, XLIII, XLIV, XLV	226 à 230
Organisation militaire, XLVI, XLVII, XLVIII, XLIX	231 à 233
Organisation financière, §§. L, LI, LII, LIII, LIV, LV	234 à 241
Assemblée provinciale du midi de la Gaule, §. LVI	242

3) Admission des Gaulois au sénat et aux fonctions publiques; grands dignitaires, §. LVII	242
4) Polythéisme gallo-romain, §. LVIII	243

Ch. IV. Le Christianisme.

Naissance et propagation du christianisme Il devient religion de l'État, LIX, LX, LXI

245 à 247

I. Hiérarcspane et gouvernement de l'Église.

1) Les ordres, §§. LXII, LXIII	Pag. 248
2) Droits métropolitains; patriarches; l'évêque de Rome; épiscopat impérial; conciles ?cuméniques et provinciaux, §§. LXIV, LXV, LXVI, LXVII	249 à 252
3) Élection, nomination, ordination des évêques, prêtres, etc., §§. LXVIII, LXIX	252 à 254

Actes sacerdotaux et épiscopaux; Devoirs des évêques, §. LXX	254
Diocèses; chorévêques; paroisses; arcspandiacres, etc., §§. LXXI, LXXII	255, 256

II. Administration de l'Église.

1) Revenus: leurs sources; leur administration, §§. LXXIII, LXXIV, LXXV	256 à 258
2) Discipline: catéchumènes; litterae formatae; système pénitent.re §§. LXXVI, LXXVII	258, 259

Juridiction, §. LXXVIII	260
Délits ecclésiastiques; célibat des prêtres, §. LXXIX	261

III. Origine des institutions monastiques, §. LXXX	262
IV. Sources du Droit, §. LXXXI	263

Ch. V. Les Germains.

Apparition des Germains dans l'spanstoire; leurs rap ports avec les Romains, §. LXXXII	264
Empire de la coutume, §. LXXXIII	265
I. Droit privé. La personnalité; les biens; les engagements; la famille; les successions, §§. LXXXIV, LXXXV, LXXXVI, LXXXVII	265 à 269
II. Droit public.

1) Classes, §. LXXXVIII

270

Associations de famille et de finage; garantie mutuelle, §§. LXXXIX, XC	271 à 273
Cantons et subdivisions, §. XCI	Pag. 274

2) Assemblées locales pour l'administration de la justice. Justice criminelle. Assemblées générales, §. XCII, XCIII, XCIV, XCV

275 à 279

Organisation militaire. - Bandes guerrières Royauté, §§. XCVI, XCVII, XCVIII	281 à 285
Revenus publics, §. XCIX	286

3) Rapports de peuple à peuple, §. C	287
4) État religieux de la Germanie, §. CI	288

Ch. VI. La France.

Caractère propre du Droit français, §. CII	288
Périodes de son spanstoire, §. CIII	290

LIVRE II. Les Barbares et l'empire franc.

A. HISTOIRE GÉNÉRALE.

Ch. I. L'invasion.

Les Germains attaquent l'empire. Confédérations des Francs, des Allemands, des Saxons et des Goths, §. CIV, CV	292
Colonies de Germains dans la Gaule, §. CVI	294
Conquêtes des Francs et des Allemands. Établissements des Saxons, CVII, CVIII	295, 296
Les Huns précipitent les Goths sur l'empire romain. Invasion des Vandales, des Suèves et des Alains dans la Gaule, CIX	297
Établissements des Wisigoths et des Bourguignons dans la Gaule, §. CX	299
Attila. Odoacre met fin à l'empire d'occident. État de la Gaule à cette époque. Fortune des Francs, §§. CXI, CXII, CXIII	300 à 302

Ch. II. L'empire des Francs. - Clovis. - Charlemagne (486-888 de J. C.).

L'empire franc fondé par Clovis, étendu par ses fils, §§. CXIV, CXV, CXVI, CXVII	Pag. 303 à 305
Partages; nationalités naissantes; division géograpspanque de la Gaule; §. CXVIII	306
Puissance des leudes et des maires du palais. Avène ment des Carlovingiens, §§. CXIX, CXX, CXXI	307, 308
Nouveaux agrandissements de l'empire franc; renouvellement de l'empire romain d'occident, §§. CXXII, CXXIII	309, 310
Politique de Charlemagne, §. CXXIV	311
Démembrement de l'empire franc; sa durée, §§. CXXV, CXXVI	311, 312

B. SOURCES DU DROIT.

Ch. III. Sources du Droit. - Loi romaine.

Conservation du Droit romain; ses sources pendant l'époque barbare, §§. CXXVII, CXXVIII	313
Breviaire d'Alaric; loi romaine des Bourguignons, §§. CXXIX, CXXX, CXXXI, CXXXII	314 à 318
Droit Justinien, §. CXXXIII	319

Ch. IV. Lois barbares. - Formules. - Capitulaires.

1) Rédaction des lois barbares; leur importance, §§. CXXXIV, CXXXV

321, 322

Loi des Wisigoths, §. CXXXVI	323
Loi des Bourguignons, §. CXXXVII	326
Loi salique, §§. CXXXVIII, CXXXIX	327 à 329
Lois des Ripuaires, des Allemands, des Bavarois, §. CXL	331
Lois des Thuringiens, des Frisons, des Saxons, §. CXLI	333
Lois des Lombards, §. CXLII	334

2) Formules de Marculfe et autres, §. CXLIII	335
3) Capitulaires; collections d'Ansegise et de Benoit Lévite, §§. CXLIV, CXLV, CXLVI	338 à 341

Ch. V. Lois canoniques. - Fausses décrétales. §. CXLVII

Pag. 342

(Lacune.)

C. DROIT PRIVÉ.

Ch. VI. Principe des lois personnelles. - Droit privé des Barbares.

I. Lois personnelles.

1) Origine et extension en France et en Italie, CLVII, CLVIII, CLIX, CLX

342 à 348

Leur durée, §. CLXI

349

2) Application et collision des lois personnelles, §§. CLXII, CLXIII

350, 351

II. Droits privés. Condition de leur jouissance, §. CLXIV

353

1) Aleu; tradition et investiture des immeubles; prescription, §§ CLXV, CLXVI, CLXVII

353 à 356

Propriété mobilière, §. CLXVIII	358
Nantissement et gagerie, §. CLXIX	360

2) Engagements conventionnels, §. CLXX

362

Vente, échanges, donations, §. CLXXI	363
Commodat et garde, §. CLXXII	364
Cautionnement; exécution sur la personne du débiteur; clauses pénales, §. CLXXIII	365
Délits et quasi-délits, § CLXXIV	366

3) Famille; droit de garde, §. CLXXV

367

Mariages; fiançailles; empêchements, CLXXVI.	368
Autorité maritale; douaire; règlement des biens, CLXXVII, CLXXVIII, CLXXIX, CLXXX	370 à 373
Divorce, §. CLXXXI	375
Concubinat, §. CLXXXII	376
Mainbournie sur les mineurs et les femmes, CLXXXIII	377
Inaliénabilité des propres, §. CLXXXIV.	Pag. 380

4) Successions. Lignages et degrés, §. CLXXXV

383

Vocation aux diverses sortes de biens; saisine de plein droit, §§. CLXXXVI, CLXXXVII	385 à 389
Renonciations et institutions contractuelles; testaments, §. CLXXXVIII	389
Droit de déshérence, §. CLXXXIX	392

D. DROIT PUBLIC.

1.° Éléments de l'État.

Ch. VII. De la condition des personnes et des terres §. CXC	392
Ch. VIII. Établissement local des Barbares. Cantons. - Cités. - Villae. - Immunités	433
Ch. IX. Justice civile et criminelle	456
FIN DU PREMIER VOLUME.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Henri Klimrath
Collection	Sciences sociales
Parution	01/02/2021
Nb. de pages	514
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	703g
EAN13	9782329569215