Vade-mecum de la fiscalité communale
Comment optimiser le levier fiscal
Joël Clérembaux - Collection Dossiers d'experts
Résumé
Les budgets des communes et des établissements publics de coopération intercommunale sont de plus en plus contraints, et les marges de manoeuvre s'amenuisent : la préparation des budgets se transforme en exercice complexe, à la recherche d'une réduction des dépenses et d'une amélioration des recettes sans réduire ni les indispensables services rendus au public, ni les nécessaires investissements.
Les ressources fiscales, dans un cadre juridique très strictement défini et contrôlé, permettent cependant d'ajuster les recettes, partiellement et principalement de la section de fonctionnement, afin d'équilibrer les budgets. Mais les règles relatives à l'assiette de la fiscalité directe locale comme celles du vote des taux sont complexes, en raison notamment de la réforme de la fiscalité directe : toutes les possibilités offertes au "bloc communal" ne sont pas systématiquement utilisées !
Cet ouvrage dresse ainsi un tableau complet de la fiscalité locale et constitue un vade-mecum indispensable pour la recherche d'une optimisation des recettes fiscales dans le cadre de l'élaboration des budgets.
L'auteur - Joël Clérembaux
Après des études de philosophie et sciences humaines à l'université de Bordeaux, Joël Clérembaux intègre la fonction publique territoriale. Pendant plus de vingt-cinq ans, il exerce des fonctions de cadre et de directeur général des services dans plusieurs communes et un conseil général de la région Languedoc-Roussillon. Il est aujourd'hui consultant auprès de collectivités territoriales. Outre une ancienne et régulière collaboration à La Lettre du cadre territorial, il anime des sessions de formation auprès de divers organismes et assure des formations en direction d'élus territoriaux.
Autres livres de Joël Clérembaux
Sommaire
- La fiscalité locale et les marges de manoeuvre financières
- Les recettes fiscales (hors impôts "ménages")
- Les impôts "ménages"
- La contribution économique territoriale
- Le vote des taux
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Territorial |
| Auteur(s) | Joël Clérembaux |
| Collection | Dossiers d'experts |
| Parution | 01/10/2011 |
| Nb. de pages | 130 |
| Format | 21 x 29 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 356g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782818602478 |
| ISBN13 | 978-2-8186-0247-8 |
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